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Permis de construire à Brognard

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations sur la période du 08/02/2013 au 05/03/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

52
Total autorisations
08/02/2013
Première date
05/03/2025
Dernière date
117 393 m²
Surface totale
2025 1 2024 4 2023 3 2022 3 2021 3 2020 3 2019 9 2017 5 2016 3 2015 3 2014 6 2013 9

Permis de construire à Brognard en 2025

1 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 METALHOM Société 33 137 m² 430 m² 2025/03/05

Permis de construire à Brognard en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZB189 D&D SCI 2 693 m² 428 m² 2024/09/09
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 METALHOM Société 15 471 m² 7 865 m² 2024/08/22
Rue Des Rechoulots, Brognard (25600) PC Logement AH140, AH46 SCI NOUS 2 SCI ou SCCV 3 085 m² 428 m² 2024/02/07
2 Bis Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89, AA90 — Particuliers 3 207 m² 126 m² 2024/01/10

Permis de construire à Brognard en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Ru Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89 — Particuliers 2 572 m² 163 m² 2023/10/25
Route De, Brognard (25600) DP Locaux AD22 CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION Public — 13 m² 2023/06/28
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA177, ZA180 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 139 020 m² 5 317 m² 2023/06/08

Permis de construire à Brognard en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA372, ZA373 SPALECK INDUSTRIES Société 17 669 m² 2 180 m² 2022/06/22
21 Bi Rue De La Croze, Brognard (25600) DP Locaux AI148, AI150 — 1 773 m² 452 m² 2022/06/07
480 Allee Adolphe Kegresse, Brognard (25600) PC Locaux AB35, AB40 SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP Société 23 894 m² 5 920 m² 2022/03/21

Permis de construire à Brognard en 2019

9 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5000 Pres Nabonds, Brognard (25600) PC Locaux ZB172 — 21 694 m² 5 993 m² 2019/12/02
Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA25-3 SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT SCI 1 675 m² 454 m² 2019/08/26
Technoland, Brognard (25600) PC Locaux ZA25-1 SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT SCI 459 m² 1 m² 2019/08/26
Zone Technoland, Brognard (25600) PC Locaux AZ194, ZA23 SCI CALINVEST SCI 5 920 m² 1 270 m² 2019/06/07
Rue Du Chamoit, Brognard (25600) PC Locaux ZA484, ZA485 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 3 104 m² 1 553 m² 2019/06/07
Base De Loisirs, Brognard (25600) PC Locaux AD22 — 188 113 m² 37 m² 2019/05/10
Zac Technoland 2, Brognard (25600) PC Locaux ZA189, ZA421 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 10 347 m² 4 405 m² 2019/04/08
6 Rue Des Rechoulots, Brognard (25600) PC Logement AH128 — Particuliers 680 m² 153 m² 2019/04/01
1126 Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA319, ZA327 METALHOM Société 33 178 m² 6 723 m² 2019/01/08

Permis de construire à Brognard en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
91 Allee Adolphe Kegresse, Brognard (25600) PC Locaux ZB139, ZB142 TREVEST Société 12 976 m² 14 818 m² 2017/11/22
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA409 — 6 964 m² 1 230 m² 2017/10/09
Brognard Dessus, Brognard (25600) PC Locaux AI111, AI14 COMMUNE DE BROGNARD Commune/EPCI 5 043 m² 807 m² 2017/09/26
Rue Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA372, ZA373 — 17 669 m² 1 463 m² 2017/07/19
Technoland 2, Brognard (25600) PC Locaux ZA185, ZA187 BATIFRANC Société 8 000 m² 2 503 m² 2017/06/09

Permis de construire à Brognard en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA88 — Particuliers 616 m² 141 m² 2014/12/20
Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA176 — Particuliers 621 m² 97 m² 2014/09/22
Rue Des Bauchets, Brognard (25600) PC Logement AA88 — Particuliers 625 m² 118 m² 2014/06/10
Lot Les Hauts Vergers Lot 7, Brognard (25600) PC Logement AI182 — Particuliers 684 m² 135 m² 2014/06/01
4 All Henri Hugoniot Zac Technoland, Brognard (25600) PC Locaux AZB174 CHALON SCI 3 975 m² 1 123 m² 2014/04/06
Zac 1 Allee Du Pont Romain - Pres Nabond, Brognard (25600) PC Locaux ZB187 LAB - 25 Société 5 185 m² 1 130 m² 2014/03/20

Permis de construire à Brognard en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Zac Pres Nabonds, Brognard (25600) PC Locaux ZB172 SCI EVE IV SCI 21 694 m² 1 917 m² 2013/11/02
Rue Du Chanoit Zac Technoland 2, Brognard (25600) PC Locaux — PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 7 828 m² 2 085 m² 2013/10/24
Lot Les Hauts Vergers Lot N Entre Deux, Brognard (25600) PC Logement AI174 — Particuliers 244 m² 244 m² 2013/09/10
Zac Extension Technoland -, Brognard (25600) PC Locaux ZA317P, ZA200 METALHOM Société 45 177 m² 7 161 m² 2013/07/12
Rue Des Epasses, Brognard (25600) PC Locaux ZB167 DECOUPE H2O Société 4 272 m² 951 m² 2013/06/05
Zac Extension Technoland Rd 27, Brognard (25600) PC Locaux ZA192, ZA191 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 9 115 m² 3 226 m² 2013/04/25
Les Hauts Vergers, Brognard (25600) PC Logement AI179, AI186 — Particuliers 504 m² 114 m² 2013/02/18
11 Rue Des Pommiers, Brognard (25600) PC Logement AE50, AE65 — Particuliers 1 100 m² 204 m² 2013/02/10
3 Rue Des Jonchets, Brognard (25600) PC Logement AI166 — Particuliers 1 301 m² 335 m² 2013/02/08

A propos des permis de construire à Brognard

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Brognard, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 52 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Brognard, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Brognard

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Brognard sur les 10 dernières années (2015-2025). L'année la plus active est 2019 avec 9 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -75,0 %. 📐 Sur cette période, 117 393 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 14 logements. La répartition par destination comprend 13 pour le logement et 39 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -75,0 % 0 1 0 430 m² -
2024 4 +33,3 % 2 2 0 8 847 m² 2
2023 3 0 % 1 2 0 5 493 m² 1
2022 3 0 % 0 3 0 8 552 m² -
2021 3 0 % 0 3 0 12 005 m² -
2020 3 -66,7 % 0 3 0 2 842 m² -
2019 9 +80,0 % 1 8 0 20 589 m² 1
2017 5 +66,7 % 0 5 0 20 821 m² -
2016 3 0 % 0 3 0 14 054 m² -
2015 3 -50,0 % 1 2 0 4 779 m² 1

Autres types d'autorisations à Brognard

Permis de démolir à Brognard
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Brognard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Brognard ?
Au total, 52 permis de construire ont été délivrés à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Combien de m² ont été autorisés à Brognard en permis de construire ?
Les permis de construire délivrés à Brognard représentent un total de 117 393 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 En quelle année Brognard a-t-elle connu le plus de permis de construire ?
L'année 2019 a été la plus active à Brognard avec 9 permis de construire délivrés.
4 Combien de logements ont été autorisés à Brognard ?
Les permis de construire délivrés à Brognard ont autorisé un total de 14 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
5 Où se situe Brognard en France ?
La commune de Brognard est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Brognard ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Brognard et sont mises à jour régulièrement.