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Permis de construire à Noël-Cerneux

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Noël-Cerneux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 72 autorisations sur la période du 20/02/2013 au 29/08/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

72
Total autorisations
20/02/2013
Première date
29/08/2025
Dernière date
24 727 m²
Surface totale
2025 2 2024 2 2023 4 2022 14 2021 3 2020 1 2019 5 2018 8 2017 6 2016 5 2015 8 2014 3 2013 11

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Belles Seignes Lotissement Le Drosera Lot 13, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A556 — Particuliers 846 m² 168 m² 2023/10/13
2 Rue De L Abbe Saunier, Noël-Cerneux (25500) PC Logement B49, B120P INTOO MARCHAND DE BIENS Non déterminé 2 554 m² 1 065 m² 2023/07/18
1 Sous Les Tilleuls, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A540 EARL SOUS LES TILLEULS Société 12 148 m² 2 147 m² 2023/06/09
Lot Le Drosera Lot N 9 Communal Des Charrierres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A — Particuliers — 121 m² 2023/02/14

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2022

14 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lot2 Lotissement Le Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A551P — Particuliers 937 m² 190 m² 2022/07/28
Lot1 Lot La Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 1 000 m² 248 m² 2022/07/22
Lot N 12 Le Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420P — Particuliers 842 m² 107 m² 2022/06/04
Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420P — Particuliers 873 m² 136 m² 2022/06/04
Lotissement La Drosera Communal Des Charriere, Noël-Cerneux (25500) PC Logement 0A420 — Particuliers 850 m² 119 m² 2022/06/04
Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420P — Particuliers 830 m² 140 m² 2022/05/24
Lot6 Lot Le Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 852 m² 149 m² 2022/05/17
Lot8 Lot Le Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 850 m² 175 m² 2022/05/17
Lotissement La Drosera Lot, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers — 92 m² 2022/05/02
Lot5 Lotissement La Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 851 m² 89 m² 2022/04/28
Lotissement Drosera Lot 10, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 874 m² 108 m² 2022/04/28
Lotissement La Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 903 m² 111 m² 2022/04/19
Lot3 Lotissement Le Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — Particuliers 818 m² 204 m² 2022/04/19
16 Rue Du Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A352 IMMO HOLDING MOTA Promoteurs 3 777 m² 1 140 m² 2022/04/05

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 Rue Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A514, A513 — 26 095 m² 1 966 m² 2020/04/22

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2019

5 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Rue Des Perrouzes Lotissement Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A490 — Particuliers — 205 m² 2019/12/18
Zac Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B222 — 2 812 m² 16 m² 2019/10/01
Ferme De La Chaux, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A126 — Particuliers 585 m² 213 m² 2019/09/20
Lot Sous Les Charrieres Lot N 2, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B303, B300 CJE SCI 2 441 m² 341 m² 2019/08/01
Lot Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B297, B293 PROMETAL SCI 6 503 m² 596 m² 2019/07/08

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2018

8 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Coires, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A42, A43 — Particuliers 8 548 m² 620 m² 2018/09/25
6 Rue De La Lisiere, Noël-Cerneux (25500) DP Locaux A433 — 894 m² 130 m² 2018/08/17
Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A325 — 124 065 m² 1 384 m² 2018/07/23
3 Rue Ignace Tournier, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B262, B233 — 66 285 m² 769 m² 2018/07/20
Rue De La Paturotte Lieu-Dit Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A494, A507 — Particuliers 1 319 m² 109 m² 2018/06/01
Clos Pichet Lot 19, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A506 — Particuliers 821 m² 180 m² 2018/05/25
Le Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A352 MOTA & MOTA Non déterminé 3 777 m² 1 027 m² 2018/05/22
Rue Des Perrouzes, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A497 — Particuliers 882 m² 200 m² 2018/01/15

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2017

6 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A505 — Particuliers 867 m² 148 m² 2017/12/23
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A496 — Particuliers 956 m² 152 m² 2017/03/27
12 Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A499 — Particuliers 843 m² 143 m² 2017/03/27
Rue De L Abbe Saunier, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B209, B26 COLONIE VACANCES ST FERJEUX Association 785 m² 721 m² 2017/03/07
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A498 — Particuliers 826 m² 164 m² 2017/02/08
Lotissement Le Clos Pichet Lot 8, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A508, A495 — Particuliers 1 236 m² 129 m² 2017/01/21

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
22 Rue Des Belles Seignes, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A363 — Particuliers 1 077 m² 207 m² 2016/11/22
Lot Clos Pichet Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A493 — Particuliers 873 m² 145 m² 2016/10/08
Rue Des Pres Laudes Lotissement Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A489 — Particuliers 1 102 m² 162 m² 2016/10/01
Lotissement Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A502 — Particuliers 905 m² 113 m² 2016/05/07
Lotissement Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A504 — Particuliers — 144 m² 2016/02/16

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2015

8 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 Rue Ignace Tournier, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B69 — — 354 m² 2015/12/03
Rue Des Pres De Laudes Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A491 — Particuliers — 126 m² 2015/11/24
Lotissement Clos Pichet Lo, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A500 — Particuliers 875 m² 118 m² 2015/10/23
Sous Les Tilleuls, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A250, A144 — 25 061 m² 1 805 m² 2015/09/21
Lot Le Clos Pichet N 1, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A488 — Particuliers 1 172 m² 135 m² 2015/08/12
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A503 — Particuliers 905 m² 150 m² 2015/08/04
Lot.le Clos Pichet N 5, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A492 — Particuliers 880 m² 116 m² 2015/06/15
Lot.le Clos Pichet N 14, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A501 — Particuliers 981 m² 127 m² 2015/04/28

Permis de construire à Noël-Cerneux en 2013

11 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Clos L Empisseur Lot N Lotissement, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430 — Particuliers 957 m² 124 m² 2013/10/31
Lot. Clos L Empisseur N 9, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A2 — Particuliers 815 m² 108 m² 2013/07/27
Lot. Le Clos L Empisseur N 23, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 616 m² 134 m² 2013/05/07
Lot.le Clos L Empisseur N, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A2 — Particuliers 806 m² 156 m² 2013/05/07
Lotis. Le Clos L Empisseur N 26, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 787 m² 108 m² 2013/03/29
Lot. Le Clos L Empisseur N 32, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 317 m² 90 m² 2013/03/28
Lot. Le Clos L Empisseur N 31, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 345 m² 97 m² 2013/03/28
Lotis. Le Clos L Empisseur N 7, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 306 m² 97 m² 2013/03/28
17 Rue Des Pres Laudes Les Perrouzes, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A326P — Particuliers 1 204 m² 165 m² 2013/03/23
Lot. Le Clos L Empisseur N 10, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 820 m² 161 m² 2013/02/21
Lot. Le Clos L Empisseur N 8, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — Particuliers 312 m² 90 m² 2013/02/20

A propos des permis de construire à Noël-Cerneux

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Noël-Cerneux, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 72 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Noël-Cerneux

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Noël-Cerneux sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2022 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %. 📐 Sur cette période, 24 727 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 92 logements. La répartition par destination comprend 57 pour le logement, 14 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 1 0 1 1 447 m² 5
2024 2 -50,0 % 1 1 0 131 m² 2
2023 4 -71,4 % 3 1 0 3 501 m² 17
2022 14 +366,7 % 14 0 0 3 008 m² 24
2021 3 +200,0 % 2 1 0 1 904 m² 2
2020 1 -80,0 % 0 1 0 1 966 m² -
2019 5 -37,5 % 2 3 0 1 371 m² 2
2018 8 +33,3 % 5 3 0 4 419 m² 11
2017 6 +20,0 % 5 1 0 1 457 m² 5
2016 5 -37,5 % 5 0 0 771 m² 5

Autres types d'autorisations à Noël-Cerneux

Permis d'aménager à Noël-Cerneux
3 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Noël-Cerneux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Noël-Cerneux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Noël-Cerneux ?
La commune de Noël-Cerneux (Doubs) totalise 72 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Combien de logements ont été autorisés à Noël-Cerneux ?
Les permis de construire délivrés à Noël-Cerneux ont autorisé un total de 92 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
3 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Noël-Cerneux ?
L'année 2022 a été la plus active à Noël-Cerneux avec 14 permis de construire délivrés.
4 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Noël-Cerneux ?
Les permis de construire délivrés à Noël-Cerneux représentent un total de 24 727 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
5 Comment évolue le nombre de permis de construire à Noël-Cerneux ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Noël-Cerneux est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Noël-Cerneux ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Noël-Cerneux incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.