Autorisations d'urbanisme à La Bosse
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
La Bosse occupe la 449e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à La Bosse
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à La Bosse. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 8 Les Receveurs, La Bosse (25210) | PC Logement | A434, A435 | SCI S.d.a. SCI | 3 235 m² | 175 m² | 2023/09/18 |
| Receveurs, La Bosse (25210) | PC Locaux | A93 | Gaec Des Receveurs Agricole | 19 170 m² | 1 382 m² | 2022/09/27 |
| Rue De La Charbonniere, La Bosse (25210) | PC Logement | OA507 | — | 1 166 m² | 131 m² | 2020/07/04 |
| Le Mont Repentir, La Bosse (25210) | PC Locaux | A548, A356 | SCI Du Bourdon SCI | 7 548 m² | 310 m² | 2018/07/23 |
| 11 Rue Du Clocher, La Bosse (25210) | PC Logement | A559 | — | 998 m² | 113 m² | 2018/04/13 |
| Rue Du Clocher, La Bosse (25210) | PC Locaux | A186 | Commune De La Bosse Commune/EPCI | 748 m² | 25 m² | 2016/06/27 |
| 4 Rue Le Mont Repentir, La Bosse (25210) | PC Locaux | A548, A356 | Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Pretot Du Bois Dessus Agricole | 7 548 m² | 206 m² | 2014/06/06 |
| Ld Clos Bion, La Bosse (25210) | PC Locaux | A163 | — | 25 210 m² | 178 m² | 2014/06/06 |
Permis d'aménager à La Bosse
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à La Bosse
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de La Bosse (25210)
Commune rurale, La Bosse (25210) rassemble 80 habitants pour une superficie de 5,0 km² (16,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 889 à 1 052 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Plateau de Russey. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Guyans-Vennes (25390) (99 autorisations) et Le Bélieu (25500) (89 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Bosse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bosse
📋 La base Sitadel recense 8 autorisations d'urbanisme pour La Bosse. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI Du Bourdon.
L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 175 m² | 1 |
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 1 382 m² | - |
| 2020 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 131 m² | 1 |
| 2018 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 423 m² | 1 |
| 2016 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 25 m² | - |
| 2014 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 384 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à La Bosse
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Bosse.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bosse. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Guyans-Vennes (25390)
99 autorisations
Le Bélieu (25500)
89 autorisations
Le Bizot (25210)
25 autorisations
Mont-de-Laval (25210)
27 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bosse
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bosse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).