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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Osselle-Routelle

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Osselle-Routelle (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 48 autorisations : 46 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

48
Total autorisations
46
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Osselle-Routelle

Retrouvez l'ensemble des 46 permis de construire délivrés à Osselle-Routelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Osselle-Routelle
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Grande Rue, Osselle-Routelle (25410) PC Locaux D115, D114 COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE Commune/EPCI 1 262 m² 527 m² 2026/01/23
Chemin Du Dessus Du Villag, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB199, AB200 1 219 m² 98 m² 2025/09/04
Chemin De Sous Les Haies, Osselle-Routelle (25410) PC Logement OD1035 1 415 m² 181 m² 2025/08/20
33 Rue De La Coutote, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB177, AB178 1 291 m² 194 m² 2025/06/27
2 Aux Grandes Vignes, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB11 4 180 m² 131 m² 2024/12/17
Arenthon, Osselle-Routelle (25410) PC Logement A231, ZC22 EARL DU COTARD Société 31 770 m² 2 090 m² 2024/05/29
Chemin Des Pres Noue, Osselle-Routelle (25410) DP Locaux AC48 SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS Commune/EPCI 4 647 m² 16 m² 2024/03/21
Lotissement Les Myrtilles, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD65 696 m² 104 m² 2023/10/17
2 B Arrenton Arenthon, Osselle-Routelle (25410) PC Locaux A231, ZC22 EARL DU COTARD Société 23 290 m² 2 080 m² 2023/07/21
29 Rue Du Portail De Roche, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D393, D394 9 440 m² 133 m² 2023/07/20
Chemin Du Dessus Du Villag Au Dessus Du Pont, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AA49, AA48 9 508 m² 125 m² 2023/06/28
16 Rue Du Randebelin, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AC45 1 050 m² 190 m² 2023/03/15
Chemin De Vaugrenans Lotissement Les Myrilles, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD72 991 m² 149 m² 2023/02/07
6 Lotissement ""Les Myrtilles, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD30 2 180 m² 79 m² 2022/09/23
Lotissement Des Myrtilles Au Champerin, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD65 696 m² 120 m² 2022/07/08
La Corvee La Corvee, Osselle-Routelle (25410) PC Locaux ZA55 CU GRAND BESANCON METROPOLE Public 144 712 m² 530 m² 2022/06/13
14 Rue De Perouse, Osselle-Routelle (25410) PC Logement A604 1 027 m² 149 m² 2022/05/09
Lotissement ""Les Myrtilles, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD30 HERACLES SCI 802 m² 167 m² 2021/12/23
Lotissement ""Les Myrtilles, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD30 HERACLES SCI 824 m² 167 m² 2021/12/23
Chemin Des Vaugrenans, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD30 600 m² 101 m² 2021/11/25
Chemin De Vaugrenans Lotis Au Champerrin, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AD30 656 m² 117 m² 2021/11/25
11 Bi Rue Du Portail De Roche, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D923 19 775 m² 119 m² 2021/05/27
30 Rue De L'ecluse, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D663 734 m² 107 m² 2021/04/12
Rue Du Portail De Roche, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D1078, D1071 1 330 m² 134 m² 2020/10/27
1 Bis Rue De Perouse, Osselle-Routelle (25410) PC Logement A587 1 175 m² 102 m² 2020/06/18
Chemin Du Dessus Du Villag A La Citadelle, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB186, AB188 3 165 m² 149 m² 2019/12/18
224 Chemin Du Dessus Du Villag La Citadelle, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB103 540 m² 86 m² 2019/06/21
Rue Du Randebelin, Osselle-Routelle (25410) PC Logement ZB282, ZB283 789 m² 142 m² 2019/05/06
Grande Rue, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D131, D132 2 655 m² 126 m² 2017/12/04
Adresse non renseignée, Osselle-Routelle (25410) PC Logement 108 m² 2017/07/21
2 Rue De La Coutotte, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB78 1 485 m² 189 m² 2016/09/16
Grande Rue, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D19 700 m² 110 m² 2016/06/18
Adresse non renseignée, Osselle-Routelle (25410) PC Logement 110 m² 2016/05/01
795 Chemin Du Dessus Du Villag, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AA134 2 104 m² 99 m² 2016/04/18
15B Rue De La Coutotte, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB169, AB180 1 535 m² 130 m² 2015/12/15
33 Rue Du Portail Sous La Roche, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D888 827 m² 123 m² 2015/10/28
793 Chemin Du Dessus Du Villag, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AA93 825 m² 106 m² 2015/10/09
17B Chem Du Dessus Du Village, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AA124, AA123 1 000 m² 135 m² 2015/06/21
Arenthon, Osselle-Routelle (25410) PC Locaux OA231, OA22 8 480 m² 166 m² 2015/02/21
Rue Du Portail De Roche, Osselle-Routelle (25410) PC Logement OD387 1 634 m² 127 m² 2014/08/15
Rue Du Portail De Roche, Osselle-Routelle (25410) PC Logement D387 2 797 m² 125 m² 2014/06/25
6B Chem De Vaugrenans, Osselle-Routelle (25410) DP Locaux ZA174 862 m² 58 m² 2014/05/09
18 Rue De Perousse, Osselle-Routelle (25410) PC Logement A616 1 108 m² 126 m² 2013/10/02
9B Rue De La Coutotte, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AB149, AB172 369 m² 120 m² 2013/09/13
17C Chem Du Dessus Du Village, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AA125, AA126 1 002 m² 134 m² 2013/06/05
17D Chem Du Dessus Du Village, Osselle-Routelle (25410) PC Logement AA127, AA128 976 m² 129 m² 2013/02/03

Permis d'aménager à Osselle-Routelle

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Osselle-Routelle. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Osselle-Routelle
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na La Corvee La Corvee, Osselle-Routelle (25410) PA ZA55, NANA CU GRAND BESANCON METROPOLE Public 2023/04/28
2 Chemin De Vaugrenans Na, Osselle-Routelle (25410) PA AD30, AD31 AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER Société 8 383 m² 2020/07/24

Permis de démolir à Osselle-Routelle

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Osselle-Routelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Osselle-Routelle (25410)

Commune rurale, Osselle-Routelle (25410) rassemble 958 habitants pour une superficie de 8,0 km² (124,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 212 à 384 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Saint-Vit (25410) (346 autorisations) et Boussières (25320) (84 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Osselle-Routelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Osselle-Routelle

📋 La base Sitadel recense 48 autorisations d'urbanisme pour Osselle-Routelle. Ce total se répartit entre 46 permis de construire et 2 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent EARL DU COTARD, CU GRAND BESANCON METROPOLE et HERACLES.

L'année la plus active est 2023 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Osselle-Routelle
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 -66,7 % 1 0 0 527 m² -
2025 3 0 % 3 0 0 473 m² 3
2024 3 -57,1 % 3 0 0 2 237 m² 2
2023 7 +75,0 % 6 1 0 2 781 m² 5
2022 4 -33,3 % 4 0 0 878 m² 3
2021 6 +100,0 % 6 0 0 778 m² 8
2020 3 0 % 2 1 0 236 m² 2
2019 3 +50,0 % 3 0 0 377 m² 3
2017 2 -50,0 % 2 0 0 234 m² 2
2016 4 - 4 0 0 508 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Osselle-Routelle

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Osselle-Routelle.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Osselle-Routelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Osselle-Routelle

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Osselle-Routelle (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Osselle-Routelle ?
La commune de Osselle-Routelle (Doubs) totalise 48 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 46 PC/DP, 2 PA et 0 PD.
2 Où se situe Osselle-Routelle et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Osselle-Routelle est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole.
3 Quelles communes voisines de Osselle-Routelle sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Saint-Vit (346 autorisations), Boussières (84 autorisations) et Roset-Fluans (84 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Osselle-Routelle ?
Le principal demandeur à Osselle-Routelle est EARL DU COTARD avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Osselle-Routelle ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Osselle-Routelle est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Quel est le rapport entre population et permis à Osselle-Routelle ?
Osselle-Routelle compte 958 habitants pour 48 autorisations d'urbanisme, soit environ 50.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Osselle-Routelle ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Osselle-Routelle incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.