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Permis de construire à Breuil-le-Sec

Oise (60), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Breuil-le-Sec (60840), dans le département Oise en région Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 98 autorisations enregistrées entre le 9 janvier 2013 et le 11 décembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

98
Total autorisations
9 janvier 2013
Première date
11 décembre 2025
Dernière date
333 742 m²
Surface totale
169
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Breuil-le-Sec. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Breuil-le-Sec

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2025

12 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Rue De La Mairie, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AB230, AB231 466 m² 133 m² 2025/12/11
Rue De Clermont Le Bosquet, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH60 DUTHIL SCI 654 m² 117 m² 2025/12/04
Rue De Clermont Le Bosquet, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH59 DUTHIL SCI 620 m² 117 m² 2025/12/02
Rue De Clermont Le Bosquet, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH58 DUTHIL SCI 643 m² 84 m² 2025/12/02
Rue De Clermont Le Bosquet, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH57 DUTHIL SCI 672 m² 84 m² 2025/12/02
599 Rue De Crapin, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AL76 470 m² 130 m² 2025/08/21
Andre Pommery Le Merret, Breuil-le-Sec (60840) DP Locaux ZC261 SICAE OISE Société 5 969 m² 8 m² 2025/08/21
112 Zi Moulin De Bailly Le Bel, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AH16 MARTIN-ROMAN SCI 31 135 m² 377 m² 2025/08/17
150 Rue Des Sables, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC380 LES ROCHES ROUGES SCI 3 220 m² 1 077 m² 2025/08/14
Rue De Clermont, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AA6, AA7 LD PROMOTION Société 18 513 m² 2 877 m² 2025/04/30
100 Rue Andre Pommery, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC176, ZC177 SOC FONCIERE ET INDUSTRIELLE Société 399 449 m² 58 551 m² 2025/03/31
112 Zi Moulin De Bailly Le Bel, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AH16 SCI MOULIN DEBREUIL SCI 31 135 m² 394 m² 2025/01/22

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2024

7 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Place De Verdun, Breuil-le-Sec (60840) DP Logement G1707 61 m² 33 m² 2024/11/14
Rue De Clermont, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH43, AH44 DUTHIL SCI 3 629 m² 1 077 m² 2024/09/18
Rue De Clermont, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH28, AH29 DUTHIL SCI 1 888 m² 577 m² 2024/09/18
Rue De Clermont, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AH32, AH33 DUTHIL SCI 2 325 m² 663 m² 2024/09/18
834 Rue De Nointel, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AD65 SCCV LES CYCAS SCI 3 894 m² 1 971 m² 2024/08/28
Le Haut Bordeau, Breuil-le-Sec (60840) DP Locaux ZB108, ZB160 EYA IMMO SCI 4 527 m² 1 152 m² 2024/07/22
Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB1 CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT Public 277 566 m² 785 m² 2024/01/31

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Georges Guynemer, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AC210 9 586 m² 43 m² 2023/10/16
Rue Des Sables La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC390 FRANCE BOISSONS Société 10 782 m² 4 068 m² 2023/10/09
307 Rue De Liancourt, Breuil-le-Sec (60840) DP Locaux AI124 703 m² 42 m² 2023/09/19
Les Preaux, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AK145, AK146 COMMUNE DE BREUIL LE SEC Commune/EPCI 2 710 m² 40 m² 2023/03/10

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2022

8 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Georges Guynemer, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AC210 OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE Étab. public 4 793 m² 1 372 m² 2022/12/22
Rue Des Sables, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC397 ELA IMMOBILIER Société 3 325 m² 591 m² 2022/11/30
Adresse Non Renseignée, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC398 3 325 m² 649 m² 2022/10/27
Rue Guynemer, Breuil-le-Sec (60840) DP Locaux ZB121 SICAE OISE Société 121 672 m² 8 m² 2022/09/24
Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB1 CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT Public 604 427 m² 6 620 m² 2022/06/07
La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC384 SCI SAGA SCI 6 337 m² 309 m² 2022/06/02
La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC384 6 337 m² 327 m² 2022/04/11
La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Mixte ZC386 6 260 m² 1 345 m² 2022/02/16

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2021

3 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1142 Rue Georges Guynemer, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AC7 857 m² 96 m² 2021/10/26
La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC301, ZC327 13 582 m² 1 826 m² 2021/06/29
Adresse Non Renseignée, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AC228 534 m² 140 m² 2021/03/19

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Finets, Breuil-le-Sec (60840) DP Locaux ZB1 CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT Public 277 566 m² 7 m² 2020/12/21
4 Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AA4 3 757 m² 1 600 m² 2020/11/03
90 Rue De La Gare, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AC46 806 m² 56 m² 2020/06/17
La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC383 3 152 m² 369 m² 2020/01/16

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2019

7 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac De La Ferme Des Sables, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC362 9 830 m² 1 210 m² 2019/11/06
La Montagne Foireuse, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC387 FORESTATE Société 6 345 m² 817 m² 2019/11/06
Adresse Non Renseignée, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AL72 800 m² 157 m² 2019/10/31
4 Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AA4, AA5 21 639 m² 1 801 m² 2019/10/11
Lievoitte Nord, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AI259, AI265 579 m² 143 m² 2019/06/25
11 Rue Andre Malraux, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux AC41 856 m² 2 092 m² 2019/06/03
599 Rue De Crapin Lot A, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AL1P 870 m² 102 m² 2019/04/23

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2018

4 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Les Cinq Muids, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB1 CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT Public 277 566 m² 977 m² 2018/10/11
Rue Eugene Leclerc, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AI43 601 m² 213 m² 2018/08/23
Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB1 CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT Public 277 566 m² 6 900 m² 2018/08/09
Rue Des Ongres, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AC215, AC47 820 m² 103 m² 2018/04/05

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2017

8 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Crapin, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AK79 550 m² 104 m² 2017/12/18
126 Rue Des Libertes, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AK221 258 m² 112 m² 2017/10/09
Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB1 277 566 m² 6 614 m² 2017/10/02
672 Rue De Nointel, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AE149 2 225 m² 134 m² 2017/07/13
Rue Des Bouteilles, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AI211, AI212 410 m² 173 m² 2017/06/28
24 Rue Des Bouteilles, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AI159, AI160 829 m² 105 m² 2017/04/20
Rue De Crapin, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AK79 550 m² 95 m² 2017/04/20
907 Rue De Nointel Lieu Dit Le Courtil Brule, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AD79, AD80 63 m² 2017/02/24

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue George Sand, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AE245 500 m² 117 m² 2016/11/23
672 Rue De Nointel, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AE149 1 639 m² 137 m² 2016/10/04
13 Rue Albert Camus, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement C97 707 m² 154 m² 2016/07/28
Lotissement De L'aiguillon, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD704 922 m² 116 m² 2016/04/22
La Croix Blanche, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD620 500 m² 95 m² 2016/04/18
Rue Des Sables, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC381 SAVICIMMO Société 2 844 m² 474 m² 2016/04/18
Zi Breuil Le Sec, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB58, ZB59 371 606 m² 152 225 m² 2016/01/12

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2015

16 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Mairie, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement C525 339 m² 83 m² 2015/09/18
33 Rue Germaine Retrain Lot. L Aiguillon - Lot 7, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD702 786 m² 146 m² 2015/09/09
63 Rue Simone Veil, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD721 877 m² 124 m² 2015/09/07
Z.i. De Breuil Le Sec, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZB58, ZB59 WELDOM Société 150 029 m² 219 m² 2015/09/03
Lot L Aiguillon - Lot N 10, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD705 902 m² 99 m² 2015/07/27
Lot L Aiguillon Lot 11, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD706 855 m² 95 m² 2015/07/27
Lotis De L'aiguillon, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement AE51 838 m² 151 m² 2015/07/17
Rue Andre Pommery Z.i. Breuil Le Sec, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC150, ZC149 BASF COATINGS Société 306 882 m² 57 893 m² 2015/05/22
Lot De L Aiguillon - Lot 30, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD725 805 m² 106 m² 2015/04/24
Zac De La Ferme Des Sables, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux ZC391 01 PRODUITS CHIMIQUES Société 10 634 m² 2 680 m² 2015/04/22
51 Rue Simone Veil Lot. L Aiguillon - Lot 27, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD722 855 m² 139 m² 2015/04/15
Rue George Sand Lot. L Aiguillon - Lot 32, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD727 869 m² 140 m² 2015/04/11
71 Rue Germaine Retrain Lotissement De L'aiguillon, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD700 824 m² 96 m² 2015/04/11
2Bis Rue Guy Boulet, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux G1505, G1506 SCI FLAV SCI 21 418 m² 1 024 m² 2015/03/20
Rue De Clermont, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux UT1585 COMMUNE DE BREUIL LE SEC Commune/EPCI 13 399 m² 51 m² 2015/02/27
Ruell Des Pretres, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement F2629, F2627 SARL YANIS IMMO Société 474 m² 151 m² 2015/02/24

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Breuil-le-Sec (60840) PC Locaux CHI EPSM DE L'OISE- SITE DE CLERMONT Public 934 m² 2014/10/22
52 Rue Simone Veil Lotissement L Aiguillon - Lot N 36, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD731 773 m² 114 m² 2014/07/19
Rue De Nointel, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement D148 1 492 m² 122 m² 2014/03/20
Lot De L Aiguillon Lot 6, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD701 692 m² 155 m² 2014/01/28
Lot Les Aiguillons Lot 22, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD697 749 m² 75 m² 2014/01/28

Permis de construire à Breuil-le-Sec en 2013

13 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Breuil-le-Sec en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Clermont, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement G1700, G1696 4 528 m² 166 m² 2013/12/23
Lot L Aiguillon Lot 28, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD723 708 m² 91 m² 2013/12/19
Lot 16 Lotissement L Aiguillon, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD711 802 m² 138 m² 2013/11/20
234 Rue De La Gare 60840 B, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD414, ZD417 4 560 m² 1 845 m² 2013/09/18
Lot L Aiguillon Lot 15, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD710 709 m² 135 m² 2013/08/28
Lot Les Aiguillons Lot 37, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD732 708 m² 126 m² 2013/08/25
Lot L Aiguillon Lot 21, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD716 563 m² 102 m² 2013/06/06
235 Rue De Nointel Le Courtil Cailleux, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement C710, C778 37 m² 2013/02/11
Rue De Nointel, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement D2045 396 m² 110 m² 2013/01/30
Lot De L Aiguillon Lot C La Croix Blanche, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD740 OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE Étab. public 1 330 m² 426 m² 2013/01/16
Lot De L Aiguillon Lot 31, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD726 685 m² 106 m² 2013/01/16
Adresse Non Renseignée, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement 101 m² 2013/01/11
Lot De L Aiguillon Lot A La Croix Blanche, Breuil-le-Sec (60840) PC Logement ZD738 OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE Étab. public 2 634 m² 814 m² 2013/01/09

Construction et urbanisme à Breuil-le-Sec

Breuil-le-Sec, commune du département Oise (60) en région Hauts-de-France, compte 2 586 habitants pour une superficie de 9 km², soit une densité de 289 hab/km². 98 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 333 742 m² de surface de plancher autorisée et 169 logements.

L'année la plus active a été 2015 avec 16 autorisations, soit 16,3 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 12 permis de construire ont été délivrés, +71,4 % par rapport à 2024. Cette progression peut refléter un regain d'activité dans la construction neuve, le développement de programmes de logements collectifs ou l'augmentation des projets d'extension et de rénovation sur le territoire.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Breuil-le-Sec (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Breuil-le-Sec.

Statistiques des permis de construire à Breuil-le-Sec

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Breuil-le-Sec sur les 10 dernières années (2016 à 2025). Sur cette période, 64 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 25,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 12 autorisations, en progression de +71,4 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 333 742 m² de surface de plancher autorisée et la création de 169 logements, soit une surface moyenne d'environ 1 975 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 59 à destination de logement (60 %), 38 pour des locaux d'activité (39 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Breuil-le-Sec et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Breuil-le-Sec
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 12 +71,4 % 6 6 0 63 949 m² 6
2024 7 +75,0 % 5 2 0 6 258 m² 53
2023 4 -50,0 % 0 4 0 4 193 m² -
2022 8 +166,7 % 1 6 1 11 221 m² 21
2021 3 -25,0 % 2 1 0 2 062 m² 2
2020 4 -42,9 % 0 4 0 2 032 m² -
2019 7 +75,0 % 3 4 0 6 322 m² 3
2018 4 -50,0 % 2 2 0 8 193 m² 4
2017 8 +14,3 % 7 1 0 7 400 m² 8
2016 7 -56,3 % 5 2 0 153 318 m² 5

Autres types d'autorisations à Breuil-le-Sec

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Breuil-le-Sec

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Breuil-le-Sec (Oise, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Breuil-le-Sec ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Breuil-le-Sec depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Breuil-le-Sec ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Breuil-le-Sec ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Breuil-le-Sec ?
Depuis 2013, 98 permis de construire ont été enregistrés à Breuil-le-Sec (Oise, Hauts-de-France). Ces autorisations représentent au total 169 logements et 333 742 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Breuil-le-Sec ?
En 2025, 12 permis de construire ont été délivrés à Breuil-le-Sec, soit une hausse de +71,4 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Breuil-le-Sec ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Breuil-le-Sec ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Breuil-le-Sec. La page commune de Breuil-le-Sec offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.