2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Permis de construire et DP
2
CHARM' OSSATURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étalans.
CHARM' OSSATURE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25580 à Étalans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHARM' OSSATURE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARM' OSSATURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2015 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Étalans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARM' OSSATURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Ruchottes, Étalans (25620) | PC Locaux | WK71 | 20 654 m² | 6 780 m² | 2022/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Ruchottes, Étalans (25620) | PC Logement | WK71 | 20 654 m² | 103 m² | 2015/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
