EARL GRILLET - Permis de construire et DP

Active
420617714 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1998

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL GRILLET

EARL GRILLET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.

Profil et organisation

EARL GRILLET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25520 à VAL D'USIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL GRILLET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL GRILLET

Activité d’urbanisme de EARL GRILLET

EARL GRILLET compte 4 autorisations recensées sur la période 23/02/2018 - 06/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL GRILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

23/02/2018 - 06/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL GRILLET

4 autorisations sur la période 23/02/2018 - 06/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GRILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Derriere La Chapelle, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux AD43, AD54 10 287 m² 536 m² 2024/02/06
Derriere La Chapelle, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux AD43, AD54 10 287 m² 450 m² 2023/05/23
Derriere La Chapelle, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux AD54, AD43 10 287 m² 254 m² 2021/11/25
Au Bloussier, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZD9 67 464 m² 100 m² 2018/02/23

Répartition géographique des autorisations de EARL GRILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL GRILLET

Sources des informations sur EARL GRILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL GRILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GRILLET ?
EARL GRILLET est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GRILLET ?
Le profil de EARL GRILLET recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GRILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GRILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GRILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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