CHARM' OSSATURE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CHARM' OSSATURE
CHARM' OSSATURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étalans.
Profil et organisation
CHARM' OSSATURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25580 à ETALANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHARM' OSSATURE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/03/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CHARM' OSSATURE
Activité d’urbanisme de CHARM' OSSATURE
CHARM' OSSATURE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARM' OSSATURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHARM' OSSATURE
2 autorisations sur la période 20/03/2015 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Étalans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARM' OSSATURE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Ruchottes, Étalans (25620) | PC Locaux | WK71 | 20 654 m² | 6 780 m² | 2022/10/19 |
| 11 Rue Des Ruchottes, Étalans (25620) | PC Logement | WK71 | 20 654 m² | 103 m² | 2015/03/20 |
Répartition géographique des autorisations de CHARM' OSSATURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHARM' OSSATURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHARM' OSSATURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.