GAEC DORNIER - Permis de construire et DP

Active
402251458 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DORNIER

GAEC DORNIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.

Profil et organisation

GAEC DORNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à VAL D'USIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DORNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1978

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DORNIER

Activité d’urbanisme de GAEC DORNIER

GAEC DORNIER compte 4 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 24/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DORNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

14/03/2016 - 24/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DORNIER

4 autorisations sur la période 14/03/2016 - 24/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DORNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Trois Fontaines Bians-Les-Usiers, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZE9, ZE10 16 438 m² 673 m² 2024/11/24
En Epine, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZB3 80 m² 2016/05/14
Rue Des 3 Fontaines, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZC60 122 236 m² 145 m² 2016/04/18
79 Rue Des 3 Fontaines, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZC60 122 236 m² 680 m² 2016/03/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DORNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DORNIER

Sources des informations sur GAEC DORNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DORNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DORNIER ?
GAEC DORNIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DORNIER ?
Le profil de GAEC DORNIER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DORNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DORNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DORNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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