SARL DE MONTBURON - Permis de construire et DP

Active
400808606 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/04/1995

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SARL DE MONTBURON

SARL DE MONTBURON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Confrançon.

Profil et organisation

SARL DE MONTBURON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01310 à CONFRANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL DE MONTBURON
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SARL DE MONTBURON

Activité d’urbanisme de SARL DE MONTBURON

SARL DE MONTBURON compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2018 - 24/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL DE MONTBURON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/01/2018 - 24/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SARL DE MONTBURON

2 autorisations sur la période 26/01/2018 - 24/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Confrançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DE MONTBURON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montburon, Confrançon (01310) PC Locaux ZD106, ZD100 10 278 m² 3 381 m² 2020/07/24
Lieu- Montburon, Confrançon (01310) PC Locaux ZD100, ZD106 20 671 m² 74 m² 2018/01/26

Répartition géographique des autorisations de SARL DE MONTBURON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SARL DE MONTBURON

Sources des informations sur SARL DE MONTBURON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL DE MONTBURON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DE MONTBURON ?
SARL DE MONTBURON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DE MONTBURON ?
Le profil de SARL DE MONTBURON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DE MONTBURON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DE MONTBURON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DE MONTBURON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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