GAEC DU PRINTEMPS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de GAEC DU PRINTEMPS
GAEC DU PRINTEMPS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Vernierfontaine.
Profil et organisation
GAEC DU PRINTEMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25580 à VERNIERFONTAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU PRINTEMPS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/05/2002
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU PRINTEMPS
Activité d’urbanisme de GAEC DU PRINTEMPS
GAEC DU PRINTEMPS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 12/04/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PRINTEMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU PRINTEMPS
5 autorisations sur la période 18/03/2014 - 12/04/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Vernierfontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PRINTEMPS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vigne De La Combe, Mouthier-Haute-Pierre (25920) | PC Locaux | B429, B430 | 6 652 m² | 24 m² | 2024/04/12 |
| La Grande Planche, Septfontaines (25270) | PC Locaux | ZD17, ZD19 | 72 000 m² | 52 m² | 2019/10/26 |
| Lepine, Vernierfontaine (25580) | PC Locaux | ZD87 | 6 175 m² | 568 m² | 2017/01/12 |
| 3 Rue Saint-Andre, Vernierfontaine (25580) | PC Locaux | D113, D277 | 1 230 m² | 23 m² | 2015/01/20 |
| Chemin Des Portes, Voires (25580) | PC Locaux | AC30 | 10 358 m² | 200 m² | 2014/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PRINTEMPS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Vernierfontaine
2 autorisations
Mouthier-Haute-Pierre
1 autorisation
Septfontaines
1 autorisation
Voires
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU PRINTEMPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU PRINTEMPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.