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Autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Vernierfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 56 autorisations : 55 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Vernierfontaine occupe la 130e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

56

Permis de construire

55

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Vernierfontaine

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Vernierfontaine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 55 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vernierfontaine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
428 Rue Des Chevevières, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZB126 Gaec De Suscieux Agricole 11 737 m² 385 m² 2026/06/09
Rue Du Guillon / Derrière Chez Gaulard, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA279, AA281 2 627 m² 568 m² 2026/04/30
343 Chemin De L'épine, Vernierfontaine (25580) PC Mixte ZD87, ZD89 Normandoubs Agricole 25 341 m² 320 m² 2026/03/05
Rue Grange Cery, Vernierfontaine (25580) DP Logement AA140, AA304 1 880 m² 27 m² 2025/12/19
Rue De Chapon, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB70 1 021 m² 102 m² 2025/09/04
Rue De Chapon, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB68, AB69 1 038 m² 98 m² 2025/07/18
Rue Du Chene, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA308, AA310 Plenitude SCI 3 400 m² 779 m² 2025/03/20
Rue Du Guillon, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZL129 Gaec De L'eau Du Pre Agricole 23 028 m² 180 m² 2025/02/11
216 Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB122, AB123 3 346 m² 109 m² 2024/08/06
124 Rue De Derriere Chez Gaula, Vernierfontaine (25580) PC Locaux AA266 1 570 m² 24 m² 2023/04/07
Rd 50, Vernierfontaine (25580) DP Locaux ZC98 Societe Francaise Du Pipe Line Du Jura Société 21 551 m² 44 m² 2022/10/21
9 Grande Rue, Vernierfontaine (25580) PC Locaux AA153, AA205 Commune De Vernierfontaine Commune/EPCI 902 m² 337 m² 2022/07/01
8 Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA75, AA76 2 754 m² 246 m² 2021/11/15
33 Rue Du Prerot, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA177 SCI Nc2M Immo SCI 287 m² 234 m² 2021/09/14
Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement ZI27 1 000 m² 106 m² 2021/02/17
Rue Des Clos, Vernierfontaine (25580) PC Logement AB58P 1 200 m² 149 m² 2020/12/18
Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA295, AA296 1 752 m² 112 m² 2020/09/23
Rue Saint Andre, Vernierfontaine (25580) PC Logement AA78, AA79 1 694 m² 240 m² 2020/05/21
Rue Saint Andre ""Foite"", Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZI26, ZI27 43 080 m² 237 m² 2019/09/18
Route De Chasnans - Orgeva, Vernierfontaine (25580) PC Locaux ZH71 401 160 m² 466 m² 2019/04/09
Liste complète des permis de construire Encore 35 permis à consulter Voir les 55 permis de construire

Permis d'aménager à Vernierfontaine

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Vernierfontaine. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Vernierfontaine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Du Guillon Au Village, Vernierfontaine (25580) PA D530P, D486 Commune De Vernierfontaine Commune/EPCI 2016/01/09

Permis de démolir à Vernierfontaine

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Vernierfontaine. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine

Les autorisations disponibles pour Vernierfontaine donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Vernierfontaine (25580)

Commune rurale, Vernierfontaine (25580) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 483 habitants, pour une densité de 36,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 603 à 769 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Les Premiers Sapins (25580) (176 autorisations) et Guyans-Durnes (25580) (37 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Vernierfontaine, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine

🏗️ La commune de Vernierfontaine totalise 56 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 55 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Vernierfontaine, Gaec Du Printemps et Societe Francaise Du Pipe Line Du Jura.

L'année la plus active est 2017 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +400,0 %.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 3 0 0 1 273 m² 6
2025 5 +400,0 % 5 0 0 1 186 m² 13
2024 1 0 % 1 0 0 109 m² 1
2023 1 -50,0 % 1 0 0 24 m² -
2022 2 -33,3 % 2 0 0 381 m² -
2021 3 0 % 3 0 0 586 m² 5
2020 3 0 % 3 0 0 501 m² 3

Demandeurs les plus actifs à Vernierfontaine

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Vernierfontaine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Vernierfontaine. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Vernierfontaine

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Vernierfontaine. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Vernierfontaine

Adresse
24 place Fontana, 25580 Vernierfontaine
Accueil
Mardi : 13h00-17h00 · Vendredi : 13h00-19h00
Téléphone
03 81 60 01 02

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Vernierfontaine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Vernierfontaine (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Vernierfontaine ?
La commune de Vernierfontaine (Doubs) totalise 56 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 55 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Où se situe Vernierfontaine et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Vernierfontaine est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Vernierfontaine ?
Entre 2021 et 2025, la commune de Vernierfontaine a enregistré en moyenne 5,0 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Vernierfontaine ?
L'année 2017 a été la plus active à Vernierfontaine avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 5 autorisations ont été enregistrées.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à Vernierfontaine ?
La commune de Vernierfontaine compte 55 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
6 Quelle est la source des données de permis à Vernierfontaine ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Vernierfontaine incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme