2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
LES VERNAYS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montcet.
LES VERNAYS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01310 à Montcet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VERNAYS compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 01/12/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERNAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/07/2013 - 01/12/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Montcet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERNAYS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Cheneviere, Mézériat (01660) | DP Locaux | 0C452 | 24 630 m² | 5 m² | 2020/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Chemi Du Benitier Lieu-Dit 'En Poullet', Montcet (01310) | PC Locaux | 0A696, 0A697 | 33 169 m² | 255 m² | 2019/12/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Chemi Du Benitier, Montcet (01310) | PC Locaux | 0A697, 0A696 | 51 071 m² | 150 m² | 2018/11/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 572A Chem Des Vernays, Polliat (01310) | PC Locaux | OC2601, OC741 | 2 921 m² | 196 m² | 2013/07/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
