DE LA GELIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DE LA GELIERE
DE LA GELIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Confrançon.
Profil et organisation
DE LA GELIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01310 à CONFRANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA GELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DE LA GELIERE
Activité d’urbanisme de DE LA GELIERE
DE LA GELIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/01/2014 - 13/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA GELIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA GELIERE
3 autorisations sur la période 02/01/2014 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Confrançon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA GELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Geliere, Confrançon (01310) | PC Locaux | 0A948, 0A947 | 153 048 m² | 2 593 m² | 2020/08/13 |
| Lieu- La Geliere, Confrançon (01310) | PC Locaux | 0A962, 0A948 | 102 248 m² | 876 m² | 2015/06/16 |
| 1412 Rte De Petite Chassagne, Confrançon (01310) | PC Locaux | A947 | 2 820 m² | 130 m² | 2014/01/02 |
Permis de démolir de DE LA GELIERE
1 autorisation sur la période 08/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Confrançon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1412 Route De Petite Chassagne, Confrançon (01310) | PD | 0A243 | 4 313 m² | 2017/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA GELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA GELIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA GELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.