SCEA DES PISCICULTURES PETIT - Permis de construire et DP

Active
340098615 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/01/1987

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA DES PISCICULTURES PETIT

SCEA DES PISCICULTURES PETIT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Christophe-sur-Guiers.

Profil et organisation

SCEA DES PISCICULTURES PETIT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01130 à SAINT-GERMAIN-DE-JOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES PISCICULTURES PETIT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
05/01/1987
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES PISCICULTURES PETIT

Activité d’urbanisme de SCEA DES PISCICULTURES PETIT

SCEA DES PISCICULTURES PETIT compte 4 autorisations recensées sur la période 01/06/2016 - 21/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES PISCICULTURES PETIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/06/2016 - 21/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES PISCICULTURES PETIT

4 autorisations sur la période 01/06/2016 - 21/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Christophe-sur-Guiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES PISCICULTURES PETIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
395 Hameau De La Voute, Saint-Germain-de-Joux (01130) PC Locaux 0C47 5 020 m² 42 m² 2022/01/21
Lieu-Dit ""La Voute"", Saint-Germain-de-Joux (01130) PC Locaux 0C47 144 m² 2017/09/28
153 Chemi Du Perchet, Saint-Christophe-sur-Guiers (38380) PC Locaux AB14 6 475 m² 43 m² 2016/09/14
153 Chemi Du Perchet, Saint-Christophe-sur-Guiers (38380) PC Locaux AB14 6 475 m² 43 m² 2016/06/01

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES PISCICULTURES PETIT

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES PISCICULTURES PETIT

Sources des informations sur SCEA DES PISCICULTURES PETIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES PISCICULTURES PETIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES PISCICULTURES PETIT ?
SCEA DES PISCICULTURES PETIT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES PISCICULTURES PETIT ?
Le profil de SCEA DES PISCICULTURES PETIT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES PISCICULTURES PETIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES PISCICULTURES PETIT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES PISCICULTURES PETIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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