COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
244200895 Communauté de communes PME Créée le 30/11/2001

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

11

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Pélussin.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42410 à PELUSSIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
30/11/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN compte 15 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 24/09/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

12/04/2013 - 24/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

11 autorisations sur la période 12/04/2013 - 24/09/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Pélussin. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue Du Pompailler, Pélussin (42410) PC Locaux AE72 19 036 m² 535 m² 2025/09/24
Rue De Jassoux, Saint-Michel-sur-Rhône (42410) DP Locaux AD6, AD4 5 110 m² 10 m² 2025/09/01
Le Planil, Pélussin (42410) PC Locaux AK78 8 199 m² 90 m² 2025/08/22
Les Poizolles, Vérin (42410) DP Locaux 0A1178 1 395 m² 19 m² 2023/10/07
Avenu Du Rhone, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AC73 13 932 m² 90 m² 2020/04/24
9 Rue Des Prairies, Pélussin (42410) PC Locaux AD86 3 880 m² 330 m² 2019/12/30
Chemi De L'ermont, Pélussin (42410) DP Locaux 0D642 113 m² 9 m² 2018/04/16
Av Du Rhone, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Locaux AB232 65 844 m² 305 m² 2014/01/07
9 Rue Des Prairies, Pélussin (42410) PC Locaux AD86 7 998 m² 289 m² 2013/05/30
9 Rue Des Prairies, Pélussin (42410) PC Locaux AD96, AD98 2 263 m² 42 m² 2013/04/15
9 Rue Des Trois Sapins, Pélussin (42410) PC Locaux AO251A, AO335 4 770 m² 226 m² 2013/04/12

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

4 autorisations sur la période 25/06/2013 - 27/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Bœuf. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Perrieres, Bessey (42520) PA 0B184, 0B187 29 992 m² 2022/09/27
La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PA A971, A970 2014/07/24
La Bascule, Malleval (42520) PA A971, A970 2014/06/24
Av Du Rhone Barrage De St Pierre De Boeuf, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PA AC68, AC69 2013/06/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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