CU GRAND BESANCON METROPOLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
242500361 Communauté urbaine ETI Créée le 05/07/1993

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

72

Permis de construire et DP

37

Permis d'aménager

25

Permis de démolir

10

Présentation détaillée de CU GRAND BESANCON METROPOLE

CU GRAND BESANCON METROPOLE est associé à 72 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 37 permis de construire et DP, 25 permis d'aménager, 10 permis de démolir. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

CU GRAND BESANCON METROPOLE est enregistré sous la forme juridique Communauté urbaine, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CU GRAND BESANCON METROPOLE
SIREN
Forme juridique
Communauté urbaine
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CUGBM
Date de création
05/07/1993
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CU GRAND BESANCON METROPOLE

Activité d’urbanisme de CU GRAND BESANCON METROPOLE

CU GRAND BESANCON METROPOLE compte 72 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 08/08/2026, dans 18 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CU GRAND BESANCON METROPOLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

72

Période couverte

25/03/2013 - 08/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

18 communes

Évolution annuelle des autorisations de CU GRAND BESANCON METROPOLE

CU GRAND BESANCON METROPOLE apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CU GRAND BESANCON METROPOLE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 5 -16,7 % 4 1 0
2025 6 -25,0 % 1 4 1
2024 8 -11,1 % 5 3 0
2023 9 +125,0 % 2 5 2
2022 4 -60,0 % 3 1 0
2021 10 +233,3 % 7 3 0
2020 3 -66,7 % 1 1 1

Permis de construire et DP de CU GRAND BESANCON METROPOLE

37 autorisations sur la période 25/05/2014 - 08/08/2026, réparties dans 13 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 51 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CU GRAND BESANCON METROPOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

37 autorisations

Autorisations en 2026

4 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De L'observatoire, Besançon (25000) PC Locaux EZ171, EZ232 202 241 m² 842 m² 2026/08/08
Le Marot, Châtillon-le-Duc (25870) PC Locaux AB149, AB196 82 695 m² 82 m² 2026/04/30
Champs Julien, Pugey (25720) DP Locaux ZE120 2 045 m² 15 m² 2026/04/28
2 Ter Rue De La Source, Mamirolle (25620) PC Locaux AA14 9 075 m² 127 m² 2026/03/12

Autorisations en 2024

5 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boulevard Charles De Gaull, Besançon (25000) PC Locaux AT27 56 113 m² 32 m² 2024/12/19
3 Boulevard Alexandre Flemin, Besançon (25000) PC Locaux MO251 2 650 m² 32 m² 2024/11/12
13 Rue Stephane Mallarme, Besançon (25000) DP Locaux HO84 24 993 m² 10 m² 2024/10/28
Rue Du Cheneau Blond, Saône (25660) DP Locaux AM14 1 404 m² 10 m² 2024/08/02
Rue Elisee Reclus, Besançon (25000) DP Locaux HO140 11 537 m² 10 m² 2024/07/26

Autorisations en 2021

7 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 Avenue De L Observatoire, Besançon (25000) PC Locaux EZ171 200 037 m² 186 m² 2021/12/23
Chemin De Montoille A Montoille, Besançon (25000) PC Locaux EI78 62 784 m² 70 m² 2021/10/04
16 Rte De Gray, Besançon (25000) PC Locaux EZ82, EZ171 224 357 m² 686 m² 2021/09/09
16 Rue Edouard Belin, Besançon (25000) PC Locaux MO280, MO76 22 002 m² 57 m² 2021/09/09
Chemin De La Combe Balland, Chalezeule (25220) DP Locaux AC166, AC167 174 321 m² 4 m² 2021/08/24
31 Rue De L'epithaphe, Besançon (25000) PC Locaux HK26 54 778 m² 312 m² 2021/07/30
Chemin De La Combe Balland, Chalezeule (25220) DP Locaux AC175 17 099 m² 6 m² 2021/03/12

Autorisations en 2019

5 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Pierre Laroque, Besançon (25000) PC Locaux LX199 40 627 m² 135 m² 2019/09/24
Faubourg Rivotte, Besançon (25000) DP Locaux DI47 7 269 m² 9 m² 2019/07/30
Chemin De La Combe Falbout Lieu-Dit ""Combe Lachenoz"", Châtillon-le-Duc (25870) PC Locaux AY136 1 464 m² 11 m² 2019/07/05
Rue Des Essards, Les Auxons (25870) PC Locaux AI71 80 m² 15 m² 2019/06/27
18 Route Des Papetiers, Geneuille (25870) PC Locaux ZB110 1 480 m² 24 m² 2019/03/29

Autorisations en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Combots, Avanne-Aveney (25720) DP Locaux AC220 342 m² 10 m² 2014/11/14
Chem De La Combe Balland Les Andiers, Chalezeule (25220) PC Locaux AC174, AC175 — 536 m² 2014/11/12
Sous Le Breuil, Deluz (25960) PC Locaux AC107 11 432 m² 125 m² 2014/06/26
Chem De La Combe Balland, Chalezeule (25220) PC Locaux AC38, AC191 42 000 m² 3 013 m² 2014/05/25

1 à 37 sur 37 autorisations

Permis d'aménager de CU GRAND BESANCON METROPOLE

25 autorisations sur la période 30/07/2013 - 24/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 35 % des autorisations du profil.

Les 25 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Bd Charles De Gaulle, Besançon (25000) PA AT27, AT26 56 472 m² 2026/02/24

Permis de démolir de CU GRAND BESANCON METROPOLE

10 autorisations sur la période 25/03/2013 - 06/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de démolir en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Chemin Des Vignes, Montfaucon (25660) PD AH53 7 872 m² 2020/12/15

Répartition géographique des autorisations de CU GRAND BESANCON METROPOLE

Demandeurs comparables à CU GRAND BESANCON METROPOLE

Sources des informations sur CU GRAND BESANCON METROPOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CU GRAND BESANCON METROPOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CU GRAND BESANCON METROPOLE ?
CU GRAND BESANCON METROPOLE est associé à 72 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CU GRAND BESANCON METROPOLE ?
Le profil de CU GRAND BESANCON METROPOLE recense 37 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CU GRAND BESANCON METROPOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CU GRAND BESANCON METROPOLE concernent 18 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CU GRAND BESANCON METROPOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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