GAEC P2M.N. - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC P2M.N.
GAEC P2M.N. est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtes.
Profil et organisation
GAEC P2M.N. est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01560 à COURTES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC P2M.N.
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC P2M.N.
Activité d’urbanisme de GAEC P2M.N.
GAEC P2M.N. compte 4 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC P2M.N., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC P2M.N.
4 autorisations sur la période 03/09/2013 - 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courtes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC P2M.N. dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | 0A685, 0A691 | 43 343 m² | 269 m² | 2022/03/01 |
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | 0A691, 0A689 | 43 821 m² | 159 m² | 2019/08/27 |
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | 0A85, 0A93 | 43 821 m² | 726 m² | 2017/08/29 |
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | A691, A689 | 43 343 m² | 220 m² | 2013/09/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC P2M.N.
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC P2M.N.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC P2M.N.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.