SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) - Permis de construire et DP

Active
254200546 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 13/06/1950

Infos clés

Présentation détaillée de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 270 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 270 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 150 communes, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42270 à SAINT-PRIEST-EN-JAREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SIEL
Date de création
13/06/1950
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Activité d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) compte 270 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 30/04/2026, dans 150 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

270

Période couverte

07/02/2013 - 30/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

150 communes

Évolution annuelle des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 39 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 4 -80,0 % 4 0 0
2025 20 -23,1 % 20 0 0
2024 26 +13,0 % 26 0 0
2023 23 +53,3 % 23 0 0
2022 15 +7,1 % 15 0 0
2021 14 +40,0 % 14 0 0
2020 10 -47,4 % 10 0 0

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

270 autorisations sur la période 07/02/2013 - 30/04/2026, réparties dans 150 communes, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Jullieu, Saint-Étienne-le-Molard (42130) DP Locaux 00 5 m² 2026/04/30
Chemin De Bellevue, Écotay-l'Olme (42600) DP Locaux AE147 22 748 m² 8 m² 2026/02/07
2 Chemin Du Coin, Nervieux (42510) DP Locaux ZN101 1 060 m² 2 m² 2026/01/29
Rue Des Roseaux, Savigneux (42600) DP Locaux AV57 3 446 m² 15 m² 2026/01/06
Rue De Bramabiau, Saint-Thomas-la-Garde (42600) DP Locaux 0A1134 1 395 m² 5 m² 2025/12/02
Borne, Saint-Georges-de-Baroille (42510) DP Locaux B1358 10 057 m² 5 m² 2025/11/11
Impasse De L Etang, Savigneux (42600) DP Locaux AR32 187 m² 5 m² 2025/10/22
Le Bourg, Pouilly-les-Nonains (42155) DP Locaux AR38 20 029 m² 4 m² 2025/09/20
Adresse Non Renseignée, Bully (42260) DP Locaux 5 m² 2025/09/07
Adresse Non Renseignée, Mars (42750) DP Locaux 0A1461 2 944 m² 2 m² 2025/08/08
Route Du Stade, Ambierle (42820) DP Locaux B757 11 500 m² 20 m² 2025/08/07
Pl De La Fontaine, Saint-Jean-la-Vêtre (42440) PC Locaux AE199 488 m² 55 m² 2025/07/07
Pont Volvon, Chambœuf (42330) DP Locaux AA151 59 931 m² 4 m² 2025/06/28
Allee Chanteclair, Savigneux (42600) DP Locaux 00 10 m² 2025/06/23
Chemin Du Besset Bas Le Besset Bas, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux 00 3 m² 2025/06/22
Les Fauchers, Saint-Bonnet-le-Château (42380) PC Locaux AH237, AH243 1 568 m² 105 m² 2025/06/13
Les Becasses, Pouilly-les-Nonains (42155) PC Locaux AN67 14 180 m² 9 m² 2025/06/12
Villette, Noirétable (42440) DP Locaux 0B796 1 718 m² 8 m² 2025/05/18
Allee Chanteclair, Savigneux (42600) DP Locaux 00 10 m² 2025/05/16
La Bruyere, Nollieux (42260) DP Locaux A187 640 m² 5 m² 2025/04/21
Route Du Pont Neuf, Sauvain (42990) DP Locaux AZ278 10 318 m² 5 m² 2025/02/21
Adresse Non Renseignée, Marcilly-le-Châtel (42130) DP Locaux 5 m² 2025/02/13
Rue Marcel Sembat, Rive-de-Gier (42800) DP Locaux BI211 1 764 m² 8 m² 2025/01/16
Adresse Non Renseignée, Pommiers-en-Forez (42260) DP Locaux 2 m² 2025/01/10
Allee Gauvin, Chalain-d'Uzore (42600) DP Locaux 0A342 1 422 m² 5 m² 2024/12/28
39 Bi Route De La Plaine, Saint-Joseph (42800) DP Locaux AV114 2 275 m² 3 m² 2024/11/22
Les Chambons, Cuzieu (42330) DP Locaux 0B218 6 010 m² 2 m² 2024/10/27
Chemin De Pierre Brune, Sauvain (42990) DP Locaux AZ237 11 014 m² 5 m² 2024/09/29
Chem De Loirde, Poncins (42110) DP Locaux A569 8 180 m² 3 m² 2024/09/27
Chemin Rural Ch De La Cou La Fory, Roisey (42520) DP Locaux 00 2 m² 2024/08/08
14 Avenue De L'industrie, Villars (42390) PC Locaux AD43 6 403 m² 13 m² 2024/07/30
Rue De La Petite Vitesse, Savigneux (42600) DP Locaux AZ440 2 561 m² 9 m² 2024/07/18
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux B582 31 609 m² 10 m² 2024/06/27
Chemin Creux, Cleppé (42110) DP Locaux 0A464 213 m² 2 m² 2024/06/16
Boulevard Pasteur, Boën-sur-Lignon (42130) DP Locaux AH239 32 m² 5 m² 2024/06/16
Place Du Clos Meiller, Bellegarde-en-Forez (42210) PC Locaux 0A1321 3 287 m² 10 m² 2024/05/13
Les Colmens, Pommiers-en-Forez (42260) DP Locaux C198 58 770 m² 5 m² 2024/04/29
Chem Des Granges Neuves, Marclopt (42210) DP Locaux B562 283 m² 17 m² 2024/04/29
Rd 104 Route De Viverols, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux 0F294, 0F289 16 644 m² 20 m² 2024/04/18
Sorillard, Pouilly-sous-Charlieu (42720) DP Locaux OA644, OA264 21 450 m² 20 m² 2024/04/14
5 Rue De L Etang, Saint-Genest-Malifaux (42660) DP Locaux AB534 8 m² 2024/04/11
Le Bourg, Aveizieux (42330) DP Locaux B114 9 m² 2024/04/08
Chemin Du Rey, Belleroche (42670) DP Locaux 0A198 1 665 m² 3 m² 2024/04/07
Sans Nom, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PC Locaux OA1128 4 077 m² 12 m² 2024/03/29
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux B582 31 609 m² 10 m² 2024/03/21
Chamboeuf, Chambœuf (42330) DP Locaux AA22 23 218 m² 4 m² 2024/03/01
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux 0B582 31 609 m² 10 m² 2024/02/23
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux 0B582 10 m² 2024/02/15
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux B582 10 m² 2024/02/13
Rue Des Corbes, Marcilly-le-Châtel (42130) DP Locaux 0C1982 9 885 m² 10 m² 2024/01/15

220 permis de construire et DP supplémentaires

Voir toutes les autorisations

Répartition géographique des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Demandeurs comparables à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Sources des informations sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 270 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) recense 270 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) concernent 150 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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