GAEC CATTET DU VAL D'USIERS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
GAEC CATTET DU VAL D'USIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.
Profil et organisation
GAEC CATTET DU VAL D'USIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25520 VAL-D'USIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2004
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
Activité d’urbanisme de GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
GAEC CATTET DU VAL D'USIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2017 - 17/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CATTET DU VAL D'USIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
2 autorisations sur la période 28/07/2017 - 17/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CATTET DU VAL D'USIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maltraits, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC52 | 11 700 m² | 562 m² | 2022/05/17 |
| Maltraits, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC52 | 32 054 m² | 1 309 m² | 2017/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC CATTET DU VAL D'USIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.