EARL DE MAISON NEUVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE MAISON NEUVE
EARL DE MAISON NEUVE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baneins.
Profil et organisation
EARL DE MAISON NEUVE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01990 à BANEINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE MAISON NEUVE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE MAISON NEUVE
Activité d’urbanisme de EARL DE MAISON NEUVE
EARL DE MAISON NEUVE compte 6 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 21/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MAISON NEUVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE MAISON NEUVE
5 autorisations sur la période 25/01/2016 - 21/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Baneins. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MAISON NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grange Neuve, Baneins (01990) | DP Locaux | ZE40 | 7 476 m² | 500 m² | 2025/03/21 |
| Les Champayes, Baneins (01990) | DP Locaux | ZD24 | 4 060 m² | 12 m² | 2023/09/29 |
| Grange Neuve, Baneins (01990) | PC Locaux | ZE40, ZE66 | 73 493 m² | 1 m² | 2019/09/06 |
| Les Maisons Neuves, Baneins (01990) | PC Locaux | ZE66 | 45 617 m² | 294 m² | 2018/04/27 |
| Lieu- Les Maisons Neuves, Baneins (01990) | PC Logement | ZE77 | 14 413 m² | 188 m² | 2016/01/25 |
Permis de démolir de EARL DE MAISON NEUVE
1 autorisation sur la période 06/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Baneins. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Maisons Neuves, Baneins (01990) | PD | ZE40 | — | 2014/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE MAISON NEUVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE MAISON NEUVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE MAISON NEUVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.