2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DORNIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.
GAEC DORNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à Val-d'Usiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DORNIER compte 4 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 24/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DORNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/03/2016 - 24/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DORNIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Trois Fontaines Bians-Les-Usiers, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZE9, ZE10 | 16 438 m² | 673 m² | 2024/11/24 |
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Epine, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZB3 | — | 80 m² | 2016/05/14 |
| Rue Des 3 Fontaines, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC60 | 122 236 m² | 145 m² | 2016/04/18 |
| 79 Rue Des 3 Fontaines, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZC60 | 122 236 m² | 680 m² | 2016/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
