COMMUNE DE LES BELLEVILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES BELLEVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
COMMUNE DE LES BELLEVILLE compte 13 autorisations recensées sur la période 04/11/2019 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BELLEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
13 autorisations sur la période 04/11/2019 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Villarenger Les Frenes, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0D48, 0D50 | 3 111 m² | 1 926 m² | 2025/03/13 |
| Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0Z613 | — | 38 m² | 2024/08/23 |
| Chemin Du Pre De Foire, Les Belleville (73440) | DP Locaux | 0K200 | 1 430 m² | 19 m² | 2024/07/04 |
| Les Bruyeres, Les Belleville (73440) | DP Locaux | AL31 | 216 m² | 80 m² | 2024/01/09 |
| Les Boyes, Les Belleville (73440) | DP Locaux | AH25 | 9 077 m² | 38 m² | 2023/08/25 |
| Lot C Lotissement De La Croix De Fer, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0H2052 | 294 m² | 240 m² | 2023/06/26 |
| Montagne De Varlociere, Les Belleville (73440) | DP Locaux | 0Y166 | 71 555 m² | 52 m² | 2023/03/13 |
| Avenue Georges Cumin Saint Martin, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0H1445 | 4 127 m² | 203 m² | 2022/11/18 |
| La Viaz - Les Menuires, Les Belleville (73440) | PC Mixte | AB28 | 3 220 m² | 945 m² | 2021/04/07 |
| Rue De Gerbroulaz - Val Th, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AM465, AM792 | 2 151 m² | 119 m² | 2021/04/07 |
| Nant Giraud Ouest, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0F988 | 3 565 m² | 171 m² | 2020/04/16 |
| Rue Des Sizerins - La Viaz, Les Belleville (73440) | PC Logement | AB28, AB74 | 7 578 m² | 408 m² | 2020/02/18 |
| Nant Du Four - Saint Marti, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0H657, 0H1772 | 13 140 m² | 3 249 m² | 2019/11/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.