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Permis de construire à Doix lès Fontaines

Vendée (85), Pays de la Loire

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doix lès Fontaines (85200), dans le département Vendée en région Pays de la Loire. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 90 autorisations enregistrées entre le 24 janvier 2013 et le 21 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

90

Première date

24 janvier 2013

Dernière date

21 mai 2026

Surface créée (brute)

22 136 m²

Nbre logements

58

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Doix lès Fontaines. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Doix lès Fontaines

2026 5 2025 4 2024 5 2023 5 2022 12 2021 13 2020 3 2019 10 2018 7 2017 3 2016 4 2015 5 2014 5 2013 9

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2026

5 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du Stade (Doix), Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C935 Barayole Association 727 m² 427 m² 2026/05/21
30 Rue Du Docteur Rouger, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C1610, C1612 Ogec De Fontaines Association 790 m² 19 m² 2026/05/18
Chemin D'oulmes, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZN124 — 1 000 m² 125 m² 2026/03/11
74 Rue De Chalusseau, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AC278 — 773 m² 20 m² 2026/02/12
Lotissement Les Portes Du Marais Lot 14, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH265 Vendee SCI 484 m² 85 m² 2026/01/28

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
34 Rue De La Maison Saint-Luc, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux AB37, AB400 Asso Maison St Luc Association 28 198 m² 1 752 m² 2025/09/11
14 Rue Des Roseaux, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH255 — 476 m² 89 m² 2025/07/24
9 Rue De L'ormeau, Doix lès Fontaines (85200) DP Locaux C1560 — 1 000 m² 36 m² 2025/05/16
18 Rue Des Roseaux, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH253 — 487 m² 94 m² 2025/05/15

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lot 1 Lotissement Les Portes Du, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH261 — 481 m² 82 m² 2024/10/17
Lotissement ""Les Portes Du, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH263 — 484 m² 92 m² 2024/10/09
Rue Du Stade (Doix) Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C935, C2057 Barayole Association 727 m² 427 m² 2024/03/21
Lotissement Les Portes Du Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH35 — 484 m² 84 m² 2024/02/19
Lotissement Les Portes Du Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH35 — 482 m² 84 m² 2024/02/19

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
139 Rue De Bel Air Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZL89, ZL69 Gaec Bellevue Agricole 24 816 m² 1 799 m² 2023/12/21
3 Chemin Des Metairies, Doix lès Fontaines (85200) DP Logement AB1 — 699 m² 236 m² 2023/06/16
Chemin De La Foret, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1927 — 801 m² 127 m² 2023/03/06
Rue Du Chateau, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux AB379, AB380 Commune De Doix Les Fontaines Commune/EPCI 3 071 m² 490 m² 2023/02/07
23 Cite De La Gare, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C1883, C1885 — 2 549 m² 42 m² 2023/02/06

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2022

12 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De L'ormeau Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C2043 — 2 032 m² 133 m² 2022/10/04
53 Rue Du Marais Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux AD91, AD94 Earl L Oree Du Marais Société 2 622 m² 52 m² 2022/09/30
Chemin De La Foret Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1928 — 801 m² 147 m² 2022/09/19
Rue De La Mocquerie Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C847, C846 — 1 418 m² 104 m² 2022/08/08
9 Rue De La Roche Blanche Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM178 Les Joncheres Agricole 872 m² 85 m² 2022/06/14
Place Du Champ De Foire Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C815 Fontarabie Société 210 m² 89 m² 2022/05/04
479 Route De Souil - Les Jonch Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZE37, ZE48 Les Joncheres Agricole 20 568 m² 370 m² 2022/04/13
19 Rue Du Moulin Ferret Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH199 — 2 175 m² 157 m² 2022/03/23
11 Rue De La Mocquerie Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C2013 — 1 697 m² 135 m² 2022/03/18
3 Rue De La Roche Blanche - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM175 — 673 m² 120 m² 2022/03/04
77 Rue De Marais Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AD84, AD231 — 1 027 m² 141 m² 2022/02/03
Le Bas Des Vignes Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZL24, ZL25 Ferti Organic Société 70 430 m² 10 m² 2022/01/27

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2021

13 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
18 Rue Du Marais - Doux Doix, Doix lès Fontaines (85200) DP Logement AD185 — 2 560 m² 140 m² 2021/12/08
Rue De L'ormeau Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1527 — 2 104 m² 121 m² 2021/11/29
1 Rue De La Roche Blanche - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM174 — 683 m² 108 m² 2021/11/18
""Pre De L'ile"" - Rue Du Ma Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZA13 Earl L Oree Du Marais Société 4 690 m² 14 m² 2021/09/23
8 Rue De La Roche Blanche Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM180 — 717 m² 92 m² 2021/07/19
Rue De La Roche Blanche - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM177 — 762 m² 92 m² 2021/07/06
Le Bourg Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C925, C927 Commune De Doix Les Fontaines Commune/EPCI — 652 m² 2021/07/02
4 Rue De La Tradissiere Doux - Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZH72, AD281 Earl L Oree Du Marais Société 3 828 m² 65 m² 2021/05/18
25 Rue De La Chapelle Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1519 — 1 400 m² 93 m² 2021/05/06
Rue De Bel Air Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1987 — 161 m² 146 m² 2021/03/24
6 Rue De La Roche Blanche - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM181 — 687 m² 91 m² 2021/02/19
Rue De La Cite De La Gare Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) DP Locaux C1261 Azalee Société 515 m² 12 m² 2021/02/18
10 Rue De La Roche Blanche - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM179 — 746 m² 110 m² 2021/01/15

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2020

3 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5 Rue De La Roche Blanche - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM176 — 658 m² 89 m² 2020/10/19
Rue De La Martiniere Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux AB509, AB188 Gaec Les Sauzaies Agricole 6 655 m² 780 m² 2020/09/23
Rue Du Page Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1961 — 687 m² 79 m² 2020/09/17

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2019

10 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin De La Foret Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZH56 — — 146 m² 2019/12/05
Rue Du Page Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1961 — 687 m² 92 m² 2019/11/19
130 Rue De Bel Air Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) DP Locaux ZL78 Enedis Société 8 710 m² 5 m² 2019/08/08
Rue Du Page Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1959 — 704 m² 71 m² 2019/07/25
34 Rue Maison Saint Luc Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZE105 Asso Maison St Luc Association 4 795 m² 13 m² 2019/07/23
31 Rue De La Chapelle Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1922 — 759 m² 95 m² 2019/05/27
101 Rue De Fontenay Les Trainchais - Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZI79, ZI80 SCI L'andourie SCI 15 186 m² 24 m² 2019/03/25
Rue De La Maison Saint-Luc Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZD157, ZD155 — 1 759 m² 72 m² 2019/02/11
Rue De La Tradissiere Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AD340 — — 142 m² 2019/02/05
Rue De La Maison Saint Luc Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZD157, ZD155 — 1 759 m² 77 m² 2019/01/25

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Beauregard, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux Z175 Paulimax SCI 5 423 m² 1 280 m² 2018/11/26
Chemin Le Breuil, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C1844 Commune De Doix Les Fontaines Commune/EPCI 27 865 m² 206 m² 2018/11/13
Adresse Non Renseignée, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement — — — 131 m² 2018/07/27
21 Rue De La Martiniere Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AB563 — 795 m² 79 m² 2018/06/07
La Roche A Guichet - Doux Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZI82, ZI84 Gaec Le Colombier Agricole 32 805 m² 201 m² 2018/05/30
9 Place Du Champ De Foire, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C810, C1449 — 218 m² 49 m² 2018/03/01
34 Rue De La Maison Saint Luc Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZE105 Asso Maison St Luc Association 4 795 m² 29 m² 2018/02/13

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2017

3 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
139 Rue De Bel Air, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZL6 Gaec Bellevue Agricole 118 460 m² 724 m² 2017/12/12
Rue Du Marais Doux, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux AD344, AD341 Earl L Oree Du Marais Société 982 m² 525 m² 2017/11/14
58 Rue Des Ecoles Doix, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AB153, AB557 — 4 987 m² 85 m² 2017/06/30

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
63 Rue De La Loyaute, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement A1258 — 2 108 m² 80 m² 2016/09/07
Chemin D'oulmes, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM63, ZM70 — 902 m² 96 m² 2016/08/08
100 Rue De Baillot, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux A1205 — 8 180 m² 312 m² 2016/04/01
Rue Des Marais Doux, Doix lès Fontaines (85200) DP Locaux AD104, ZH71 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Les Palmiers Société 4 750 m² 941 m² 2016/02/29

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Grand Moulin, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZM140 Earl Thibaud Florian Société 8 017 m² 1 559 m² 2015/12/30
47 Rue Des Roches, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AB529, AB530 — 2 804 m² 145 m² 2015/09/22
Le Petit Moulin, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZL35 Earl Bazin Didier Société 8 260 m² 217 m² 2015/09/17
12 All De L Europe Doux, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZH188, ZH186 Sodeplax Société 9 933 m² 465 m² 2015/05/21
22 Rue Des Ecoles, Doix lès Fontaines (85200) DP Locaux AB141 Ogec De Doix Association 1 015 m² 15 m² 2015/01/27

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
30 Rue Du Docteur Rouger, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux C1964, C1963 Ogec De Fontaines Association 1 170 m² 23 m² 2014/12/12
Rue Du Paradis, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZE225, ZE240 — 14 700 m² 550 m² 2014/11/24
122 Rue De La Barque, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AC214, AC169 — 2 317 m² 179 m² 2014/07/24
Rue De La Rampillonne, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZE250 — 2 299 m² 169 m² 2014/06/12
Rue De La Vendee, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZI83, ZI81 — 1 285 m² 131 m² 2014/03/18

Permis de construire à Doix lès Fontaines en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doix lès Fontaines en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
20 Rue De Chalasseau, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux AC238, AC237 Gaec Les Sauzaies Agricole 21 132 m² 802 m² 2013/12/24
All De L Europe, Doix lès Fontaines (85200) DP Locaux ZH183 Synd Departemental D Energie Et D Equipement De La Vendee Commune/EPCI 3 842 m² 9 m² 2013/12/12
Rue Chalusseau, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AB307, AB305 — 893 m² 92 m² 2013/10/30
29 Rue De La Maison Saint-Luc, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZD161, ZD159 — 878 m² 93 m² 2013/10/30
30 Rue De La Loyaute, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux A508, A4 La Loyaute Société 6 120 m² 134 m² 2013/10/30
77 Rue Du Marais Doux, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement AD84, AD231 — 1 000 m² 104 m² 2013/10/04
8 Rue De La Cantine, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement C1822, C1820 — 825 m² 159 m² 2013/03/15
Le Grand Moulin, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZM50 Earl Thibaud Florian Société 8 014 m² 1 339 m² 2013/03/15
Chem D Oulmes Les Ardiliers, Doix lès Fontaines (85200) PC Logement ZM138 — 1 299 m² 139 m² 2013/01/24

Construction et urbanisme à Doix lès Fontaines

Doix lès Fontaines, commune du département Vendée (85) en région Pays de la Loire, compte 1 748 habitants pour une superficie de 13 km², soit une densité de 130 hab/km². 90 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 4 960 m² de surface de plancher d'habitation créée et 58 logements.

L'année la plus active a été 2021 avec 13 autorisations, soit 14,4 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 4 permis de construire ont été délivrés, -20,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Doix lès Fontaines (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Doix lès Fontaines.

Statistiques des permis de construire à Doix lès Fontaines

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doix lès Fontaines sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 90 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 4 autorisations, en recul de -20,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 4 960 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 58 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 86 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 53 à destination de logement (59 %) et 37 pour des locaux d'activité (41 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Doix lès Fontaines et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doix lès Fontaines
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 4 1 0 676 m² 7
2025 4 -20,0 % 2 2 0 1 971 m² 2
2024 5 0 % 4 1 0 769 m² 4
2023 5 -58,3 % 2 3 0 2 694 m² 4
2022 12 -7,7 % 9 3 0 1 543 m² 9
2021 13 +333,3 % 9 4 0 1 736 m² 9
2020 3 -70,0 % 2 1 0 948 m² 2

Autres types d'autorisations à Doix lès Fontaines

Permis d'aménager à Doix lès Fontaines

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doix lès Fontaines

13 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doix lès Fontaines

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doix lès Fontaines.

Fontenay-le-Comte

745 permis de construire

Vix

118 permis de construire

Auchay-sur-Vendée

102 permis de construire

Saint-Martin-de-Fraigneau

74 permis de construire

Maillezais

50 permis de construire

Saint-Pierre-le-Vieux

40 permis de construire

Montreuil

36 permis de construire

Maillé

30 permis de construire

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Doix lès Fontaines

Retour à la page commune

Vendée (85)

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Pays de la Loire

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Toutes les régions

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 15/07/2026

Mairie - Doix-lès-Fontaines

Adresse
5 rue du Prieur-Gusteau, 85200 Doix-les-Fontaines
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00, 14h00-17h30 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 14h00-17h30 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
02 51 50 45 45
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doix lès Fontaines

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doix lès Fontaines (Vendée, Pays de la Loire).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Doix lès Fontaines ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Doix lès Fontaines depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Doix lès Fontaines ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Doix lès Fontaines ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Doix lès Fontaines ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Doix lès Fontaines, soit un recul de -20,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Doix lès Fontaines.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doix lès Fontaines ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).