GAEC DES CHAMPS NOEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES CHAMPS NOEL
GAEC DES CHAMPS NOEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.
Profil et organisation
GAEC DES CHAMPS NOEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à VAL D'USIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES CHAMPS NOEL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES CHAMPS NOEL
Activité d’urbanisme de GAEC DES CHAMPS NOEL
GAEC DES CHAMPS NOEL compte 3 autorisations recensées sur la période 23/12/2014 - 24/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHAMPS NOEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES CHAMPS NOEL
3 autorisations sur la période 23/12/2014 - 24/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHAMPS NOEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Voie Communale, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC67, ZC82 | 329 106 m² | 615 m² | 2023/06/24 |
| Les Grandes Rayes, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC69 | — | 44 m² | 2016/05/16 |
| Rte D Evillers, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC67, ZC83 | 329 106 m² | 569 m² | 2014/12/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHAMPS NOEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES CHAMPS NOEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES CHAMPS NOEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.