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Autorisations d'urbanisme à Confrançon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Confrançon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 81 autorisations : 72 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

81
Total autorisations
72
Permis de construire
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Confrançon

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Confrançon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 72 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Confrançon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0141 Chemin Des Granges Neuves, Confrançon (01310) PC Mixte 0A286, 0A287 LE DOMAINE DES GRANGES NEUVES Société 10 766 m² 636 m² 2025/12/10
47 Impasse Des Jardins Du Log, Confrançon (01310) PC Logement AA378, AA379 SC LOGI'CARRE Soc. civile 602 m² 190 m² 2024/12/23
71 Impasse De Pourret, Confrançon (01310) PC Locaux 0C1699 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CBS SCI 6 652 m² 2 047 m² 2024/12/19
Lotissement Les Acacias Lot 8, Confrançon (01310) PC Logement ZI403 615 m² 102 m² 2024/12/16
Lotissement ""Les Jardins D, Confrançon (01310) PC Logement ZI426, ZI427 ARVE LOTISSEMENTS Société 4 695 m² 1 397 m² 2024/04/08
119 Route De Curtafond, Confrançon (01310) PC Locaux ZI210, ZI61 COMMUNE DE CONFRANCON Commune/EPCI 6 248 m² 125 m² 2024/04/03
355 Chemin Des Grevillieres, Confrançon (01310) PC Logement ZB109 1 366 m² 137 m² 2024/01/26
Route De Malet Lotissement Les Acacias, Confrançon (01310) PC Logement ZI101 729 m² 103 m² 2024/01/26
18 Rue Des Acacias, Confrançon (01310) PC Logement ZI403 615 m² 91 m² 2023/12/29
Vc 217 Malet, Confrançon (01310) PC Logement AA432, AA428 ELPG SCI 1 337 m² 249 m² 2023/10/12
26 Route De Vandeins, Confrançon (01310) PC Logement AA139 2 240 m² 112 m² 2023/05/04
230 Route Du Chateau D Eau, Confrançon (01310) PC Logement ZI56 8 920 m² 105 m² 2023/02/27
Route Du Chateau D'eau, Confrançon (01310) PC Logement ZI424 951 m² 149 m² 2023/01/27
Lotissement ""Les Acacias"" Malet, Confrançon (01310) PC Logement ZI193, ZI101 SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT Coop 10 373 m² 268 m² 2023/01/10
Lotissement ""Les Acacias"" Malet, Confrançon (01310) PC Logement ZI193, ZI101 SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT Coop 10 373 m² 359 m² 2023/01/10
Route De Loriol, Confrançon (01310) PC Logement ZI386, ZI391 1 096 m² 149 m² 2022/12/16
Route Du Logis Neuf, Confrançon (01310) PC Logement AA139 6 971 m² 87 m² 2022/12/16
Route De Malet/Rue De Bois ""Malet"" Lotissement ""Les Acacias, Confrançon (01310) PC Logement ZI101 680 m² 108 m² 2022/12/16
Rue De Bois Collomb Lotissement Les Acacias, Confrançon (01310) PC Logement ZI101 9 700 m² 100 m² 2022/11/25
Malet Lot 8 - Les Acacias, Confrançon (01310) PC Logement ZI101 615 m² 76 m² 2022/11/25
Voir les 72 permis de construire à Confrançon

Permis d'aménager à Confrançon

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Confrançon. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Confrançon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
398 Route De Confrancon Na, Confrançon (01310) PA ZI125, NANA SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Société 7 987 m² 2024/02/23
587 Route Du Logis Neuf Na, Confrançon (01310) PA AA163, AA237 BARMELLE ET GUILLERMET Société 4 149 m² 2023/03/31
Na La Croix De Pierre Na, Confrançon (01310) PA ZI51, ZI377 GALAXY Société 9 047 m² 2022/11/29
Na Route De Malet Na, Confrançon (01310) PA ZI207, NANA ARVE LOTISSEMENTS Société 6 152 m² 2022/06/01
587 Route De Macon Na, Confrançon (01310) PA AA237, AA163 BARMELLE ET GUILLERMET Société 4 149 m² 2021/12/02
Na Voie Communale N_ 205 Lieu-Dit Petit Cornaton, Confrançon (01310) PA 0C789, 0C790 COMMUNAUTE COM MONTREVEL EN BRESSE Commune/EPCI 34 183 m² 2015/06/22
234 Rte De Curtafond Na, Confrançon (01310) PA ZI343P, NANA DEMAITER Société 5 710 m² 2013/09/03

Permis de démolir à Confrançon

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Confrançon. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Confrançon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1412 Route De Petite Chassagne Na, Confrançon (01310) PD 0A243, NANA DE LA GELIERE Société 4 313 m² 2017/06/08
194 Route Du Logis Neuf Na, Confrançon (01310) PD AA155P, NANA na na 2 570 m² 2015/06/04

À propos de Confrançon (01310)

Commune rurale, Confrançon (01310) rassemble 1 348 habitants pour une superficie de 18,0 km² (74,0 hab./km²). La commune appartient au département Ain (01), en région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Confrançonnais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA du Bassin de Bourg-en-Bresse. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Polliat (01310) (293 autorisations) et Mézériat (01660) (172 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Confrançon offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Confrançon

📋 La base Sitadel recense 81 autorisations d'urbanisme pour Confrançon. Ce total se répartit entre 72 permis de construire, 7 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve DE LA GELIERE, SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT et GAEC DE L'EFFONDRAS.

L'année la plus active est 2022 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -87,5 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Confrançon
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -87,5 % 1 0 0 636 m² 1
2024 8 0 % 7 1 0 4 101 m² 19
2023 8 -27,3 % 7 1 0 1 333 m² 13
2022 11 +450,0 % 9 2 0 1 471 m² 12
2021 2 -66,7 % 1 1 0 102 m² 1
2020 6 +50,0 % 6 0 0 12 624 m² 2
2019 4 -20,0 % 4 0 0 8 359 m² 1
2018 5 +25,0 % 5 0 0 4 323 m² 2
2017 4 -20,0 % 3 0 1 256 m² 3
2016 5 - 5 0 0 1 211 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Confrançon

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Confrançon.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Confrançon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Confrançon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Confrançon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Confrançon ?
Au total, 81 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Confrançon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), dont 72 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Confrançon ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Confrançon est en baisse de -87,5 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Confrançon ?
La commune de Confrançon est située dans le département Ain (01), en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CA du Bassin de Bourg-en-Bresse.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Confrançon ?
Les habitants de Confrançon sont appelés les Confrançonnais.
5 Combien de logements ont été autorisés à Confrançon ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Confrançon représentent 34 416 m² de surface de plancher autorisée et 56 logements autorisés.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Confrançon par rapport à sa population ?
Confrançon compte 1 348 habitants pour 81 autorisations d'urbanisme, soit environ 60.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Confrançon ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Confrançon.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.