Permis de construire à Chemaudin et Vaux pour 1 517 m² de locaux - Lot T Rue Victor Considerant
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2017
Dossier PC n° 02514717C0019
Demandeur
JET1OEIL
Cette page présente le permis de construire n° 02514717C0019, délivré le 20 novembre 2017 à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Lot T Rue Victor Considerant, Chemaudin et Vaux (25320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par JET1OEIL. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 517 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 015 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 307 m² en bureaux, 1 210 m² en commerce et services. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZE240.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/08/2018.
Autorisation
20 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/11/2017
Achèvement (DAACT)
03/08/2018
Délai autorisation - chantier
7 jours
Durée du chantier
8 mois 7 jours
Délai total
8 mois 14 jours
Localisation du projet à Chemaudin et Vaux
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Chemaudin et Vaux Code postal 25770 Identifiant INSEE 25147
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 517 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 517 m² | 1 517 m² |
| Total | 0 m² | 1 517 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 517 m² | 1 517 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 0 m² | 307 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 307 m² | 307 m² |
| Commerce et services | 0 m² | 1 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 210 m² | 1 210 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 517 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 517 m² | 1 517 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
JET1OEIL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 480572650
- SIRET
- 48057265000038
- Code APE (NAF)
- 58.29C - Édition de logiciels applicatifs
- Localisation
- ECOLE VALENTIN (25480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02514717C0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |