COMMUNE DE CRANCOT - Autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CRANCOT
COMMUNE DE CRANCOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteroche.
Profil et organisation
COMMUNE DE CRANCOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39210 à HAUTEROCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CRANCOT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CRANCOT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CRANCOT
COMMUNE DE CRANCOT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 14/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CRANCOT, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE CRANCOT
1 autorisation sur la période 18/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Hauteroche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot Les Clefs, Hauteroche (39570) | PA | AB253, AB357 | 15 527 m² | 2014/12/18 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CRANCOT
1 autorisation sur la période 14/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Hauteroche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rte De Lons, Hauteroche (39570) | PD | ZB119 | — | 2015/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CRANCOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CRANCOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CRANCOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.