SCEA DU GRAND ROMANS est associé à 51 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 50 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 31 communes, principalement Lyon.
Profil et organisation
SCEA DU GRAND ROMANS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01240 à Saint-André-le-Bouchoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCEA DU GRAND ROMANS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
01/07/2001
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DU GRAND ROMANS
Activité d’urbanisme de SCEA DU GRAND ROMANS
SCEA DU GRAND ROMANS compte 51
autorisations recensées
sur la période 07/02/2013 - 07/06/2026,
dans 31
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU GRAND ROMANS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
51
Période couverte
07/02/2013 - 07/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
31 communes
Évolution annuelle des autorisations de SCEA DU GRAND ROMANS
SCEA DU GRAND ROMANS apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 21 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SCEA DU GRAND ROMANS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-50,0 %
1
0
0
2024
2
+100,0 %
1
0
1
2023
1
0 %
1
0
0
2022
1
-66,7 %
1
0
0
2021
3
+200,0 %
3
0
0
2020
1
-50,0 %
1
0
0
2018
2
-33,3 %
2
0
0
2017
3
0 %
3
0
0
2016
3
0 %
3
0
0
2015
3
-70,0 %
3
0
0
2014
10
-52,4 %
10
0
0
2013
21
-
21
0
0
Permis de construire et DP de SCEA DU GRAND ROMANS
50 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/06/2026, réparties dans 30 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 98 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU GRAND ROMANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation sur la période 29/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-du-Noyer. Ce type représente 2 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DU GRAND ROMANS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU GRAND ROMANS ?
SCEA DU GRAND ROMANS est associé à 51 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU GRAND ROMANS ?
Le profil de SCEA DU GRAND ROMANS recense 50 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU GRAND ROMANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU GRAND ROMANS concernent 31 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU GRAND ROMANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.