Retour à Jura (39)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Nevy-sur-Seille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Nevy-sur-Seille (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 14 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

14
Total autorisations
10
Permis de construire
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir

Permis de construire à Nevy-sur-Seille

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Nevy-sur-Seille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1119 Route De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PC Locaux AD492, AD491 3 012 m² 309 m² 2024/08/13
28 Impasse Jeanne D Arc, Nevy-sur-Seille (39210) PC Locaux AD649 2 013 m² 34 m² 2024/02/15
992 Rte De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PC Logement AD266, AD462 L'ETHER CREATIF - VINS VIVANTS Non déterminé 510 m² 210 m² 2022/11/22
Chatillon, Nevy-sur-Seille (39210) DP Locaux ZH45 COMMUNE DE NEVY-SUR-SEILLE Commune/EPCI 280 m² 6 m² 2022/08/05
497 Route De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PC Logement AD646, AD198 Particuliers 1 257 m² 148 m² 2021/04/01
Chem De Billin Au Pont Du Mouli, Nevy-sur-Seille (39210) PC Logement AD378 Particuliers 1 264 m² 88 m² 2020/02/28
497 Rte De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PC Logement AD198 Particuliers 1 257 m² 148 m² 2019/07/05
973 Rte De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PC Logement AD154 Particuliers 407 m² 126 m² 2018/06/28
La Combe, Nevy-sur-Seille (39210) DP Locaux ZH7 12 565 m² 1 170 m² 2017/03/08
Grange De La Saugiat, Nevy-sur-Seille (39210) PC Locaux A319, A350 284 151 m² 1 449 m² 2013/04/05

Permis d'aménager à Nevy-sur-Seille

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Nevy-sur-Seille. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rte De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PA AD197, AD198 2019/05/17

Permis de démolir à Nevy-sur-Seille

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Nevy-sur-Seille. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
5072 Route De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PD AD248, ZH57 2025/05/16
433 Rue Du Chteau Guinand, Nevy-sur-Seille (39210) PD AD115 2021/06/08
505 Rte De La Vallee, Nevy-sur-Seille (39210) PD AD527 2020/09/29

À propos de Nevy-sur-Seille (39210)

Commune rurale, Nevy-sur-Seille (39210) rassemble 194 habitants pour une superficie de 6,0 km² (30,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 257 à 526 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bresse Haute Seille. Dans le voisinage, Hauteroche (39570) (92 autorisations) et Voiteur (39210) (47 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Nevy-sur-Seille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Nevy-sur-Seille

📋 La base Sitadel recense 14 autorisations d'urbanisme pour Nevy-sur-Seille. Ce total se répartit entre 10 permis de construire, 1 permis d'aménager et 3 permis de démolir.

L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 0 0 1 - -
2024 2 0 % 2 0 0 343 m² -
2022 2 0 % 2 0 0 216 m² 2
2021 2 0 % 1 0 1 148 m² 1
2020 2 0 % 1 0 1 88 m² 1
2019 2 +100,0 % 1 1 0 148 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 126 m² 1
2017 1 0 % 1 0 0 1 170 m² -
2013 1 - 1 0 0 1 449 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Nevy-sur-Seille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Nevy-sur-Seille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Nevy-sur-Seille (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Nevy-sur-Seille ?
La commune de Nevy-sur-Seille (Jura) totalise 14 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 10 PC/DP, 1 PA et 3 PD.
2 Combien de permis de construire ont été délivrés à Nevy-sur-Seille ?
La commune de Nevy-sur-Seille compte 10 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
3 Quelles communes voisines de Nevy-sur-Seille sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Hauteroche (92 autorisations), Voiteur (47 autorisations) et Lavigny (32 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Nevy-sur-Seille ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Nevy-sur-Seille est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Nevy-sur-Seille ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Nevy-sur-Seille représentent 3 688 m² de surface de plancher autorisée et 6 logements autorisés.
6 Quel est le rapport entre population et permis à Nevy-sur-Seille ?
Nevy-sur-Seille compte 194 habitants pour 14 autorisations d'urbanisme, soit environ 72.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Nevy-sur-Seille ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Nevy-sur-Seille incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.