COMMUNE DE HAUTEROCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE HAUTEROCHE
COMMUNE DE HAUTEROCHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteroche.
Profil et organisation
COMMUNE DE HAUTEROCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39210 à HAUTEROCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE HAUTEROCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE HAUTEROCHE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HAUTEROCHE
COMMUNE DE HAUTEROCHE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/11/2016 - 27/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAUTEROCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE HAUTEROCHE
2 autorisations sur la période 10/11/2016 - 29/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HAUTEROCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Carriere, Hauteroche (39570) | PC Locaux | AB360, AB394 | 2 540 m² | 171 m² | 2023/03/29 |
| Rue De La Carriere Crancot, Hauteroche (39570) | PC Locaux | AB199, AB370 | 2 141 m² | 623 m² | 2016/11/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE HAUTEROCHE
2 autorisations sur la période 11/10/2023 - 27/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Crancot, Hauteroche (39570) | PA | ZH79 | 427 m² | 2026/02/27 |
| Vie De Baume - Crancot Crancot, Hauteroche (39570) | PA | ZB283 | 11 410 m² | 2023/10/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HAUTEROCHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE HAUTEROCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE HAUTEROCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.