BS7 IMMO - Permis de construire et DP

Active
892123936 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/11/2020

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de BS7 IMMO

BS7 IMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Luzinay.

Profil et organisation

BS7 IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69530 à BRIGNAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BS7 IMMO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/11/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BS7 IMMO

Activité d’urbanisme de BS7 IMMO

BS7 IMMO compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2022 - 22/05/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BS7 IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/02/2022 - 22/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de BS7 IMMO

3 autorisations sur la période 15/02/2022 - 22/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Luzinay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BS7 IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue De Villeneuve, Ternay (69360) DP Logement AM216 666 m² 280 m² 2026/05/22
287 Chemin Du Bois Prieur, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) PC Logement OA4683 2 740 m² 57 m² 2024/11/11
Vieille Route Du Plan, Luzinay (38200) PC Logement B1923 2 120 m² 473 m² 2022/02/15

Répartition géographique des autorisations de BS7 IMMO

Demandeurs comparables à BS7 IMMO

Sources des informations sur BS7 IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BS7 IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BS7 IMMO ?
BS7 IMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BS7 IMMO ?
Le profil de BS7 IMMO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BS7 IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BS7 IMMO concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BS7 IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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