Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Bosse
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
La Bosse occupe la 449e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 5,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à La Bosse
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à La Bosse. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 8 Les Receveurs, La Bosse (25210) | PC Logement | A434, A435 | SCI S.d.a. SCI | 3 235 m² | 175 m² | 2023/09/18 |
| Receveurs, La Bosse (25210) | PC Locaux | A93 | Gaec Des Receveurs Agricole | 19 170 m² | 1 382 m² | 2022/09/27 |
| Rue De La Charbonniere, La Bosse (25210) | PC Logement | OA507 | — | 1 166 m² | 131 m² | 2020/07/04 |
| Le Mont Repentir, La Bosse (25210) | PC Locaux | A548, A356 | SCI Les Arums SCI | 7 548 m² | 310 m² | 2018/07/23 |
| 11 Rue Du Clocher, La Bosse (25210) | PC Logement | A559 | — | 998 m² | 113 m² | 2018/04/13 |
| Rue Du Clocher, La Bosse (25210) | PC Locaux | A186 | Commune De La Bosse Commune/EPCI | 748 m² | 25 m² | 2016/06/27 |
| Ld Clos Bion, La Bosse (25210) | PC Locaux | A163 | — | 25 210 m² | 178 m² | 2014/06/06 |
| 4 Rue Le Mont Repentir, La Bosse (25210) | PC Locaux | A548, A356 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Pretot Du Bois Dessus Agricole | 7 548 m² | 206 m² | 2014/06/06 |
Permis d'aménager à La Bosse
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à La Bosse
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à La Bosse
Les autorisations disponibles pour La Bosse donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de La Bosse (25210)
Commune rurale, La Bosse (25210) rassemble 80 habitants pour une superficie de 5,0 km² (16,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 889 à 1 052 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Plateau de Russey. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Guyans-Vennes (25390) (99 autorisations) et Le Bélieu (25500) (89 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Bosse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bosse
📋 La base Sitadel recense 8 autorisations d'urbanisme pour La Bosse. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI Les Arums.
L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 175 m² | 1 |
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 1 382 m² | - |
| 2020 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 131 m² | 1 |
| 2018 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 423 m² | 1 |
| 2016 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 25 m² | - |
| 2014 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 384 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à La Bosse
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Bosse.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bosse. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Guyans-Vennes (25390)
99 autorisations
Le Bélieu (25500)
89 autorisations
Le Bizot (25210)
25 autorisations
Mont-de-Laval (25210)
27 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de La Bosse. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Froidevaux (25190)
80 habitants
8 autorisations
Longechaux (25690)
78 habitants
11 autorisations
Fontenelle-Montby (25340)
82 habitants
8 autorisations
Rouhe (25440)
77 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à La Bosse
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de La Bosse. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - La Bosse
- Adresse
- 10 rue du Clocher, 25210 La Bosse
- Accueil
- Lundi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00
- Téléphone
- 03 81 43 81 64
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bosse
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).