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Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf

Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saint-Pierre-de-Bœuf (42520), dans le département Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 91 autorisations enregistrées entre le 6 février 2013 et le 21 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

91

Première date

6 février 2013

Dernière date

21 avril 2026

Surface créée (brute)

21 705 m²

Nbre logements

109

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saint-Pierre-de-Bœuf. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Saint-Pierre-de-Bœuf

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Chezenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AD3 492 m² 92 m² 2025/09/22
41 Chemin Des Quatre Mas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A3449, 0A3451 547 m² 134 m² 2025/05/16
3 Place De L'eglise, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Logement AD81 237 m² 24 m² 2025/04/07
Rue Du Milieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AD436, AD513 269 m² 35 m² 2025/04/05
La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA229, AA36 Domaine Novis Société 1 169 m² 773 m² 2025/03/21
7 Avenue Du Rhone, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AB145, AB154 Commune De Saint Pierre De Boeuf Commune/EPCI 14 321 m² 16 m² 2025/03/19

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2024

8 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
287 Chemin Du Bois Prieur, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement OA4683 Bs7 Immo Société 2 740 m² 57 m² 2024/11/11
19 Rue Du Millieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AE208 Commune De Saint Pierre De Boeuf Commune/EPCI 230 m² 137 m² 2024/10/03
80 Grande Rue, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Logement AD321, AD476 168 m² 86 m² 2024/09/09
Passage De La Treve, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE480 284 m² 120 m² 2024/08/19
2 Lotissement De La Treve La Treve, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE479 SCI Halo SCI 260 m² 93 m² 2024/06/26
2 Route De La Dame, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AD16 Centre Hospitalier Du Pilat Rhodanien Public 10 914 m² 6 m² 2024/06/24
Passage De La Treve, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE366 500 m² 113 m² 2024/05/03
Passage De La Treve Lotissement De La Treve - Lot5, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE366 SCI Maelys SCI 500 m² 95 m² 2024/01/11

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Halage, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AC90 146 m² 65 m² 2023/11/07
Passage De La Treve, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE366 260 m² 109 m² 2023/11/06
Route De Chezenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE445 362 m² 108 m² 2023/09/29
66 Grande Rue, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AD27 Commune De Saint Pierre De Boeuf Commune/EPCI 1 072 m² 11 m² 2023/07/03
Zae De La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA201, AA207 Ps Immo SCI 4 196 m² 526 m² 2023/04/21
Chemin De Rolibey, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux 0A2555 Enedis Société 2 390 m² 10 m² 2023/03/01

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Traboule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Logement AD119 Sceaux Quantiques Société 41 m² 60 m² 2022/11/22
74Bis Rue Du Port, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AD447 292 m² 76 m² 2022/09/30
17 Passage Du Petit Malin, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Logement AE271 Loja Patrimoine SCI 80 m² 121 m² 2022/07/17
Rolibey, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux A2607 Enedis Société 4 760 m² 10 m² 2022/04/25
Zae De La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA208, AA3508 1 172 m² 269 m² 2022/03/14
Chemin Du Grand Val, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A1610 229 m² 2022/01/17

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2021

8 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bois Prieur, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4249, 0A4252 123 m² 2021/12/01
177 Chemin Du Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4659, 0A4658 119 m² 2021/10/26
La Coursiere, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4630 173 m² 2021/10/01
5197 Rue Du Milieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE202 SCI Rue Du Milieu SCI 597 m² 2021/09/08
Adresse Non Renseignée, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4664 117 m² 2021/08/19
66 Grande Rue, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AD27 Commune De Saint Pierre De Boeuf Commune/EPCI 45 m² 2021/05/26
Rue De La Coursiere La Dame, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4625 1 091 m² 191 m² 2021/05/06
Le Grand Val, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4280, 0A4278 120 m² 139 m² 2021/01/22

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Dame, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4626 163 m² 2020/12/16
Rolibey, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux A2608, A4442 Technique Solaire Invest 49 Société 35 420 m² 927 m² 2020/12/11
Rue Du Bonnardaux, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Mixte AE73 Habitat Dauphinois Coop 1 627 m² 2020/11/13
1 Avenue De La Gare, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AA173 510 m² 2020/11/05
Avenu Du Rhone, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AC73 Communaute De Communes Pilat Rhodanien Commune/EPCI 13 932 m² 90 m² 2020/04/24

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- La Dame, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Mixte 0A4032, 0A4034 836 m² 262 m² 2019/12/30
Rue Du Milieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AE208 Commune De Saint Pierre De Boeuf Commune/EPCI 230 m² 161 m² 2019/11/29
78 Rue Du Port, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AD353 1 507 m² 137 m² 2019/08/08
Za La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA211 Novim Société 5 636 m² 1 860 m² 2019/07/04
70 Grande Rue, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AD495 Asso Diocesaine Saint Etienne Association 160 m² 76 m² 2019/06/13
48 Rue Du Milieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AD59 115 m² 24 m² 2019/02/04

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA209 SCI Lina SCI 1 606 m² 435 m² 2018/12/12
29 Rue Du Milieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE202 SCI Rue Du Milieu SCI 1 254 m² 593 m² 2018/12/11
8 Pas Du Petit Malin, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE378, AE291 2 243 m² 123 m² 2018/12/04
Zae La Bascule Lot 7, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA214 SCI Molina SCI 3 839 m² 1 164 m² 2018/10/18
Zae ""La Bascule"", Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA189 SCI Keed SCI 1 030 m² 402 m² 2018/05/16
Lieu- La Dame, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4633, 0A4624 1 102 m² 148 m² 2018/03/16
Lieu- La Combe, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4523, 0A4521 1 671 m² 140 m² 2018/01/15

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2017

8 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chezenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4515, 0A4516 1 700 m² 144 m² 2017/12/28
Zae La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA189 43 m² 2017/12/20
Avenue Du Rhone, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA56 1 105 m² 802 m² 2017/12/01
Malignon, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE397 1 056 m² 110 m² 2017/10/26
La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA38, AA39 1 248 m² 230 m² 2017/09/11
2 Avenu De La Gare Le Batalon, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AA30 Siel Territoire D'energie Loire - (Siel Te Loire) Public 384 m² 5 m² 2017/05/12
Avenu De La Gare La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA189P Atelier De Mecanique Construct Assembl Société 2 503 m² 741 m² 2017/04/07
Chemin De Halage, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AC48 4 300 m² 640 m² 2017/02/16

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Malignon, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE392 489 m² 113 m² 2016/10/09
Impasse De La Chambre Jaun, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AD90 150 m² 82 m² 2016/10/03
22 Chemin De Halage Le Port, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Logement AD233 2 032 m² 673 m² 2016/05/12
36 Rue Du Milieu, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AE442, AE251 266 m² 45 m² 2016/01/12

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2015

7 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Du Biez Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4457 1 532 m² 130 m² 2015/09/17
Lotis Les Balcons Du Soleil, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement AD403, AD399 172 m² 2015/08/11
Chem Du Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4458 SCI Les Anges Soc. civile 1 500 m² 129 m² 2015/05/10
32 Le Grand Val, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A1610 2 404 m² 140 m² 2015/04/19
Chem De Palot, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AA56 La Ferme Des Lones Société 1 105 m² 304 m² 2015/04/14
Zac De La Bascule La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux A189 Siel Territoire D'energie Loire - (Siel Te Loire) Public 1 040 m² 8 m² 2015/03/09
Pl De L Eglise, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AD73, AD74 A. Paret Société 740 m² 691 m² 2015/01/05

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2014

9 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Biez Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4457 1 532 m² 143 m² 2014/12/28
Chem Rural La Coursiere, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A47, A45 1 368 m² 98 m² 2014/09/17
1 Lot La Coursiere La Dame, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A1630, A1629 1 187 m² 138 m² 2014/07/09
Chem Du Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4457 1 532 m² 148 m² 2014/06/04
44 Rue Du Champcalot, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AD439 271 m² 19 m² 2014/03/27
Adresse Non Renseignée, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement 0A4533 1 700 m² 144 m² 2014/03/17
Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4458 1 500 m² 102 m² 2014/03/04
Chem De Cotayat Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement XX1379, XX1378 2 328 m² 144 m² 2014/03/03
Av Du Rhone, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AB232 Communaute De Communes Pilat Rhodanien Commune/EPCI 65 844 m² 610 m² 2014/01/07

Permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-de-Bœuf en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chazenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4515 1 700 m² 160 m² 2013/12/16
Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4539 1 545 m² 104 m² 2013/12/12
Hameau De Chezenas Grande Terre, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4494, A4487 2 000 m² 148 m² 2013/11/16
Grande Terre Chezenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4212, A4211 1 927 m² 117 m² 2013/11/05
Chezenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4488 2 000 m² 148 m² 2013/08/07
Les Quatre Mas Chezenas, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux A2210 E.a.r.l. Olivier Beraud Société 2 950 m² 120 m² 2013/04/26
Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4592, A4593 112 m² 2013/02/21
Le Lionnard, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AC9 Synerail Société 19 312 m² 2 m² 2013/02/17
Le Biez, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement A4319 1 502 m² 127 m² 2013/02/06

Construction et urbanisme à Saint-Pierre-de-Bœuf

Saint-Pierre-de-Bœuf, commune du département Loire (42) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 698 habitants pour une superficie de 6 km², soit une densité de 283 hab/km². 91 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 7 214 m² de surface de plancher d'habitation créée et 109 logements.

L'année la plus active a été 2014 avec 9 autorisations, soit 9,9 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 6 permis de construire ont été délivrés, -25,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Saint-Pierre-de-Bœuf (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Saint-Pierre-de-Bœuf.

Statistiques des permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 91 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 9 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 9,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en recul de -25,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 214 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 109 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 66 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 57 à destination de logement (63 %), 32 pour des locaux d'activité (35 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Saint-Pierre-de-Bœuf et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 198 m² 2
2025 6 -25,0 % 4 2 0 1 074 m² 4
2024 8 +33,3 % 6 2 0 707 m² 6
2023 6 0 % 3 3 0 829 m² 3
2022 6 -25,0 % 4 2 0 765 m² 5
2021 8 +60,0 % 7 1 0 1 504 m² 18
2020 5 -16,7 % 2 2 1 3 317 m² 22

Autres types d'autorisations à Saint-Pierre-de-Bœuf

Permis de construire dans les communes voisines de Saint-Pierre-de-Bœuf

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Saint-Pierre-de-Bœuf.

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 06/03/2025

Mairie - Saint-Pierre-de-Bœuf

Adresse
66 Grande rue, 42520 Saint-Pierre-de-Boeuf
Accueil
Mardi : 08h30-12h00, 14h00-16h00 · Mercredi : 08h30-12h00 · Lundi : 14h00-16h00 · Jeudi-Vendredi : 08h30-12h00, 14h00-16h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
04 74 87 11 30

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saint-Pierre-de-Bœuf ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Saint-Pierre-de-Bœuf depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Saint-Pierre-de-Bœuf ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Saint-Pierre-de-Bœuf ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Saint-Pierre-de-Bœuf, soit un recul de -25,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2014 avec 9 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Saint-Pierre-de-Bœuf.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saint-Pierre-de-Bœuf ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).