2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC P2M.N. est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtes.
GAEC P2M.N. est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01560 à Courtes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC P2M.N. compte 4 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC P2M.N., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/09/2013 - 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courtes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC P2M.N. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | 0A685, 0A691 | 43 343 m² | 269 m² | 2022/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | 0A691, 0A689 | 43 821 m² | 159 m² | 2019/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | 0A85, 0A93 | 43 821 m² | 726 m² | 2017/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Bruyere, Courtes (01560) | PC Locaux | A691, A689 | 43 343 m² | 220 m² | 2013/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
