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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Bosse

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

8
Total autorisations
8
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à La Bosse

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à La Bosse. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Les Receveurs, La Bosse (25210) PC Logement A434, A435 SCI S.D.A. SCI ou SCCV 3 235 m² 758 m² 2023/09/18
Receveurs, La Bosse (25210) PC Locaux A93 GAEC DES RECEVEURS Agricole 19 170 m² 2 381 m² 2022/09/27
Rue De La Charbonniere, La Bosse (25210) PC Logement OA507 Particuliers 1 166 m² 131 m² 2020/07/04
Le Mont Repentir, La Bosse (25210) PC Locaux A548, A356 SCI DU BOURDON SCI 7 548 m² 1 215 m² 2018/07/23
11 Rue Du Clocher, La Bosse (25210) PC Logement A559 Particuliers 998 m² 113 m² 2018/04/13
Rue Du Clocher, La Bosse (25210) PC Locaux A186 COMMUNE DE LA BOSSE Commune/EPCI 748 m² 349 m² 2016/06/27
Ld Clos Bion, La Bosse (25210) PC Locaux A163 25 210 m² 653 m² 2014/06/06
4 Rue Le Mont Repentir, La Bosse (25210) PC Locaux A548, A356 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PRETOT DU BOIS DESSUS Agricole 7 548 m² 906 m² 2014/06/06

Permis d'aménager à La Bosse

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Bosse

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Bosse (25210)

Commune rurale, La Bosse (25210) rassemble 80 habitants pour une superficie de 5,0 km² (16,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 889 à 1 052 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Plateau de Russey. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Guyans-Vennes (25390) (96 autorisations) et Le Bélieu (25500) (87 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Bosse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bosse

📋 La base Sitadel recense 8 autorisations d'urbanisme pour La Bosse. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI DU BOURDON.

L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2023 1 0 % 1 0 0 758 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 2 381 m² -
2020 1 -50,0 % 1 0 0 131 m² 1
2018 2 +100,0 % 2 0 0 1 328 m² 1
2016 1 -50,0 % 1 0 0 349 m² -
2014 2 - 2 0 0 1 559 m² -

Demandeurs les plus actifs à La Bosse

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Bosse.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bosse. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bosse

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Bosse ?
Au total, 8 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve La Bosse ?
La commune de La Bosse est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Plateau de Russey.
3 Combien de logements ont été autorisés à La Bosse ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à La Bosse représentent 6 506 m² de surface de plancher autorisée et 3 logements autorisés.
4 En quelle année La Bosse a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2018 a été la plus active à La Bosse avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Bosse ?
Sur la dernière année disponible (2023), l'activité d'urbanisme à La Bosse est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Quelles sont les communes limitrophes de La Bosse avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Guyans-Vennes (96 autorisations), Le Bélieu (87 autorisations) et Mont-de-Laval (26 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de La Bosse ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à La Bosse.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.