CHARM' OSSATURE - Autorisations d'urbanisme
Active
511700759
|
SARL (autre)
|
PME
|
Créée le 24/03/2009
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- CHARM' OSSATURE
- SIREN
- 511 700 759
- SIRET siège
- 511 700 759 00018
- Forme juridique
- SARL (autre)
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 16.23Z
- Date de création
- 24/03/2009
- Effectif
- 50-99 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 20/03/2015
- Dernière autorisation
- 19/10/2022
Siège social
- Adresse
- RUE DES RUCHOTTES ZA LA CROIX DE PIERRE
- Commune
- 25580 ETALANS
- Département
- Doubs
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de CHARM' OSSATURE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Ruchottes, Étalans (25620) | PC Locaux | WK71 | 20 654 m² | 6 780 m² | 2022/10/19 |
| 11 Rue Des Ruchottes, Étalans (25620) | PC Logement | WK71 | 20 654 m² | 103 m² | 2015/03/20 |
Permis d'aménager de CHARM' OSSATURE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de CHARM' OSSATURE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable