SCEA DU GRAND ROMANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
438529182 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2001

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

51

Permis de construire et DP

50

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCEA DU GRAND ROMANS

SCEA DU GRAND ROMANS est associé à 51 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 50 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 31 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

SCEA DU GRAND ROMANS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01240 à SAINT-ANDRE-LE-BOUCHOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU GRAND ROMANS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
01/07/2001

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DU GRAND ROMANS

Activité d’urbanisme de SCEA DU GRAND ROMANS

SCEA DU GRAND ROMANS compte 51 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 07/06/2026, dans 31 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU GRAND ROMANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

51

Période couverte

07/02/2013 - 07/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

31 communes

Évolution annuelle des autorisations de SCEA DU GRAND ROMANS

SCEA DU GRAND ROMANS apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 21 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SCEA DU GRAND ROMANS
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -50,0 % 1 0 0
2024 2 +100,0 % 1 0 1
2023 1 0 % 1 0 0
2022 1 -66,7 % 1 0 0
2021 3 +200,0 % 3 0 0
2020 1 -50,0 % 1 0 0
2018 2 -33,3 % 2 0 0

Permis de construire et DP de SCEA DU GRAND ROMANS

50 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/06/2026, réparties dans 30 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 98 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU GRAND ROMANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Donat (63680) DP Locaux B30 19 m² 2026/06/07
Le Chene Du Gue, Mouzay (37600) PC Locaux ZR51, ZR53 28 845 m² 49 m² 2024/05/17
Rte De Brie Zac Notre Dame, La Queue-en-Brie (94510) PC Locaux AT25, AT158 44 430 m² 19 451 m² 2023/08/08
Val D Val D Route De La Legettaz La Legettaz, Val-d'Isère (73150) PC Logement AI179, AI180 1 398 m² 2022/02/15
3/5 Rd 401, Longperrier (77230) PC Logement C884, C885 5 686 m² 3 759 m² 2021/10/11
Laville, Graveson (13690) PC Locaux AA304 31 100 m² 12 335 m² 2021/03/31
Rue De Mauves, Thouaré-sur-Loire (44470) PC Logement AX56 4 054 m² 2 042 m² 2021/03/11
Rue Jules Ferry, Mouy (60250) PC Logement AH104, AH106 3 026 m² 2 752 m² 2020/06/26
8 Rue Pierre Augustin Caron, Othis (77280) PC Logement B636, B642 1 810 m² 1 642 m² 2018/11/18
Adresse Non Renseignée, Lyon (69000) PC Mixte 26 886 m² 2018/01/30
Chemi Des Longes Rayes, Cessy (01170) PC Logement AP147 24 611 m² 4 306 m² 2017/06/30
19 Avenue Maurice Thorez, Vénissieux (69200) PC Logement BZ7 1 702 m² 2 205 m² 2017/06/01
Av O Et E Durand, Frontenas (69620) PC Locaux AB42 66 m² 2017/03/01
329 Rue Des Carpieres, Ségny (01170) DP Locaux AA295 6 m² 2016/12/06
49 Avenue De La Table De Pier, Francheville (69340) PC Logement BB9 1 284 m² 998 m² 2016/11/29
88 Rue Stehelin Caud, Bordeaux (33300) PC Logement VX15 5 847 m² 4 444 m² 2016/09/09
12-14 Rte De Ternay, Communay (69360) PC Logement OA334, OA234 2 870 m² 2015/09/21
Route De La Cry Cuchet, Combloux (74920) PC Logement B5612 1 000 m² 470 m² 2015/02/19
22 Place Tabareau, Lyon (69000) PC Logement AN22 276 m² 50 m² 2015/01/16
Adresse Non Renseignée, Écully (69130) PC Logement 295 m² 2014/10/13
12 Imp De L'aigas, Tassin-la-Demi-Lune (69160) PC Logement BL158 594 m² 149 m² 2014/09/30
Voie Nouvelle 1 Ilot 5.2, Sathonay-Camp (69580) PC Logement AI69 3 444 m² 3 287 m² 2014/08/11
186 Ave Pressense, Vénissieux (69200) PC Locaux F223 1 772 m² 265 m² 2014/07/09
Rue Annie Girardot, Saint-Priest (69800) PC Logement EH123, EH115 3 622 m² 1 442 m² 2014/06/05
1 Rue Frederic Mistral, Villeurbanne (69100) PC Logement CM291 1 482 m² 2 701 m² 2014/03/28
102 Rue Alexis Perroncel, Villeurbanne (69100) PC Logement BB251 579 m² 316 m² 2014/03/21
84 Boulevard Des Belges, Lyon (69000) PC Logement AP178 652 m² 110 m² 2014/03/11
Rue Andromede L'herbe, Chavanod (74650) PC Locaux C2379, C2381 6 792 m² 4 750 m² 2014/03/07
Adresse Non Renseignée, Saint-Priest (69800) PC Locaux 6 032 m² 2014/01/28
2 Bis Rue Riboud, Lyon (69000) PC Locaux EI69 469 m² 205 m² 2013/12/11
Ave Du Progres Zi Mi Plaine, Chassieu (69680) PC Locaux BY192, BY193 2 837 m² 888 m² 2013/11/28
63 Ave Du 8 Mai 1945, Tassin-la-Demi-Lune (69160) PC Logement AK63 1 518 m² 1 547 m² 2013/11/22
Rue Condorcet / Ho Chi Minh Zac Hotel De Ville, Vaulx-en-Velin (69120) PC Mixte BD323, BD60 1 560 m² 2 520 m² 2013/11/21
4 Place Daniel Balavoine, Saint-Priest (69800) PC Locaux CV219, CV221 1 935 m² 28 m² 2013/11/12
18 Rue Du Docteur Guffon, Tarare (69170) PC Mixte AE309 3 719 m² 2013/10/28
Rue Annie Girardot, Saint-Priest (69800) PC Logement EH162 10 555 m² 6 440 m² 2013/10/22
29 Rue Du Marais, Villeurbanne (69100) PC Logement AN21 4 466 m² 6 354 m² 2013/10/04
8 Chem De Pontet Et Crases, Écully (69130) PC Locaux AE37, AE69 3 976 m² 1 481 m² 2013/10/02
Zac Des Maisons Neuves, Villeurbanne (69100) PC Logement CM24, CM261 2 145 m² 2 532 m² 2013/09/30
48 Rue De La Viabert, Lyon (69000) PC Logement AX32 199 m² 50 m² 2013/09/16
171 Route De Sain Bel, Tassin-la-Demi-Lune (69160) PC Logement BA8 690 m² 160 m² 2013/07/24
10/16 Rue Chrisostome, Saint-Priest (69800) PC Logement CS102, CS103 2 783 m² 3 431 m² 2013/07/12
Rue Mathieu Dessurgey, Saint-Fons (69190) PC Locaux AD178 12 654 m² 5 947 m² 2013/06/12
34 Rue Primat, Villeurbanne (69100) PC Locaux CI131 25 112 m² 11 184 m² 2013/05/27
94/96 Rue Jean Jaures, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) PC Mixte AC182 1 338 m² 3 160 m² 2013/04/24
158 Rue Pierre Valdo, Lyon (69000) PC Logement BE178 839 m² 2013/04/18
121 Chem Moulin Carron, Écully (69130) PC Locaux AA76, AA93 61 148 m² 5 418 m² 2013/04/17
109 Grande Rue Saint Clair, Caluire-et-Cuire (69300) PC Logement AX173 636 m² 2013/03/25
Adresse Non Renseignée, Lyon (69000) PC Logement AP147 633 m² 112 m² 2013/02/07
58 Rue Waldeck Rousseau, Lyon (69000) PC Logement AZ42 372 m² 57 m² 2013/02/07

Permis de démolir de SCEA DU GRAND ROMANS

1 autorisation sur la période 29/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-du-Noyer. Ce type représente 2 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
32 Route De Blois, La Chapelle-du-Noyer (28200) PD H115, H118 43 239 m² 2024/08/29

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU GRAND ROMANS

Demandeurs comparables à SCEA DU GRAND ROMANS

Sources des informations sur SCEA DU GRAND ROMANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU GRAND ROMANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU GRAND ROMANS ?
SCEA DU GRAND ROMANS est associé à 51 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU GRAND ROMANS ?
Le profil de SCEA DU GRAND ROMANS recense 50 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU GRAND ROMANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU GRAND ROMANS concernent 31 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU GRAND ROMANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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