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Permis de construire à Le Bélieu

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Le Bélieu (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 81 autorisations sur la période du 18/01/2013 au 07/11/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

81
Total autorisations
18/01/2013
Première date
07/11/2025
Dernière date
60 006 m²
Surface totale
2025 9 2024 8 2023 2 2022 3 2021 1 2020 4 2019 6 2018 13 2017 12 2016 12 2015 4 2014 4 2013 3

Permis de construire à Le Bélieu en 2025

9 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Logement AH6 — Particuliers 370 m² 117 m² 2025/11/07
Lotissement ""Les Villas Du, Le Bélieu (25500) PC Logement AH6 — Particuliers 372 m² 114 m² 2025/11/07
Rue Pie Grieche, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE40, AE41 NORD FLANDRES SCI 9 338 m² 3 530 m² 2025/10/14
Chemin De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Logement AH6 — Particuliers 390 m² 93 m² 2025/10/10
Chemin De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Logement AH6 — Particuliers 478 m² 93 m² 2025/08/18
Lotissement ""La Plaine1"", Le Bélieu (25500) PC Logement AH1 — Promoteurs 487 m² 198 m² 2025/05/23
Chemin Du Mont Sianet, Le Bélieu (25500) PC Logement C444, C446 — Particuliers 1 249 m² 148 m² 2025/04/22
Lotissement ""La Plaine 1"", Le Bélieu (25500) PC Logement AH1, AH69 — Particuliers 882 m² 137 m² 2025/04/18
Route De La Chaux (Plaine, Le Bélieu (25500) PC Logement AH1 — Particuliers 804 m² 117 m² 2025/01/03

Permis de construire à Le Bélieu en 2024

8 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
14 Lotissement ""La Plaine 1"", Le Bélieu (25500) PC Logement AH1 — Particuliers 12 086 m² 146 m² 2024/12/23
Lotissement La Plaine 1, Le Bélieu (25500) PC Logement AH1 — Particuliers 12 086 m² 171 m² 2024/10/18
16 Rue Des Dolines, Le Bélieu (25500) DP Locaux AE35 COMMUNE DE MORTEAU Commune/EPCI 7 700 m² 400 m² 2024/07/25
D329A, Le Bélieu (25500) PC Locaux 0C228 SYNDICAT MIXTE POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT DOUBS Public 56 660 m² 2 054 m² 2024/05/14
Rue Pie Grieche, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE36 JPR INVEST Société 5 119 m² 2 370 m² 2024/03/04
8 Rue Des Dolines, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE17 SCI 7 RUE VICTOR HUGO SCI 3 001 m² 1 454 m² 2024/02/06
Za Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE38, AE53 HALLES MODULABLES Société 5 153 m² 980 m² 2024/01/31
Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE38, AE53 HALLES MODULABLES Société 5 153 m² 980 m² 2024/01/30

Permis de construire à Le Bélieu en 2021

1 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 Les Richards, Le Bélieu (25500) PC Locaux AA25 LA VIE PAUL SCI 3 981 m² 434 m² 2021/11/05

Permis de construire à Le Bélieu en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Chemin De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Logement AE4 — Particuliers 2 741 m² 839 m² 2020/11/27
18 Rue Des Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A135, AB10 — Particuliers 180 428 m² 378 m² 2020/10/20
1 Rue Du Chateau, Le Bélieu (25500) PC Logement AD10, AD12 — Particuliers 5 504 m² 194 m² 2020/09/11
Za Du Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE50 SCI CLONODAME SCI 4 108 m² 515 m² 2020/06/08

Permis de construire à Le Bélieu en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 Rue De L'horizon Lotissement ""L'horizon"" Lot N_ 5, Le Bélieu (25500) PC Logement AH53 — Particuliers 886 m² 133 m² 2019/10/08
Lotissement ""Isenbart"" Lot, Le Bélieu (25500) PC Logement A14, AB69 — Particuliers 909 m² 148 m² 2019/06/21
Lotissement ""Isenbart"" Lot, Le Bélieu (25500) PC Logement AB61 — Particuliers 804 m² 109 m² 2019/06/07
Rue Pie Grieche Zone D'activites Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE40, AE41 — 5 260 m² 1 267 m² 2019/04/05
7 Rue Des Dolines Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE18, C309 SCI RECTIS SCI 8 376 m² 3 258 m² 2019/02/05
Rue Emile Isenbart, Le Bélieu (25500) PC Logement AB64 — Particuliers 853 m² 102 m² 2019/02/01

Permis de construire à Le Bélieu en 2018

13 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C258, C259 DEPARTEMENT DU DOUBS Collectivité 52 719 m² 885 m² 2018/10/19
4 Le Pre Cassard, Le Bélieu (25500) PC Locaux A276, A278 GAEC DU PRE CASSARD Agricole 6 482 m² 723 m² 2018/09/24
Zone Artisanale Les Doline, Le Bélieu (25500) PC Locaux — DU TOTEM SCI — 5 463 m² 2018/08/21
Le Mont Sianet, Le Bélieu (25500) PC Locaux C263, C260 — 96 362 m² 391 m² 2018/08/20
Lotissement '' L'horizon'', Le Bélieu (25500) PC Logement AH51 — Particuliers 675 m² 109 m² 2018/06/01
Rue Des Dolines Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE31P SCCV LE BELIEU SCI 2 570 m² 324 m² 2018/05/14
Rue De L'horizon Lotissement ""L'horizon"" Lot N_7, Le Bélieu (25500) PC Logement AH55 — Particuliers 744 m² 144 m² 2018/05/04
4 Le Pre Cassard, Le Bélieu (25500) PC Locaux A276, A278 GAEC DU PRE CASSARD Agricole 6 482 m² 686 m² 2018/04/30
Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE31P A.S.M.E SCI 2 570 m² 324 m² 2018/04/23
Lotissement ""Isenbart"" Lot, Le Bélieu (25500) PC Logement AB60 — Particuliers 826 m² 134 m² 2018/03/27
Lotissement '' L'horizon'', Le Bélieu (25500) PC Logement C419 — Particuliers 633 m² 115 m² 2018/01/30
Lotissement L'horizon - Lo, Le Bélieu (25500) PC Logement AH56 — Particuliers 737 m² 108 m² 2018/01/30
9 Rue Des Dolines Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE24 SCI DU LEVANT Soc. civile 4 214 m² 958 m² 2018/01/16

Permis de construire à Le Bélieu en 2017

12 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Bas De La Chaux - Lot N, Le Bélieu (25500) PC Locaux C383 — 3 609 m² 189 m² 2017/12/29
Lotissement L'horizon - Lo, Le Bélieu (25500) PC Logement C414 — Particuliers 1 136 m² 188 m² 2017/11/24
25 Les Lessus, Le Bélieu (25500) PC Locaux A136, A306 GAEC GUINCHARD DOMINIQUE ET MARYSE Agricole 30 635 m² 1 809 m² 2017/10/06
Lotissement '' L'horizon'' Belieu, Le Bélieu (25500) PC Logement C422 — Particuliers 459 m² 133 m² 2017/09/01
Lotissement L'horizon - Lo, Le Bélieu (25500) PC Logement C417 — Particuliers 559 m² 102 m² 2017/08/14
2 Rue Des Dolines, Le Bélieu (25500) PC Locaux C425, C426 — 7 026 m² 716 m² 2017/08/01
Lotissement ""L'horizon"" L, Le Bélieu (25500) PC Logement C412 — Particuliers 693 m² 106 m² 2017/07/31
Lotissement ""Le Clos De La Clos Dessous, Le Bélieu (25500) PC Logement C360 — Particuliers 962 m² 111 m² 2017/07/17
Lotissement '' L'horizon'' Belieu, Le Bélieu (25500) PC Logement C418 — Particuliers 501 m² 80 m² 2017/07/07
Lotissement '' L'horizon'', Le Bélieu (25500) PC Logement C421 — Particuliers 552 m² 114 m² 2017/03/20
15 Rue Des Dolines Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C314, C315 — 8 066 m² 922 m² 2017/02/07
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A617 — Particuliers 787 m² 144 m² 2017/01/30

Permis de construire à Le Bélieu en 2016

12 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement '' Isenbart'', Le Bélieu (25500) PC Logement A620 — Particuliers 900 m² 162 m² 2016/09/05
Lotissement '' L'horizon'' Belieu, Le Bélieu (25500) PC Logement C416 — Particuliers 612 m² 111 m² 2016/09/05
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A616 — Particuliers — 119 m² 2016/07/22
Za Les Dolines, Le Bélieu (25500) PC Locaux C393 SCI DU LEVANT Soc. civile 5 140 m² 784 m² 2016/06/13
Lotissement '' Isenbart'' ''Lessus'', Le Bélieu (25500) PC Logement C598 — Particuliers 855 m² 138 m² 2016/06/13
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A618 — Particuliers 773 m² 150 m² 2016/05/24
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A622 — Particuliers 897 m² 144 m² 2016/05/24
10 Rue Du Clos De La Fontaine, Le Bélieu (25500) PC Logement C361, C362 — Particuliers 1 966 m² 242 m² 2016/05/18
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A610 — Particuliers 974 m² 156 m² 2016/04/04
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A621 — Particuliers 956 m² 138 m² 2016/03/30
Lotissement '' Isenbart'' Lieudit ''Lessus'', Le Bélieu (25500) PC Logement C598 — Particuliers 820 m² 133 m² 2016/03/30
Lotissement '' Isenbart'' Lieudit ''Lessus'', Le Bélieu (25500) PC Logement A598P — Particuliers 784 m² 115 m² 2016/02/05

Permis de construire à Le Bélieu en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Bas De La Chaux - Exten Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C257 MORTEAU CONSTRUCTIONS Société 8 227 m² 6 742 m² 2015/11/13
8 Rue De La Fruitiere, Le Bélieu (25500) PC Locaux A520, A609 COMMUNE DE LE BELIEU Commune/EPCI 1 304 m² 21 m² 2015/08/28
La Joux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C197P GAEC GAUME Agricole 21 140 m² 1 932 m² 2015/05/04
Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C295P BDC 3M SCI 4 359 m² 1 057 m² 2015/04/14

Permis de construire à Le Bélieu en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement ''Le Clos De L Clos Dessous, Le Bélieu (25500) PC Logement C359 — Particuliers 843 m² 112 m² 2014/08/05
Lotissement ''Le Clos De L Clos Dessous, Le Bélieu (25500) PC Logement C364, C372 — Particuliers 1 275 m² 149 m² 2014/06/17
Les Maisons Derriere Sous Le Cret Et Les Tilleuls, Le Bélieu (25500) PC Locaux B152, B405 — 135 699 m² 785 m² 2014/05/20
Za Du Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) DP Locaux — ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société — 8 m² 2014/03/31

Permis de construire à Le Bélieu en 2013

3 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
13 Za Du Bas De La Chaux Rue Des Dolines, Le Bélieu (25500) PC Locaux C313 — 2 370 m² 210 m² 2013/12/06
8 Rue Du Grand Pre Lotissement ''Le Grand Pre'', Le Bélieu (25500) PC Logement A529 SCI ALTITUDE 997 SCI ou SCCV 1 132 m² 103 m² 2013/09/11
Pre Borne, Le Bélieu (25500) PC Locaux A11, A521 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CHAPELLE Agricole 10 001 m² 2 400 m² 2013/01/18

A propos des permis de construire à Le Bélieu

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Le Bélieu, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 81 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Le Bélieu, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Le Bélieu

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Le Bélieu sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2018 avec 13 autorisations délivrées. 📈 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +12,5 %. 📐 Sur cette période, 60 006 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 50 logements. La répartition par destination comprend 45 pour le logement et 36 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 9 +12,5 % 8 1 0 4 547 m² 9
2024 8 +300,0 % 2 6 0 8 555 m² 2
2023 2 -33,3 % 1 1 0 1 484 m² 5
2022 3 +200,0 % 0 3 0 7 154 m² -
2021 1 -75,0 % 0 1 0 434 m² -
2020 4 -33,3 % 3 1 0 1 926 m² 3
2019 6 -53,8 % 4 2 0 5 017 m² 4
2018 13 +8,3 % 5 8 0 10 364 m² 5
2017 12 0 % 8 4 0 4 614 m² 8
2016 12 +200,0 % 11 1 0 2 392 m² 11

Autres types d'autorisations à Le Bélieu

Permis d'aménager à Le Bélieu
6 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Le Bélieu

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Le Bélieu (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Le Bélieu ?
La commune de Le Bélieu (Doubs) totalise 81 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Dans quel département se trouve Le Bélieu ?
La commune de Le Bélieu est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
3 Comment évolue le nombre de permis de construire à Le Bélieu ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Le Bélieu est en hausse de +12,5 % par rapport à l'année précédente, avec 9 autorisations enregistrées.
4 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Le Bélieu ?
Les permis de construire délivrés à Le Bélieu représentent un total de 60 006 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
5 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Le Bélieu ?
L'année 2018 a été la plus active à Le Bélieu avec 13 permis de construire délivrés.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Le Bélieu ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Le Bélieu incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.