2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES CHAMPS NOEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.
GAEC DES CHAMPS NOEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à Val-d'Usiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES CHAMPS NOEL compte 3 autorisations recensées sur la période 23/12/2014 - 24/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHAMPS NOEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/12/2014 - 24/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHAMPS NOEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Voie Communale, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC67, ZC82 | 329 106 m² | 615 m² | 2023/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Rayes, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC69 | — | 44 m² | 2016/05/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Evillers, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC67, ZC83 | 329 106 m² | 569 m² | 2014/12/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
