Retour aux permis d'aménager de Besançon

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02505623B0004

Permis d'aménager n° 02505623B0004 à Besançon

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Besançon (25000).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CU GRAND BESANCON METROPOLE et autorisée le 1 septembre 2023.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 septembre 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02505623B0004, déposé en mairie de Besançon.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2023

Dossier PA n° 02505623B0004

Demandeur

CU GRAND BESANCON METROPOLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 septembre 2023 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02505623B0004 figure dans les données Sitadel. Le demandeur déclaré est CU GRAND BESANCON METROPOLE.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2023 (médiane : environ 10 mois). Au total, 101 permis d'aménager référencés à Besançon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/09/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

01/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Besançon

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CU GRAND BESANCON METROPOLE

Voir les 71 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Communauté urbaine
SIREN: 242500361
SIRET: 24250036100017
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création: 1993
Localisation: BESANCON (25000)

Autres dossiers de CU GRAND BESANCON METROPOLE

PA n°02505626B0001 Autorisé

2 Bd Charles De Gaulle

24 févr. 2026

PA n°02505625B0008 Autorisé

Dossier n° 02505625B0008

06 nov. 2025

PA n°02505625B0004 Autorisé

2 B Rue Robert Demangel

19 août 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02505623B0004
Code commune INSEE	25056 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	1 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Besançon (25000).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CU GRAND BESANCON METROPOLE et autorisée le 1 septembre 2023.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 septembre 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02505623B0004, déposé en mairie de Besançon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Besançon

PA n°02505622B0012 Autorisé

Chemin Des Dessus De Chail

Besançon (25000)

14 avr. 2023 2 384 m² foncier

PA n°02505623B0001 Autorisé

Besançon (25000)

03 mai 2023 LOGE.GBM

PA n°02505623B0002 Terminé

Chemin De Pirey

Besançon (25000)

01 sept. 2023 5 334 m² foncier M C K

PA n°02505623B0003 Autorisé

Besançon (25000)

08 sept. 2023 COMMUNE DE BESANCON

PA n°02505623B0006 Autorisé

Besançon (25000)

22 nov. 2023 LOGE.GBM

PA n°02505623B0005 Autorisé

15 Rue De La Grette

Besançon (25000)

14 déc. 2023 629 m² foncier CU GRAND BESANCON METROPOLE

Autres types d'autorisations à Besançon

Permis de construire à Besançon

1 760 autorisations

Permis de démolir à Besançon

163 autorisations