Retour à Vieux-Charmont

Permis de construire à Vieux-Charmont

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Vieux-Charmont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 62 autorisations sur la période du 02/01/2013 au 04/07/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

62
Total autorisations
02/01/2013
Première date
04/07/2025
Dernière date
36 371 m²
Surface totale

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rue Du Jura, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH101, AH166 Particuliers 809 m² 142 m² 2024/11/18
Allee Du District, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AK209, AK211 SARL MERLE LOISIRS Société 843 m² 239 m² 2024/06/06
Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH328 AGES &VIE HABITAT Promoteurs 154 m² 965 m² 2024/04/24
58 Rue De Brognard, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL15 KOESIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE Société 5 000 m² 805 m² 2024/03/29
Rue Des Vignolles Lotissement Baverey, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC561 Particuliers 815 m² 149 m² 2024/02/19

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2023

8 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Coinot, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AD211 Particuliers 352 m² 97 m² 2023/11/10
12 Rue Sur Le Bief, Vieux-Charmont (25600) DP Locaux AD126 618 m² 160 m² 2023/10/30
Lotissement Baverey Lot 3, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC559 Bailleurs sociaux 800 m² 103 m² 2023/10/26
12 Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AB130 Particuliers 1 590 m² 372 m² 2023/10/17
Rue Des Vignoles ""Lotissem, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC558 Particuliers 814 m² 136 m² 2023/10/06
12 Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AB130, AB60 JEREMY BENCETTI Non déterminé 1 923 m² 265 m² 2023/03/21
81 Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AE216 GARAGE MARTIN Société 2 329 m² 67 m² 2023/03/03
9 Rue Des Vignoles, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC560 Particuliers 802 m² 146 m² 2023/01/31

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Pres, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AE422 Particuliers 967 m² 280 m² 2022/09/01
Rue Des Graviers, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AB153 CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION Public 20 956 m² 97 m² 2022/06/09
Impasse Du Chemin Noir Za, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL20 2 114 m² 649 m² 2022/06/09
Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AB66 Particuliers 1 846 m² 166 m² 2022/01/28
3 Zone Artisanale De L'allan, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL32, AL41 SCI DE L'ALLAN Soc. civile 1 195 m² 416 m² 2022/01/12

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2021

5 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Combe, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH205P, AH272P Particuliers 1 113 m² 212 m² 2021/12/30
4 Rue Centrale, Vieux-Charmont (25600) DP Locaux AD345 COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT Commune/EPCI 13 008 m² 505 m² 2021/09/10
5001 Rue De L Allan, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL10 R P G D - IMMO SCI 2 000 m² 516 m² 2021/07/23
A Trimoulet, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AD260 Particuliers 50 m² 148 m² 2021/06/09
Rue Nelson Mandela / Rue D, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC483, AC556 NEOLIA Bailleurs sociaux 26 091 m² 977 m² 2021/04/02

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
11 Rue De Brognard, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AA51, AA52 Particuliers 1 310 m² 489 m² 2018/12/13
3 Rue De Lattre De Tassigny, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AE468 Particuliers 215 m² 91 m² 2018/10/10
Allee Du District, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AK143 4 630 m² 492 m² 2018/08/08
5000 La Crue, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AM41 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 55 873 m² 300 m² 2018/07/05
29 Rue De La Promenade, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AE38 Particuliers 947 m² 103 m² 2018/02/06
Les Hauts Bois, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH345 Particuliers 824 m² 182 m² 2018/01/18
1 Rue De La Cithare, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH349 Particuliers 934 m² 147 m² 2018/01/05

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2017

7 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Sur Pessoux, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH348 Particuliers 1 008 m² 144 m² 2017/12/14
Pres Patis, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AB25 2 225 m² 446 m² 2017/12/05
5000 Rue De L Allan, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL4 10 655 m² 304 m² 2017/07/07
Sur Pessoux, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH347 Particuliers 702 m² 95 m² 2017/07/06
Sur Pessoux, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH346 Particuliers 950 m² 214 m² 2017/02/13
Pre Patiote, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AM51 SARL LEHMANN Non déterminé 19 610 m² 4 281 m² 2017/01/19
Sur Pessoux, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH330 Particuliers 592 m² 93 m² 2017/01/02

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Pre Patiote, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL9, AM20 101 558 m² 2 709 m² 2016/10/06
Verger Lanoix, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AA35, AA36 Particuliers 1 176 m² 125 m² 2016/08/14
5004 Rue De Brognard, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AL15 JULECA SCI 5 000 m² 89 m² 2016/04/08
Rue Du Crepon, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC485 NEOLIA Bailleurs sociaux 18 269 m² 1 395 m² 2016/03/10
109 Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH40 Particuliers 2 174 m² 162 m² 2016/03/09

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De Belfort, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH40 Particuliers 2 174 m² 108 m² 2015/11/23
10 Rue D Es Coutet Groupe Scolaire Jean Moulin, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AD345 COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT Commune/EPCI 13 008 m² 739 m² 2015/06/30
Rue Du Chateau D Eau, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH331 Particuliers 348 m² 87 m² 2015/03/09
Zone Technoland, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AM41 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 5 000 m² 1 580 m² 2015/01/27

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Imp Du Trimoulet, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AD380 Particuliers 727 m² 117 m² 2014/05/07
Zac Des Hauts Bois, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH326, AH325 CARRE EST Promoteurs 2 266 m² 740 m² 2014/05/07
Zac Des Hauts Bois 25600 V, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH327 Non déterminé 2 304 m² 772 m² 2014/03/26
58Bis Rue Des Sources, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AD9P Particuliers 737 m² 129 m² 2014/03/04
Zac Des Hauts Bois, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH332 Particuliers 403 m² 101 m² 2014/02/18

Permis de construire à Vieux-Charmont en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Zac Les Hauts Bois, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AH333 Particuliers 480 m² 135 m² 2013/09/10
213 Rue Pierre Marti, Vieux-Charmont (25600) PC Locaux AM41 PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES Société 5 822 m² 2013/07/25
Rue Du Crepon, Vieux-Charmont (25600) PC Logement AC485 IDEHA Bailleurs sociaux 2 168 m² 2013/01/19
Rue Du Chateau D Eau Les Hauts Bois, Vieux-Charmont (25600) PC Mixte AH129, AH262P Promoteurs 2 209 m² 1 424 m² 2013/01/02

A propos des permis de construire à Vieux-Charmont

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Vieux-Charmont, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 62 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Vieux-Charmont, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Vieux-Charmont

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Vieux-Charmont sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2023 avec 8 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -60,0 %. 📐 Sur cette période, 36 371 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 130 logements. La répartition par destination comprend 39 pour le logement, 22 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -60,0 % 2 0 0 461 m² 5
2024 5 -37,5 % 3 2 0 2 300 m² 6
2023 8 +60,0 % 6 2 0 1 346 m² 7
2022 5 0 % 2 3 0 1 608 m² 2
2021 5 +150,0 % 3 2 0 2 358 m² 13
2020 2 -33,3 % 0 2 0 287 m² -
2019 3 -57,1 % 1 2 0 2 228 m² 1
2018 7 0 % 5 2 0 1 804 m² 6
2017 7 +40,0 % 5 2 0 5 577 m² 5
2016 5 +25,0 % 3 2 0 4 480 m² 22

Autres types d'autorisations à Vieux-Charmont

Questions fréquentes sur les permis de construire à Vieux-Charmont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Vieux-Charmont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Vieux-Charmont ?
Au total, 62 permis de construire ont été délivrés à Vieux-Charmont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 En quelle année Vieux-Charmont a-t-elle connu le plus de permis de construire ?
L'année 2023 a été la plus active à Vieux-Charmont avec 8 permis de construire délivrés.
3 Combien de m² ont été autorisés à Vieux-Charmont en permis de construire ?
Les permis de construire délivrés à Vieux-Charmont représentent un total de 36 371 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Vieux-Charmont ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Vieux-Charmont est en baisse de -60,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Vieux-Charmont ?
Les permis de construire délivrés à Vieux-Charmont ont autorisé un total de 130 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Vieux-Charmont ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Vieux-Charmont et sont mises à jour régulièrement.