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Permis de construire aux Belleville

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés aux Belleville (73440), en Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Entre le 3 janvier 2013 et le 26 août 2026, 502 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

502

Première date

3 janvier 2013

Dernière date

26 août 2026

Surface créée (brute)

273 378 m²

Nbre logements

1 472

Ces 502 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Les Belleville figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire aux Belleville

107 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire en 2026

36 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
D977 / Rue De La Loy Saint Marcel, Les Belleville (73440) DP Locaux 0J1710 Enedis Société — 10 m² 2026/08/26
Route De La Charette, Les Belleville (73440) DP Locaux 0F1251 Enedis Société — 10 m² 2026/08/18
Rue Saint Claude Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P346, 0P893 — 173 m² 108 m² 2026/08/14
Le Jettay, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z19, 0Z21 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 4 033 836 m² 2 762 m² 2026/08/11
Rue De La Lombarde Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux AM149 Communaute De Communes Coeur De Tarentaise Commune/EPCI 817 m² 4 m² 2026/08/10
Rue Du Soleil Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux 0Z639 Communaute De Communes Coeur De Tarentaise Commune/EPCI 33 348 m² 16 m² 2026/08/10
Rue Des Foyères Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F727 Villarabout SCI 68 m² 49 m² 2026/08/06
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z653 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 1 092 905 m² 89 m² 2026/07/30
0019 Rue De La Gouille Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1101, 0O1283 Technique Montagne Promotion Société 777 m² 228 m² 2026/07/28
Chemain De Beauvillard Le Villaret, Les Belleville (73440) DP Mixte 0D1134 — 90 m² 45 m² 2026/07/23
Place De L'église Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux AM203, AM398 Hotel Le Val Thorens Société 2 773 m² 14 m² 2026/06/29
Rd117 Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux 0Z166 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 1 064 657 m² 20 m² 2026/06/29
Corbet Villarlurin, Les Belleville (73440) PC Logement 0B948, 0B949 — 282 m² 112 m² 2026/06/29
382 Rue Du Soleil Valthorens, Les Belleville (73440) DP Logement AM288 Mosyle Société 1 139 m² 16 m² 2026/06/25
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P374, 0P375 Colonel Bido Société 770 m² 409 m² 2026/06/24
Villaranger, Les Belleville (73440) PC Logement 0E548 — 174 m² 92 m² 2026/06/18
Villarly, Les Belleville (73440) PC Logement 0H757 — 54 m² 104 m² 2026/06/12
164 Route De Coutargon Villarlurin, Les Belleville (73440) PC Mixte 0A1054, 0A1057 Gabe Société 179 m² 136 m² 2026/06/02
Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Mixte 0Z514, 0Z137 SAS Developpement Société 416 021 m² 3 708 m² 2026/05/22
0006 Passage Nant Benoit, Les Belleville (73440) PC Locaux 0H314 — 104 m² 60 m² 2026/05/21
155 Rue Du Soleil Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux AM287 — 1 650 m² 3 m² 2026/05/05
Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z205 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 165 780 m² 177 m² 2026/04/28
Plateau Du Cairn Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Logement 0Z648, 0Z650 Fonciere Thorens Société 5 616 m² 3 971 m² 2026/04/28
0009 Rue Des Myosotis Praranger, Les Belleville (73440) PC Locaux 0O1381 — 56 m² 20 m² 2026/04/21
Planvillard, Les Belleville (73440) PC Logement 0C1409, 0C1411 — 176 m² 120 m² 2026/04/21
0057 Route De Bellavillet, Les Belleville (73440) DP Logement 0B1981 — 187 m² 145 m² 2026/04/15
Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Logement AM25, AM557 Edifim Savoie Société 5 926 m² 1 306 m² 2026/03/31
La Flachere, Les Belleville (73440) PC Mixte 0V302 — 120 m² 170 m² 2026/03/18
32 Rue De La Taillat Villarlurin, Les Belleville (73440) DP Locaux 0A274, 0A273 — 115 m² 56 m² 2026/03/16
Les Dogettes Beranger, Les Belleville (73440) PC Mixte 0C222 La Montagnette Des Dogettes SCI 215 m² 30 m² 2026/03/12
1268 Avenue De La Croisette, Les Belleville (73440) PC Mixte AC68, AH69 Sccv Le Clocher Les Menuires SCI 17 257 m² 8 815 m² 2026/03/12
0015 Chemin De La Cabrette, Les Belleville (73440) PC Logement 0A337 — 48 m² 145 m² 2026/03/03
0158 Rue Des Places, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1471 — 1 180 m² 613 m² 2026/02/03
1383 Avenue De La Croisette, Les Belleville (73440) PC Locaux AE22, AE23 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 84 340 m² 409 m² 2026/01/28
82 Rue Des Societaires Saint Marcel, Les Belleville (73440) DP Logement 0J1246 SARL Grand Givry Société 74 m² 98 m² 2026/01/13
340 Rue Du Nangelard Saint Marcel, Les Belleville (73440) PC Logement 0J1861, 0J1863 — 165 m² 163 m² 2026/01/06

Permis de construire en 2019

31 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1045, 0O1048 Prestige Construction Société 1 834 m² 1 280 m² 2019/12/12
Le Lavassaix, Les Belleville (73440) PC Logement 0P329 Atrium Promotion Société 1 135 m² 449 m² 2019/12/05
La Combe, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1428 Les Chalets De La Combe Société 1 300 m² 1 335 m² 2019/11/08
Nant Du Four - Saint Marti, Les Belleville (73440) PC Locaux 0H657, 0H1772 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 13 140 m² 3 249 m² 2019/11/04
Rue Du Cerf - Planvillard, Les Belleville (73440) PC Logement 0C575 — 810 m² 172 m² 2019/10/23
Le Villard - Saint Jean De, Les Belleville (73440) PC Logement 0N969, 0N638 — 110 m² 66 m² 2019/10/23
Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM33, OZ484 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 17 140 m² 341 m² 2019/10/02
Val Thorens - Jardin D'enf, Les Belleville (73440) PC Locaux AM665 Syndicat Local Des Moniteurs Syndicat 7 510 m² 57 m² 2019/09/16
Chemin De La Forge - Saint, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1329, 0K1330 — 235 m² 180 m² 2019/08/22
Le Jettay - La Barme - Le, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z24, AH25 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 7 077 091 m² 1 994 m² 2019/08/12
Rue Des Balcons - Val Thor, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z373 Altitude Société 1 250 m² 104 m² 2019/07/12
Passage Saint Pierre - Sai, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1199, 0K181 — 171 m² 66 m² 2019/06/12
Saint Jean De Belleville, Les Belleville (73440) PC Logement 0L1244, 0K6 — 123 m² 80 m² 2019/06/08
St Martin Parking Du Coche St Martin De Belleville, Les Belleville (73440) PC Locaux I663 Credit Agricole Des Savoie Capital Société — 135 m² 2019/05/15
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB389 — 89 m² 80 m² 2019/05/09
Le Chatelard - Route Des E, Les Belleville (73440) PC Logement ZB387 — 342 m² 110 m² 2019/05/09
Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1252, 0F1249 — 394 m² 99 m² 2019/04/29
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB350 — 690 m² 198 m² 2019/04/29
Les 2 Lacs - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z512 Abest Ingenierie Société 1 137 846 m² 112 m² 2019/04/15
Les Places, Les Belleville (73440) PC Locaux 0H1407 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 1 659 m² 147 m² 2019/04/04
Les Menuires, Les Belleville (73440) PC Locaux AB298 — 3 600 m² 320 m² 2019/04/03
Thorens - Cime Caron, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z217 Societe Des Telepheriques D'orelle Société 2 984 930 m² 501 m² 2019/03/27
Route Du Chatelard - Chef, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2030, 0H2026 Fango SCI 415 m² 238 m² 2019/03/24
Chemin De Champs Fleury -, Les Belleville (73440) PC Logement 0K63, 0K64 — 158 m² 147 m² 2019/03/21
La Combe, Les Belleville (73440) PC Logement 0T1373, 0T1335 — 2 211 m² 202 m² 2019/03/08
Le Molard - Le Folliereau, Les Belleville (73440) PC Logement 0G169, 0G170 — 530 m² 135 m² 2019/03/07
Place Caron - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM124 Heek Soc. civile 759 m² 87 m² 2019/02/28
Val-Thorens - Rue De Caron, Les Belleville (73440) PC Locaux AM83, AM73 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 65 972 m² 10 236 m² 2019/02/14
Rue De Villarencel - Villa, Les Belleville (73440) PC Logement 0H430 — 585 m² 407 m² 2019/01/17
Avenue De La Croisette - L, Les Belleville (73440) PC Logement AB28, AB27 SAS Developpement Société 1 094 m² 1 298 m² 2019/01/14
Villarbon, Les Belleville (73440) PC Logement 0E1122, 0E1126 — 1 310 m² 182 m² 2019/01/10

Permis de construire en 2018

40 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Raverettes, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2052 — 294 m² 185 m² 2018/12/07
Preyerand - Les Menuires, Les Belleville (73440) PC Locaux AC93P, AC92 Evidents Société 1 100 m² 3 792 m² 2018/11/02
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P1092, 0P443 — 1 835 m² 177 m² 2018/10/15
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Locaux 0O1510 Les Fontanettes Société 1 140 m² 48 m² 2018/10/12
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P1090, 0P361 — 617 m² 158 m² 2018/10/11
La Riondaz, Les Belleville (73440) PC Logement 0L698 — 615 m² 85 m² 2018/10/05
Rue De La Basse Duche, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1857 — 1 857 m² 200 m² 2018/10/05
Bolognu, Les Belleville (73440) PC Mixte ZI63, ZI62 — 25 846 m² 41 m² 2018/09/28
Lotissement 'La Croix' - L, Les Belleville (73440) PC Logement 0P1138, 0P1143 — 423 m² 152 m² 2018/09/25
Quartier De Preyerand - Le, Les Belleville (73440) PC Mixte AC57 Le Flamingo SCI 595 m² 476 m² 2018/09/17
Val-Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM667 Syndicat Local Des Moniteurs Syndicat 10 994 m² 84 m² 2018/09/13
Lotissement La Croix De Fe, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2051 — 269 m² 122 m² 2018/08/03
Le Roux, Les Belleville (73440) PC Logement 0C932, 0C931 Trois Quatre Cinq Neuf SCI 2 251 m² 606 m² 2018/08/03
La Gittaz, Les Belleville (73440) PC Logement 0V92 — 255 m² 70 m² 2018/07/30
Zac Reberty 2000 - Les Men, Les Belleville (73440) PC Logement AI333, AI328 Arch Investissement Société 885 m² 435 m² 2018/07/27
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB388, ZB387 — 697 m² 120 m² 2018/07/13
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux 0G64, 0G63 Meribel Alpina Société 645 778 m² 66 m² 2018/07/07
Lieu-Dit L'allee, Les Belleville (73440) PC Logement AD61 — 332 m² 90 m² 2018/07/02
Les Coins - Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1282, 0F1283 — 1 228 m² 148 m² 2018/07/02
Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM412, AM670 SCI B H SCI 1 588 m² 26 m² 2018/06/29
Croix De Fer - Rue Des Rav, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2050 — 388 m² 190 m² 2018/05/31
Boismint - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z409 Chalet Des 2 Ours Société 401 m² 35 m² 2018/05/31
Le Villaret, Les Belleville (73440) PC Logement 0D575, 0D574 — 202 m² 75 m² 2018/05/28
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB96 — 474 m² 219 m² 2018/04/20
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB96 — 467 m² 200 m² 2018/04/20
La Planche, Les Belleville (73440) PC Locaux AB298 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 3 600 m² 191 m² 2018/04/13
Au Clavio, Les Belleville (73440) PC Locaux AL166, AL218 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 44 933 m² 76 m² 2018/04/13
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Logement — — — 268 m² 2018/03/20
Rue Du Meleze, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1776, 0H1774 La Vieille Grange Société 495 m² 249 m² 2018/03/14
Praranger, Les Belleville (73440) PC Logement 0N457, 0N584 — 564 m² 328 m² 2018/03/13
Les Deux Lacs - Val Thoren, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z512 Abest Ingenierie Société 1 137 846 m² 38 m² 2018/03/07
Les Reisses, Les Belleville (73440) PC Logement 0K964, 0K962 — 1 998 m² 265 m² 2018/03/05
Les Bruyeres, Les Belleville (73440) PC Locaux AL36, AL33 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 2 312 m² 120 m² 2018/03/01
Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1381, 0F1371 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 1 437 m² 848 m² 2018/02/15
Route Du Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement 0H459, 0H504 Home By U Société 660 m² 240 m² 2018/02/13
Plan Parche - 48 Route De, Les Belleville (73440) PC Logement 0B1997, 0B1998 — 1 006 m² 164 m² 2018/02/07
Les Terrasses - Les Menuir, Les Belleville (73440) PC Mixte 0P667, 0P1120 SCI Les Rives SCI 1 644 m² 2 129 m² 2018/01/18
Lotissement ""La Croix"", Les Belleville (73440) PC Logement 0P1135 Les Ragondins SCI 454 m² 193 m² 2018/01/16
La Croix Rouge - Villarabo, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1248 — 429 m² 124 m² 2018/01/16
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1689, 0O1051 — 664 m² 187 m² 2018/01/11

1 à 107 sur 107 autorisations

Verticale hôtels

Permis de construire d'hôtels aux Belleville

permis d'hôtels

27

Période

2013–2026

Demandeurs

25

Voir la page

Les permis de construire aux Belleville

Les dossiers PC/DP consultables à Les Belleville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Les Belleville, Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville et Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne.

Rythme des permis de construire aux Belleville

En moyenne, 36 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Les Belleville sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 10 pour 1 000 habitants (3 472 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 1 472 logements, soit environ 424 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune des Belleville.

Ce qui distingue les permis de construire aux Belleville

Rapporté à sa population, Les Belleville compte 145 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau d'environ deux fois la médiane des communes de la Savoie (74). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : lotissement de Villarabout (15 dossiers entre 2014 et 2015), Villarabout (9 dossiers) et Le Chatelard (6 dossiers). Le projet le plus important, ZAC (2013), crée 25 174 m² de surface de plancher et 46 logements, porté par Club Mediterranee. Viennent ensuite Val-Thorens - Rue de Caron (10 236 m², 2019) et rue du Circuit Zac du Cair (9 996 m², 2024).

Statistiques des permis de construire aux Belleville

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire aux Belleville de 2013 à 2026 (14 années) : 502 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 51 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 10,2 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 28 autorisations, en recul de 41,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 127 549 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 472 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire aux Belleville se répartissent ainsi : 333 à destination de logement (66 %), 139 pour des locaux d'activité (28 %) et 30 à usage mixte (6 %).

En 2026, 36 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire aux Belleville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 36 - 16 14 6 24 233 m² 186
2025 28 -41,7 % 15 7 6 24 768 m² 181
2024 48 +17,1 % 28 17 3 37 015 m² 264
2023 41 +20,6 % 32 9 0 9 796 m² 66
2022 34 +3,0 % 22 11 1 25 227 m² 51
2021 33 +17,9 % 25 6 2 14 201 m² 56
2020 28 -9,7 % 21 6 1 9 096 m² 62

Autres types d'autorisations aux Belleville

Permis de construire dans les communes voisines des Belleville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Les Belleville.

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Consulter un dossier de permis de construire aux Belleville

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 502 dossiers PC/DP recensés aux Belleville : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie des Belleville, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Belleville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Belleville

Adresse
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Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire aux Belleville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés aux Belleville (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés aux Belleville ?
Cette page liste les 502 dossiers PC/DP délivrés aux Belleville depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune des Belleville ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables des Belleville, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune des Belleville donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré aux Belleville ?
Le dossier le plus récent recensé aux Belleville est une déclaration préalable autorisée le 26 août 2026 pour des locaux d'activité (D977 / Rue de la Loy, 10 m² de surface de plancher créée), portée par Enedis. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés aux Belleville en 2025 ?
28 dossiers PC/DP ont été délivrés aux Belleville en 2025, soit un volume en recul de 41,7 % par rapport à 2024 (48 dossiers). En 2026, 36 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés aux Belleville ?
Sur la période, les permis de construire recensés aux Belleville autorisent 1 472 logements : 470 logements individuels (environ un tiers) et 1 002 logements collectifs (environ deux tiers). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire aux Belleville ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs aux Belleville sont Commune De Les Belleville (21 dossiers), Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville (18 dossiers) et Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne (16 dossiers). Le secteur le plus représenté parmi ces demandeurs est « Promotion immobilière » (19 %).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses aux Belleville ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 502 dossiers PC/DP recensés aux Belleville. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire aux Belleville ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire aux Belleville ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.