Retour aux permis d'aménager de Besançon

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02505625B0004

Permis d'aménager n° 02505625B0004 à Besançon pour un terrain de 2 005 m², 2 B Rue Robert Demangel

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CU GRAND BESANCON METROPOLE et autorisée le 19 août 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 août 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02505625B0004, déposé en mairie de Besançon.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 août 2025

Dossier PA n° 02505625B0004

Demandeur

CU GRAND BESANCON METROPOLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 B Rue Robert Demangel, le permis d'aménager n° 02505625B0004 a été délivré le 19 août 2025 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). CU GRAND BESANCON METROPOLE figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 2 005 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont HX54, HX433, HX434. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 101 permis d'aménager référencés à Besançon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/08/2025

Surface du terrain

2 005 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

19/08/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

HX54 HX433 HX434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 005 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CU GRAND BESANCON METROPOLE

Voir les 71 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Communauté urbaine
SIREN: 242500361
SIRET: 24250036100017
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création: 1993
Localisation: BESANCON (25000)

Autres dossiers de CU GRAND BESANCON METROPOLE

PA n°02505626B0001 Autorisé

2 Bd Charles De Gaulle

24 févr. 2026

PA n°02505625B0008 Autorisé

Dossier n° 02505625B0008

06 nov. 2025

PA n°02505625B0003 Autorisé

Dossier n° 02505625B0003

04 juil. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02505625B0004
Code commune INSEE	25056 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	19 août 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	08/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 005 m², situé 2 B Rue Robert Demangel à Besançon (25000).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CU GRAND BESANCON METROPOLE et autorisée le 19 août 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 août 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02505625B0004, déposé en mairie de Besançon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Besançon

PA n°02505625B0001 Commencé

2 Rue Nicolas Bruand

Besançon (25000)

23 juin 2025 4 728 m² foncier TERRITOIRE 25

PA n°02505624B0008 Autorisé

Rue Du General Brulard

Besançon (25000)

04 juil. 2025 41 113 m² foncier TERRITOIRE 25

PA n°02505625B0003 Autorisé

Besançon (25000)

04 juil. 2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE

PA n°02505625B0005 Autorisé

3 Place Du Souvenir Francais

Besançon (25000)

25 sept. 2025 23 165 m² foncier LOGE.GBM

PA n°02505625B0008 Autorisé

Besançon (25000)

06 nov. 2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE

PA n°02505626B0001 Autorisé

2 Bd Charles De Gaulle

Besançon (25000)

24 févr. 2026 56 472 m² foncier CU GRAND BESANCON METROPOLE

Autres types d'autorisations à Besançon

Permis de construire à Besançon

1 760 autorisations

Permis de démolir à Besançon

163 autorisations