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Permis de construire à Guyans-Vennes

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Guyans-Vennes (25390), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 94 autorisations enregistrées entre le 9 février 2013 et le 27 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

94

Première date

9 février 2013

Dernière date

27 avril 2026

Surface créée (brute)

21 225 m²

Nbre logements

80

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Guyans-Vennes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Guyans-Vennes

2026 4 2025 9 2024 2 2023 7 2022 3 2021 6 2020 14 2019 11 2018 6 2017 10 2016 4 2015 6 2014 5 2013 7

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Champs Raye, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO214 — 1 498 m² 105 m² 2026/04/27
Lotissement Le Mont - Lot 11, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AB166, ZP18 — 681 m² 120 m² 2026/04/09
Sous Le Bois, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR70 Gaec Cassard Sous Le Bois Agricole 53 800 m² 831 m² 2026/03/03
10 Route De Besancon, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZO133 SCI Du Clos Joly SCI 3 298 m² 403 m² 2026/01/22

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2025

9 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement Le Mont Lot 8, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP115 — 744 m² 76 m² 2025/11/07
4 Sous Le Bois, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR11, ZR72 Gaec La Ferme Sous Le Bois Agricole 105 098 m² 291 m² 2025/09/11
Le Mont Lotissement ""Le Mont"" Lot 06, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP108 8F SCI 595 m² 80 m² 2025/09/05
4 Lieu-Dit Grandchaux, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZE49, ZE50 Gaec Cassard Florian Et Aurelien Agricole 49 992 m² 155 m² 2025/08/09
9 Rue Des Grand Chaux, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR43, ZR44 Elevage Viennet Agricole 18 940 m² 900 m² 2025/06/05
1 Le Mont, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP113 — 744 m² 107 m² 2025/06/03
Le Mont, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP108 — 595 m² 80 m² 2025/03/25
Lotissement ""Le Mont"" - Lo, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP117 — 757 m² 133 m² 2025/03/04
Lotissement ""Le Mont"" Lot, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP112 — 747 m² 144 m² 2025/02/19

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2024

2 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
4 Rue De La Chateniere, Guyans-Vennes (25390) DP Logement AC49 SCI Des Fontaines SCI 478 m² 340 m² 2024/11/14
6 Le Mont, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP11, ZP34 — 2 880 m² 149 m² 2024/08/20

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2023

7 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO205 — 693 m² 83 m² 2023/07/10
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO197 — 799 m² 98 m² 2023/07/06
5 Grande Rue, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AC75 — 1 108 m² 131 m² 2023/04/13
115 Rue Du Clos Des Memonts Lotissement ""Le Clos Des Memonts"", Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO196 — 812 m² 149 m² 2023/03/06
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO198 — 812 m² 126 m² 2023/03/06
122 Rue Du Clos Des Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO199 — 779 m² 139 m² 2023/03/06
Au Village Bas, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AC16 — 360 m² 79 m² 2023/03/06

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5 Rue Louis Pergaud, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AB26, AB27 — 1 613 m² 116 m² 2022/09/08
12 Les Germains, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZI13, ZI14 — 81 780 m² 113 m² 2022/03/28
Au Village Bas, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AC23 — 923 m² 107 m² 2022/02/28

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
109 Rue Du Clos Des Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO193 — 719 m² 90 m² 2021/12/09
Les Sept Poix, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR10, ZR11 Gaec La Ferme Sous Le Bois Agricole 107 360 m² 518 m² 2021/09/16
Le Pre Bey, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZB21 — 20 300 m² 183 m² 2021/06/11
116 Rue Du Clos Des Memonts Lotissement ""Le Clos Des Memonts"" - Lo, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO202 — 654 m² 109 m² 2021/04/29
Lotissement Le Clos Des Me Lot 15, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO203 — 607 m² 88 m² 2021/04/02
3 Le Bas Des Pres - Le Grand, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZK56, ZK64 — 49 339 m² 215 m² 2021/01/22

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2020

14 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
113 Rue Du Clos Des Memonts Lot 7, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO195 — 733 m² 99 m² 2020/12/22
Lot N_13 - Lotissement Le, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO201 — 995 m² 207 m² 2020/12/22
Rue Du Stade, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZO13 — 12 560 m² 187 m² 2020/12/21
Lotissement Le Clos Des Me, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO197 — 799 m² 132 m² 2020/11/24
Rue Louis Pergaud, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP21 — 4 120 m² 230 m² 2020/11/20
Lot N_4 - Lotissement ""Le, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO192 — 715 m² 127 m² 2020/11/19
Longues Raies, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZI12, ZI16 Earl Des Germains Société 54 660 m² 360 m² 2020/11/14
Les Longs Champs, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH180 — 1 245 m² 166 m² 2020/09/08
Lot N_1 - Lotissement Le C, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO189 — 797 m² 109 m² 2020/09/07
Lot N_3 - Lotissement Le C, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO191 — 832 m² 96 m² 2020/09/07
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 19 800 m² 118 m² 2020/05/26
Adresse Non Renseignée, Guyans-Vennes (25390) PC Logement — — — 166 m² 2020/05/21
111 Clos Des Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 19 800 m² 180 m² 2020/05/14
Lotissement ""Les Pries"" -, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZI90 — 802 m² 117 m² 2020/03/10

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2019

11 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Pommerots, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZR65 — 15 730 m² 169 m² 2019/11/08
La Combe Bassot, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH67 — 37 260 m² 166 m² 2019/10/24
Les Sept Poix, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZR7 — 54 800 m² 220 m² 2019/10/22
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 19 800 m² 132 m² 2019/10/19
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO199 — 779 m² 111 m² 2019/10/11
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 19 800 m² 117 m² 2019/09/01
4 Grand Chaux, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZE49, ZE50 — 46 192 m² 475 m² 2019/08/20
Rue De L'eglise ""Au Villag, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AC452, AC456 — 1 368 m² 94 m² 2019/05/25
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 19 800 m² 79 m² 2019/03/05
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 848 m² 90 m² 2019/01/08
2 Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO61 — 2 173 m² 406 m² 2019/01/03

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2018

6 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Louis Pasteur, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AB21 — 780 m² 139 m² 2018/06/01
12 Rte Des Combes, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZH183, ZH192 — 117 244 m² 825 m² 2018/03/21
Adresse Non Renseignée, Guyans-Vennes (25390) PC Logement — — — 148 m² 2018/02/15
Clos Des Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO18 — 1 004 m² 126 m² 2018/01/19
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO155, ZO159 — 1 201 m² 137 m² 2018/01/19
Lotissement Le Clos Des Me, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO42 — 19 800 m² 173 m² 2018/01/18

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2017

10 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO43 — 870 m² 141 m² 2017/12/20
Adresse Non Renseignée, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZI87 — 1 193 m² 118 m² 2017/09/14
Meule, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZH24, ZH25 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Joly De La Chateniere Agricole 150 620 m² 1 629 m² 2017/09/12
Adresse Non Renseignée, Guyans-Vennes (25390) PC Logement — — — 125 m² 2017/09/05
Lot Les Memonts 2, Guyans-Vennes (25390) DP Locaux ZO42 Syndicat Mixte D'energies Du Doubs Public 19 800 m² 8 m² 2017/08/06
4 Rue Du Champ Raye Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO152 — 1 150 m² 138 m² 2017/07/20
Cuchot Lotissement ""Les Pries"" - Lot N_1, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZI86 — 1 147 m² 194 m² 2017/06/16
Cuchot Lotissement Les Pries - Lot N_4, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZI76P — 829 m² 141 m² 2017/06/16
4 Sous Le Bois, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR10, ZR11 — 107 360 m² 351 m² 2017/06/16
Lotissement ""Les Crets"", Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH173 — 1 270 m² 124 m² 2017/04/25

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO123 — 1 083 m² 148 m² 2016/11/29
5 Grand Chaux, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZR46 — 4 000 m² 198 m² 2016/11/21
Chemin Des Crets, Guyans-Vennes (25390) PC Mixte ZH29P — 2 940 m² 164 m² 2016/08/08
Sur Jonchet, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH66 — 2 000 m² 177 m² 2016/02/23

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2015

6 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Sept Poix, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR7 Gaec Cassard Sous Le Bois Agricole 54 800 m² 544 m² 2015/12/17
Les Longs Champs, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH179 — 1 231 m² 147 m² 2015/12/04
Clos Joly, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZO134, ZO132 Fc2J SCI 2 700 m² 733 m² 2015/10/05
Louis Pergaud, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AB17, AB16 — 1 490 m² 122 m² 2015/08/06
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO158, ZO154 — 1 483 m² 150 m² 2015/07/11
Les Geys, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZL26 — 57 120 m² 216 m² 2015/06/23

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
4 Le Bas Des Pres, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZK22 — 5 360 m² 31 m² 2014/10/06
Route De Grand Chaux Le Mont Brechot, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH87P — 1 500 m² 165 m² 2014/08/04
Grand Communal, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZE46 Gaec Des Chamois Agricole 10 000 m² 171 m² 2014/07/17
Sur Les Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement Z0155, Z0159 — 1 201 m² 120 m² 2014/06/17
Lot Les Longs Champs, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZH178 — 1 702 m² 147 m² 2014/04/22

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2013

7 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Mont Brechot, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZH87, ZH86 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Tournier Agricole 15 094 m² 255 m² 2013/10/30
Au Village Haut, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AB22 — 355 m² 86 m² 2013/09/15
1 Rue Cuchot, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZI5P — 1 700 m² 239 m² 2013/08/07
Vc N 10 Dite Des Erauges Les Pommerots, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR44, ZR43 — 18 940 m² 716 m² 2013/07/19
Sous Le Bois, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux ZR7 — — 1 173 m² 2013/06/26
Champs De Nods, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZP78 — 1 027 m² 209 m² 2013/02/28
2 Chemin Des Crets, Guyans-Vennes (25390) PC Locaux AC44, AC45 — 1 960 m² 186 m² 2013/02/09

Construction et urbanisme à Guyans-Vennes

Guyans-Vennes, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 856 habitants pour une superficie de 20 km², soit une densité de 44 hab/km². 94 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 8 551 m² de surface de plancher d'habitation créée et 80 logements.

L'année la plus active a été 2020 avec 14 autorisations, soit 14,9 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Guyans-Vennes (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Guyans-Vennes.

Statistiques des permis de construire à Guyans-Vennes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Guyans-Vennes sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 94 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,9 % du total de la période. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 551 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 80 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 107 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 68 à destination de logement (72 %), 25 pour des locaux d'activité (27 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Guyans-Vennes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Guyans-Vennes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 2 2 0 1 459 m² 2
2025 9 +350,0 % 6 3 0 1 966 m² 6
2024 2 -71,4 % 2 0 0 489 m² 7
2023 7 +133,3 % 7 0 0 805 m² 7
2022 3 -50,0 % 2 1 0 336 m² 2
2021 6 -57,1 % 3 3 0 1 203 m² 3
2020 14 +27,3 % 12 2 0 2 294 m² 14

Autres types d'autorisations à Guyans-Vennes

Permis d'aménager à Guyans-Vennes

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Guyans-Vennes

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Guyans-Vennes

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Guyans-Vennes.

Fournets-Luisans

88 permis de construire

Le Bélieu

83 permis de construire

Fuans

40 permis de construire

Vennes

37 permis de construire

Plaimbois-du-Miroir

28 permis de construire

Mont-de-Laval

24 permis de construire

Plaimbois-Vennes

16 permis de construire

La Bosse

8 permis de construire

Consolation-Maisonnettes

2 permis de construire

Laval-le-Prieuré

2 permis de construire

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Guyans-Vennes

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Doubs (25)

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Bourgogne-Franche-Comté

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Guyans-Vennes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Guyans-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Guyans-Vennes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Guyans-Vennes depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Guyans-Vennes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Guyans-Vennes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Guyans-Vennes ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Guyans-Vennes, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2020 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Guyans-Vennes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Guyans-Vennes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).