Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Pélussin.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42410 à Pélussin.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN compte 16
autorisations recensées
sur la période 12/04/2013 - 30/06/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
16
Période couverte
12/04/2013 - 30/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
12 autorisations sur la période 12/04/2013 - 30/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Pélussin. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
4 autorisations sur la période 25/06/2013 - 27/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Bœuf. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.