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Autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Val-d'Usiers (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 260 autorisations : 236 permis de construire (PC/DP), 14 permis d'aménager (PA) et 10 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Val-d'Usiers occupe la 13e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,9 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

260

Permis de construire

236

Permis d'aménager

14

Permis de démolir

10

Autorisations / 1 000 hab. / an

34,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Val-d'Usiers

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Val-d'Usiers. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 236 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Val-d'Usiers
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5-7 Rte Du Val, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux C44 Commune De Val-D'usiers Commune/EPCI 2 047 m² 169 m² 2026/05/21
Vons - Bians Les Usiers, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AA152 1 761 m² 135 m² 2026/05/18
16 De La Foret, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AB219 81 m² 2026/05/18
2 Rue Des 4 Chemins, Val-d'Usiers (25520) PC Logement ZE179 81 m² 2026/04/14
Lot Les Champs De La Croix Goux-Les-Usiers, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AD179 Eco Immo 25 Société 698 m² 205 m² 2026/02/27
2628 Du Val, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux AC133, AC138 J P S Soc. civile 16 984 m² 429 m² 2026/02/27
11 Rue Robert Fernier, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZE35, AB28 Earl Micotti Société 33 116 m² 575 m² 2026/02/16
3 Lot Rue Des Champs De La Croix Champs De La Croix, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AD181, AD192 772 m² 94 m² 2026/02/03
4 Rue Du Labeur, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AA149 7 000 m² 142 m² 2026/01/29
Route Du Val, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AB261 983 m² 203 m² 2025/11/04
Lot 7 Rue Des Champs De La Croix, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AD186 674 m² 148 m² 2025/10/23
2 Le Clos Rue De Miville Au Brillet, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AB322 573 m² 142 m² 2025/10/13
4 Rte Maltron, Val-d'Usiers (25520) DP Locaux AB132, AB144 Elycia Société 1 055 m² 15 m² 2025/10/12
Route D Evillers, Val-d'Usiers (25520) PC Logement ZC79P 796 m² 100 m² 2025/09/26
16 Rue Charles De Gaulle, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AC245, AC246 1 843 m² 205 m² 2025/09/15
Au Perron Nord, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux AA98, AA100 SCI Detey SCI 780 m² 49 m² 2025/08/29
Route De Chantrans, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZB549 Nexstone Société 273 320 m² 400 m² 2025/08/13
Lotissement Les Grands Cha Les Douraizes, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AC280 717 m² 95 m² 2025/08/05
7 Rue Des Loges, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZE122, ZE123 SNC Ets Jeannin Freres Société 14 792 m² 182 m² 2025/04/15
Lot Les Champs De La Croix Lot, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AD177 Eco Immo 25 Société 632 m² 198 m² 2025/03/17
Liste complète des permis de construire Encore 216 permis à consulter Voir les 236 permis de construire

Permis d'aménager à Val-d'Usiers

Retrouvez l'ensemble des 14 permis d'aménager enregistrés à Val-d'Usiers. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Val-d'Usiers
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De L Eglise, Val-d'Usiers (25520) PA AC330 Neolia Bailleur 2024/10/23
14 Rue De L Eglise, Val-d'Usiers (25520) PA AC330 Sfhn Société 2022/10/26
Rue De La Poste Et Rue Des Cre, Val-d'Usiers (25520) PA AC39P, AC240P Immo 2007 Société 2022/08/21
Rue Du Tilleul Champs De La Croix, Val-d'Usiers (25520) PA AD31, AD29 Afon Société 10 301 m² 2022/08/04
3 Rue Du Grand Clos, Val-d'Usiers (25520) PA AC236 SASU Alineaimmo Société 2022/07/26
22 Rue Miville, Val-d'Usiers (25520) PA AB52 Sb Immo Société 2022/05/28
Rue De L Eglise Au Village, Val-d'Usiers (25520) PA AC399 Immo 2007 Société 2021/10/22
27 Rte Du Val, Val-d'Usiers (25520) PA AA118 2021/10/11
25 Grande Rue, Val-d'Usiers (25520) PA AC17, AC16 2021/10/05
8 Rue Du Brillet, Val-d'Usiers (25520) PA AB192, AB42 Alain Prevalet Geometre Société 2021/04/02
Rue De La Republique Et De Cro Au Village, Val-d'Usiers (25520) PA AB270P 2018/09/27
6 Rue Des Trois Fontaines Au Carre Est, Val-d'Usiers (25520) PA AB161 2016/09/28
Rue De La Foret Aux Grands Clos, Val-d'Usiers (25520) PA AC59 P 2014/09/29
A La Biroye, Val-d'Usiers (25520) PA ZD239 2013/11/18

Permis de démolir à Val-d'Usiers

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de démolir enregistrés à Val-d'Usiers. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Val-d'Usiers
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
16 De La Foret, Val-d'Usiers (25520) PD AB219 695 m² 2026/02/16
2 Rue Des 4 Chemins Goux Les Usiers, Val-d'Usiers (25520) PD ZE79 2025/10/21
57 Grande Rue, Val-d'Usiers (25520) PD AD191 2024/07/18
53 Grande Rue, Val-d'Usiers (25520) PD AD29 2022/10/27
Adresse non renseignée, Val-d'Usiers (25520) PD 2021/08/24
1 Pl General Longchampt, Val-d'Usiers (25520) PD AB123 2021/08/24
15 Grande Rue, Val-d'Usiers (25520) PD AC66 2018/08/14
56 Grande Rue, Val-d'Usiers (25520) PD AB233 2016/11/16
1 Rue Du Bidarion, Val-d'Usiers (25520) PD AC79 2015/10/06
50 Grande Rue, Val-d'Usiers (25520) PD AB144 2014/08/06

Les autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers

Les autorisations disponibles pour Val-d'Usiers donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Val-d'Usiers (25520)

Commune rurale, Val-d'Usiers (25520) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 694 habitants, pour une densité de 49,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 700 à 922 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bannais, Bannaises, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Altitude 800. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Dommartin (25300) (99 autorisations) et Évillers (25520) (53 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Val-d'Usiers offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers

🏗️ La commune de Val-d'Usiers totalise 260 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 236 permis de construire, 14 permis d'aménager et 10 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Eco Immo 25, Gaec Dornier et Earl Grillet.

L'année la plus active est 2022 avec 32 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -39,1 %.

En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 10 - 9 0 1 1 911 m² 11
2025 14 -39,1 % 13 0 1 2 187 m² 11
2024 23 -25,8 % 21 1 1 4 620 m² 36
2023 31 -3,1 % 31 0 0 4 875 m² 28
2022 32 +60,0 % 26 5 1 8 879 m² 22
2021 20 +53,8 % 14 4 2 6 024 m² 25
2020 13 +18,2 % 13 0 0 3 951 m² 12

Demandeurs les plus actifs à Val-d'Usiers

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Val-d'Usiers. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Val-d'Usiers. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Val-d'Usiers

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Val-d'Usiers. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Val-d'Usiers

Adresse
9 rue des Écoles, 25520 Val-d'Usiers
Accueil
Lundi-Vendredi : 10h00-12h00, 14h00-16h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 38 20 70

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Val-d'Usiers (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Val-d'Usiers ?
Au total, 260 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Val-d'Usiers (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 236 permis de construire (PC/DP), 14 permis d'aménager (PA) et 10 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Val-d'Usiers ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Val-d'Usiers représentent 64 812 m² de surface de plancher créée et 246 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Val-d'Usiers ?
La commune de Val-d'Usiers est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Altitude 800.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Val-d'Usiers ?
Les habitants de Val-d'Usiers sont appelés les Bannais, Bannaises.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Val-d'Usiers par rapport à sa population ?
Entre 2021 et 2025, la commune de Val-d'Usiers a enregistré en moyenne 34,6 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Quelle est la source des données de permis à Val-d'Usiers ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Val-d'Usiers.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme