A P E I - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de A P E I
A P E I est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Perrigny.
Profil et organisation
A P E I est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- A P E I
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
- SIRET du siège
- Sigle
- A P E I
- Date de création
- 01/09/1973
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de A P E I
Activité d’urbanisme de A P E I
A P E I compte 5 autorisations recensées sur la période 08/10/2015 - 18/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A P E I, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de A P E I
3 autorisations sur la période 12/05/2016 - 18/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Hauteroche. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A P E I dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 440 Avenue Paul Seguin, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AP104 | 1 190 m² | 130 m² | 2026/02/18 |
| 12 Route De La Marre, Hauteroche (39570) | PC Locaux | ZC67 | 3 050 m² | 12 m² | 2025/10/31 |
| A La Chaniere, Perrigny (39570) | PC Locaux | AH307, AH444 | 14 763 m² | 5 962 m² | 2016/05/12 |
Permis d'aménager de A P E I
1 autorisation sur la période 08/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Perrigny. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 96 Pl De L Eglise, Perrigny (39570) | PA | AB363, AB848 | — | 2024/02/08 |
Permis de démolir de A P E I
1 autorisation sur la période 08/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Perrigny. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 96 Pl De L Eglise, Perrigny (39570) | PD | AB236, AB363 | 11 335 m² | 2015/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de A P E I
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à A P E I
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur A P E I
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.