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Autorisations d'urbanisme à Hauteroche

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Hauteroche (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 91 autorisations : 78 permis de construire (PC/DP), 9 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

91
Total autorisations
78
Permis de construire
9
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Hauteroche

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Hauteroche. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 78 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Hauteroche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 La Tournelle, Hauteroche (39570) DP Locaux AB293 402 m² 25 m² 2026/02/25
9 Rue Du Coin Ch Andre, Hauteroche (39570) DP Logement AB16 955 m² 110 m² 2025/12/12
La Vie De Lyon, Hauteroche (39570) PC Locaux ZK103, ZK104 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU WEBER Agricole 35 500 m² 1 123 m² 2025/11/28
12 Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Locaux ZC67 A P E I Association 3 050 m² 12 m² 2025/10/31
Impasse Du Clagelot, Hauteroche (39570) PC Logement AA123 627 m² 107 m² 2025/10/01
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB378 581 m² 85 m² 2025/09/03
Grande Rue (Mirebel), Hauteroche (39570) PC Logement AB13, AB77 3 262 m² 88 m² 2025/08/22
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB376 584 m² 74 m² 2025/07/04
Lot 1 La Vy De Baume Route De La, Hauteroche (39570) PC Logement ZB355 761 m² 110 m² 2025/02/14
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB283, ZB358 450 m² 140 m² 2025/01/24
Lieu-Dit Vie De Baume, Hauteroche (39570) PC Logement ZB359, ZB370 LEBAS JURA CONSTRUCTION Société 644 m² 80 m² 2025/01/23
Lotissement "" Au Clagelot, Hauteroche (39570) PC Logement AA113 971 m² 108 m² 2025/01/14
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB283, ZB361 664 m² 107 m² 2025/01/06
Route De La Marre Lotissement ""La Vie De Baume"", Hauteroche (39570) PC Logement ZB283, ZB374 648 m² 92 m² 2024/12/19
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB360, ZB371 780 m² 90 m² 2024/10/18
Grande Rue (Mirebel), Hauteroche (39570) PC Logement AB13 2 870 m² 116 m² 2024/10/16
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB356 696 m² 88 m² 2024/10/04
6 Place Des Ecoles, Hauteroche (39570) DP Locaux AB178 435 m² 48 m² 2024/09/24
Route De La Marre, Hauteroche (39570) PC Logement ZB357, ZB368 672 m² 92 m² 2024/09/03
12 Route De La Marre, Hauteroche (39570) DP Locaux ZC66 LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. Coop 11 258 m² 2 458 m² 2024/07/12
Voir les 78 permis de construire à Hauteroche

Permis d'aménager à Hauteroche

Retrouvez l'ensemble des 9 permis d'aménager enregistrés à Hauteroche. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Hauteroche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Grande Rue Na, Hauteroche (39570) PA AB13, NANA na na 2 870 m² 2024/07/02
Na Route De Champagnole Crancot- A La Tillette, Hauteroche (39570) PA ZC32, ZC56 CC BRESSE HAUTE SEILLE Commune/EPCI 90 510 m² 2024/05/14
Na Vie De Baume - Crancot Crancot, Hauteroche (39570) PA ZB283, NANA COMMUNE DE HAUTEROCHE Commune/EPCI 11 410 m² 2023/10/11
Na Rue Du Pre Blanchard Na, Hauteroche (39570) PA AB86, ZB316 na na 9 539 m² 2022/07/21
Na Au Clagelot Crancot, Hauteroche (39570) PA AA51, AA52 ROCH AMENAGEMENT Société 14 602 m² 2020/08/07
Na Rue De L'eglise Granges Sur Baume, Hauteroche (39570) PA AB64, NANA na na 1 438 m² 2018/04/26
Na Rue De La Barette Na, Hauteroche (39570) PA AA6, AA5 na na 2017/04/26
Na Lot Les Clefs, Hauteroche (39570) PA AB253, AB357 COMMUNE DE CRANCOT Commune/EPCI 15 527 m² 2014/12/18
Na Chem De La Croix Blanche Na, Hauteroche (39570) PA AB207, AB205 GOLF 33 Société 11 458 m² 2014/07/28

Permis de démolir à Hauteroche

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Hauteroche. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Hauteroche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
3 Rue De La Poste Na, Hauteroche (39570) PD AB35, NANA na na 842 m² 2020/12/18
8 Rte De Lons Na, Hauteroche (39570) PD ZB119, NANA COMMUNE DE CRANCOT Commune/EPCI 2015/04/14
10 Grande Rue Na, Hauteroche (39570) PD AB196, AB195 na na 2014/06/30
41 Rue Du Marais Na, Hauteroche (39570) PD ZD41, NANA na na 2014/05/05

À propos de Hauteroche (39570)

Commune rurale, Hauteroche (39570) compte 976 habitants répartis sur 15,0 km², soit une densité de 67,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 400 à 747 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 11 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bresse Haute Seille. Dans le voisinage, Perrigny (39570) (81 autorisations) et Pont-du-Navoy (39300) (36 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Hauteroche, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Hauteroche

🏗️ En matière d'urbanisme, Hauteroche affiche 91 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 78 permis de construire, 9 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE HAUTEROCHE, LA MAISON DU VIGNERON et COMMUNE DE CRANCOT.

L'année la plus active est 2025 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -91,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Hauteroche
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -91,7 % 1 0 0 25 m² -
2025 12 +9,1 % 12 0 0 2 144 m² 11
2024 11 +120,0 % 9 2 0 3 798 m² 5
2023 5 +25,0 % 4 1 0 727 m² 4
2022 4 -66,7 % 3 1 0 1 292 m² 6
2021 12 +50,0 % 12 0 0 23 327 m² 10
2020 8 +33,3 % 6 1 1 1 428 m² 4
2019 6 0 % 6 0 0 2 435 m² 5
2018 6 +100,0 % 5 1 0 648 m² 5
2017 3 - 2 1 0 21 670 m² -

Demandeurs les plus actifs à Hauteroche

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Hauteroche.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Hauteroche. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Hauteroche

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Hauteroche (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Hauteroche ?
La commune de Hauteroche (Jura) totalise 91 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 78 PC/DP, 9 PA et 4 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Hauteroche ?
Hauteroche compte 976 habitants pour 91 autorisations d'urbanisme, soit environ 93.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Quelles communes voisines de Hauteroche sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Perrigny (81 autorisations), Pont-du-Navoy (36 autorisations) et Vevy (35 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Où se situe Hauteroche et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Hauteroche est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Hauteroche ?
L'année 2025 a été la plus active à Hauteroche avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Hauteroche ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Hauteroche est en baisse de -91,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Hauteroche ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Hauteroche incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.