LA MAISON DU VIGNERON - Permis de construire et DP

Active
328331715 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/09/1983

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LA MAISON DU VIGNERON

LA MAISON DU VIGNERON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteroche.

Profil et organisation

LA MAISON DU VIGNERON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39570 à HAUTEROCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA MAISON DU VIGNERON
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.02A - Fabrication de vins effervescents
SIRET du siège
Date de création
01/09/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA MAISON DU VIGNERON

Activité d’urbanisme de LA MAISON DU VIGNERON

LA MAISON DU VIGNERON compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2014 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISON DU VIGNERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/12/2014 - 10/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MAISON DU VIGNERON

3 autorisations sur la période 17/12/2014 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MAISON DU VIGNERON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Route De Champagnole - Cra, Hauteroche (39570) PC Locaux ZH150, ZH159 50 108 m² 1 376 m² 2021/12/10
22 Route De Champagnole, Hauteroche (39570) PC Locaux ZH150, ZH159 50 108 m² 1 542 m² 2017/09/20
22 Rte De Champagnole, Hauteroche (39570) PC Locaux ZH101, ZH100 38 352 m² 2 575 m² 2014/12/17

Répartition géographique des autorisations de LA MAISON DU VIGNERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA MAISON DU VIGNERON

Sources des informations sur LA MAISON DU VIGNERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MAISON DU VIGNERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MAISON DU VIGNERON ?
LA MAISON DU VIGNERON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MAISON DU VIGNERON ?
Le profil de LA MAISON DU VIGNERON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MAISON DU VIGNERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MAISON DU VIGNERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MAISON DU VIGNERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides