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Permis de construire à Sainte-Consorce

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Sainte-Consorce (69280), dans le département Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 146 autorisations enregistrées entre le 18 mai 2013 et le 26 février 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

146
Total autorisations
18 mai 2013
Première date
26 février 2026
Dernière date
69 197 m²
Surface totale
187
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Sainte-Consorce. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Sainte-Consorce

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2026

3 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Chemin De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C581, 0C582 ATOM Société 8 744 m² 3 396 m² 2026/02/26
23 Avenue Des Combattants, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B205 403 m² 101 m² 2026/01/12
23 Avenue Des Combattants, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B205 404 m² 147 m² 2026/01/07

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2025

8 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Frenes Za Du Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C326 CLARISSEL SCI 3 050 m² 306 m² 2025/12/09
11 Rue Des Frenes Zac De Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C234 SCI COUTURIEUX SCI 2 200 m² 2 052 m² 2025/12/01
26 Rue Antoine Brun, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B743 1 000 m² 232 m² 2025/12/01
4 Rue Des Frenes Za Clape-Loup, Sainte-Consorce (69280) DP Locaux 0C456 418 m² 110 m² 2025/06/03
Chemin Du Vieux Bourg, Sainte-Consorce (69280) DP Logement 0B1398 SCI SOLS SCI 1 443 m² 163 m² 2025/05/23
8 Avenue Des Combattants, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2240 PIERRE & PATRIMOINE Société 450 m² 150 m² 2025/04/28
8 Avenue Des Combattants Lot, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2240 PIERRE & PATRIMOINE Société 559 m² 174 m² 2025/04/28
15 Route De Grezieu, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1158 740 m² 108 m² 2025/01/10

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2024

1 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Des Frenes, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C400, 0C387 DANI-ALU Société 6 837 m² 1 491 m² 2024/11/14

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Fr Nes Zac De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C386, 0C387 6 837 m² 3 650 m² 2023/11/20
29 Rue Antoine Brun, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B100, 0B746 630 m² 200 m² 2023/07/19
Rue Des Marronniers, Sainte-Consorce (69280) DP Locaux 0C583, 0C541 SCI CLAPE LOUP SCI 782 m² 2023/03/28
Rue Antoine Brun, Sainte-Consorce (69280) PC Mixte 0B1226, 0B1314 SARL LES DUNES DE FLANDRES Société 2 905 m² 2 671 m² 2023/01/16

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2022

10 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Chemin De La Badeliere, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2292, 0B2289 1 116 m² 122 m² 2022/10/25
Chemin De Clapeloup Za Clapeloup - Lot 39, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C81 J&A SCI 538 m² 2022/10/10
25 A Route De Marcy L'etoile, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A382 1 595 m² 287 m² 2022/07/08
Zac De Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C609 ESPACE 4 SCI 1 150 m² 416 m² 2022/07/06
Rue Des Monts, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0B280 COMMUNE DE SAINTE CONSORCE Commune/EPCI 7 190 m² 1 100 m² 2022/03/31
36 Chemin De Cache Mouche, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1556 115 m² 2022/03/28
36 Chemin De Cachemouche, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1556 115 m² 2022/03/28
Impasse Du Tronchil, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0A207, 0A211 LES ECURIES DU VALLON Société 343 m² 2022/03/16
151 Rue Marcel Merieux, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0B354, 0B355 18 180 m² 460 m² 2022/01/31
14 M Chemin Du Tronchil, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A610 1 769 m² 132 m² 2022/01/06

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2021

19 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Avenue Des Combattants - L Le Philly, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B705, 0B703 PIERRE & PATRIMOINE Société 316 m² 2021/12/09
Rue Des Roses Zac De Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C571 ALCAYA SCI 884 m² 2021/12/08
Za Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C318 SCI DU GRAND CHENE SCI 6 605 m² 3 838 m² 2021/11/25
Adresse Non Renseignée, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1893 120 m² 2021/10/21
Rue Des Marronniers - Lot Pae Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C536, 0C567 AI CLAPE-LOUP SCI 2 142 m² 2021/10/12
Za Clapeloup Lot 21, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 MFC CONCEPT Société 1 502 m² 682 m² 2021/08/30
Rue Des Roses Zac De Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C571 DEMENAGEMENTS FONTAINE Société 1 941 m² 872 m² 2021/07/20
Rue Des Fresnes, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0O511, 0O507 COMMUNE DE SAINTE CONSORCE Commune/EPCI 2 488 m² 52 m² 2021/07/13
18 Chemi De Fourviere, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A187 2 460 m² 176 m² 2021/06/30
18 Chemi Du Badel, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B329, 0B1216 1 587 m² 329 m² 2021/05/17
Chemi Des Bruyeres - Lot 1, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1893 460 m² 111 m² 2021/04/29
Zae Clape Loup Lot A Et 2, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C287 SCI DE MEGINAND SCI 1 436 m² 608 m² 2021/04/08
50 Rue Marcel Merieux, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C333 SOC TRAVAUX PUBLICS MONTS LYONNAIS Société 716 m² 370 m² 2021/03/23
1 Route De Pollionnay Lotissement Les Jardins Du Sud - Lot N, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1250 300 m² 102 m² 2021/03/23
1 Route De Pollionnay Les Jardins Du Sud - Lot 5, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1250, 0B716 ST CONSORCE SCI 4 409 m² 190 m² 2021/03/23
Adresse Non Renseignée, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux CLAPELOUP SCI 854 m² 2021/03/19
1 Route De Pollionnay Lot 4, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1250 2 909 m² 97 m² 2021/03/11
1 Route De Pollionnay - Lotissemen, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1250 2 909 m² 92 m² 2021/03/02
1 Route De Pollionnay Les Jardins Du Sud - Lot 2, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1250 118 m² 2021/03/02

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2020

13 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 C Chemi Du Badel, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2205, 0B2203 143 m² 2020/12/11
Pae De Clapeloup - Lot 32, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C610 1 153 m² 315 m² 2020/10/06
Clape Loup - Lot 1, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C287 COBALEC Société 564 m² 210 m² 2020/10/06
Pae De Clapeloup - Lot 40, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C476 CYNBIOSE Société 1 748 m² 2020/09/22
24 Avenu Des Combattants, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B853 849 m² 103 m² 2020/07/02
14 Rue Des Monts, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0B280 COMMUNE DE SAINTE CONSORCE Commune/EPCI 1 775 m² 2020/06/15
8 Avenu Des Combattants (Lot 2), Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B703 149 m² 2020/05/18
105 Rue Marcel Merieux Au Quincieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1832 1 075 m² 115 m² 2020/05/11
Rue Des Marronniers - Lots 36- Pae Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C574, 0C573 CLAPELOUP SCI 1 435 m² 2020/05/11
Route De Marcy Au Raimon, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A750, 0A752 4 061 m² 74 m² 2020/03/16
65 Rue Marcel Merieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement OB1162 603 m² 240 m² 2020/03/03
31 Route De Pollionnay, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B706 1 500 m² 100 m² 2020/03/03
8 Avenu Des Combattants, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B705 113 m² 127 m² 2020/01/21

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2019

19 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De Verdun, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1053, 0B258 6EME SENS PROMOTION Société 1 882 m² 1 945 m² 2019/11/26
Chemi De La Brossonniere, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0B935 ASS DE LA MAISON FAMILIALE Association 18 667 m² 2 557 m² 2019/11/04
15 Route De Marcy, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A667 484 m² 123 m² 2019/09/19
Lieu- Clapeloup - Lot 15, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 HIM Société 1 942 m² 1 264 m² 2019/09/16
11 Alle Du Pipora, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A399 136 m² 2019/07/25
Chemi De Clapeloup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C81 J&A SCI 1 668 m² 290 m² 2019/07/25
Chemi De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513, 0C509 SCI BATEC SCI 1 685 m² 713 m² 2019/06/24
Zae De Clape Loup - Lot 31, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C605 AEAT SCI 218 m² 2019/05/13
25Bis Route De Marcy L'etoile, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A748 1 188 m² 193 m² 2019/05/13
Rue Des Marronniers Pae Clape Loup - Lot 3, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C568 SCI PORTAIL SCI 1 538 m² 2019/05/13
14M Chemi Du Tronchil, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A610 427 m² 114 m² 2019/04/30
34 Chemi Du Vieux Bourg, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B147 4 320 m² 226 m² 2019/04/30
118 Rue Des Monts, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2079 SCI LE PETIT QUINCIEUX SCI 120 m² 2019/04/04
Chemi Du Vieux Bourg, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1503 2 137 m² 269 m² 2019/03/29
Pae Clape Loup - Lot 20, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C281 1 024 m² 251 m² 2019/03/19
1 Chemi Des Barodes, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2071 60 m² 2019/03/05
4 Rue Des Roses Za Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C570 SOCLEMMO SCI 2 233 m² 701 m² 2019/02/21
Rue Marcel Merieux-Chemin De Pae De Clape-Loup - Lot 19, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0B281 841 m² 13 m² 2019/02/11
Za Clape-Loup Lot 25, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 C3S SCI 988 m² 172 m² 2019/02/11

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2018

21 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pae De Clape Loup - Lot 34, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 981 m² 522 m² 2018/11/12
Pae De Clape Loup - Lot 33, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 SCI PETITDIDIER SCI 991 m² 563 m² 2018/11/12
Pae De Clape Loup - Lot 35, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 SCI ROUGEMONT SCI 945 m² 561 m² 2018/11/12
Chemi De Meginand Zae De Clape Loup - Lot 23, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 SCI LANDY SCI 3 095 m² 591 m² 2018/10/24
Rue Des Marronniers Pae De Clape Loup - Lot 24, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C467 1 283 m² 734 m² 2018/10/24
Za De Clape Loup - Lot 21, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 1 502 m² 391 m² 2018/10/01
Chemi De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 ATOM Société 8 744 m² 1 676 m² 2018/10/01
Za De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C287 SCI DE MEGINAND SCI 2 000 m² 726 m² 2018/10/01
Chemi De Clape Loup - Lot 29, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C81 667 m² 168 m² 2018/10/01
Chemi De Clapeloup Lot N_ 27, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C81 663 m² 168 m² 2018/10/01
Chemi De Clapeloup - Lot 30, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C81 666 m² 156 m² 2018/10/01
Chemi De Clapeloup - Lot 28, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C81 663 m² 171 m² 2018/10/01
71 E Chemi De L'hopital, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B916, 0B864 2 029 m² 308 m² 2018/09/12
Lieu- Le Massenot, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1462 1 625 m² 137 m² 2018/09/10
92 Route Marcel Merieux Quincieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0C426 595 m² 98 m² 2018/07/30
30 Rue Des Monts, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1359 1 223 m² 315 m² 2018/07/19
51B Chemi De L'hopital - Lot 3 La Brossonniere, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B819, 0B817 2 684 m² 123 m² 2018/06/01
Lotis Le Clos De La Brossonnier Chemin De L'hopital, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2129 105 m² 2018/04/23
Adresse Non Renseignée, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 191 m² 2018/03/01
18 Rue De Verdun, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2046 746 m² 174 m² 2018/02/02
Adresse Non Renseignée, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux LES SAVEURS LYONNAISES Société 718 m² 2018/01/23

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2017

21 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De Meginand, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C260 CANET PARTICIPATION Société 2 438 m² 740 m² 2017/12/22
Adresse Non Renseignée, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 112 m² 2017/12/01
51 B Chemi De L'hopital La Brossonniere, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B442 336 m² 119 m² 2017/10/30
51B Chemi De L'hopital, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B442, 0B817 2 684 m² 109 m² 2017/09/25
51B Chemi De L'hopital Le Clos De La Brossonniere - Lot 4, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B442 365 m² 119 m² 2017/09/25
51B Chemi De L'hopital La Brossonniere - Lot 1, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B442 282 m² 114 m² 2017/09/14
9 Chemi Du Tronchil, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A433 432 m² 2017/09/14
14 Rue Des Monts, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux B4280 COMMUNE DE SAINTE CONSORCE Commune/EPCI 521 m² 2017/08/25
Lotis Lot 5 Les Jardins De Masse Massenot, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B900, 0B1461 4 715 m² 114 m² 2017/08/22
51B Chemi De L'hopital - Lot 7, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B442 2 170 m² 90 m² 2017/07/21
37 Route De Pollionnay Lot B, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1700, 0B1702 125 m² 2017/05/23
26 Route De Marcy L'etoile - Lot 2, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1630 961 m² 107 m² 2017/04/10
22 Chemi Du Lardellier, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B85 1 160 m² 197 m² 2017/04/08
26 De Marcy L'etoile Les Jardins De Massenot - Lot 4, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B900 615 m² 134 m² 2017/03/23
26 Route De Marcy Les Jardins De Massenot - Lot 6, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1524, 0B1632 1 172 m² 96 m² 2017/02/27
Lot 7 Lotis Les Jardins De Massenot Massenot, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1630 961 m² 106 m² 2017/02/20
Lieu- Massenot Les Jardins De Massenot (Lot 8), Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1479 95 m² 2017/02/10
1 Chemi Du Raimon, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A459 1 403 m² 185 m² 2017/02/01
45 Chemi Del A Badeliere - Lot B, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B715, 0B971 1 747 m² 120 m² 2017/01/31
68 Rue Marcel Merieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0C417 363 m² 78 m² 2017/01/20
Adresse Non Renseignée, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 128 m² 2017/01/13

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Des Barodes, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B2044 201 m² 142 m² 2016/11/18
Impas Du Tronchil Le Tronchil, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0A211 11 460 m² 1 260 m² 2016/10/14
27 Chemi Du Maure - Lot C, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B752 3 000 m² 100 m² 2016/09/21
1 Angle Du Maure Et Du Chemi, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B752 3 000 m² 146 m² 2016/03/25
20 Chemi Du Badel, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1996, 0B1997 1 250 m² 234 m² 2016/01/11

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2015

11 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Rue De Verdun -Massenot, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1764 1 503 m² 173 m² 2015/12/11
2 Rue Des Monts, Sainte-Consorce (69280) PC Mixte 0A884 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Société 1 582 m² 1 141 m² 2015/10/02
Rue De Verdun - Massenot, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0B1764 1 503 m² 192 m² 2015/09/25
Route De Marcy L'etoile, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A347 3 125 m² 109 m² 2015/08/07
Route De Marcy, Sainte-Consorce (69280) PC Logement 0A347 3 125 m² 139 m² 2015/08/03
Za De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux C255 1 500 m² 540 m² 2015/04/20
19 Rte De Marcy L Etoile, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A347 751 m² 150 m² 2015/04/13
Rue Marcel Meyrieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement C95P 489 m² 141 m² 2015/04/11
Rue Marcel Meyrieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement C95P 489 m² 128 m² 2015/04/11
Rue De Marcy L Etoile Au Raimon, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A376P 844 m² 119 m² 2015/04/06
19 Rte De Marcy L Etoile, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A347P 661 m² 138 m² 2015/01/08

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2014

8 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Tronchil, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A606, A605 573 m² 157 m² 2014/07/08
Lot Le Clos De La Rochette, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A606, A605 590 m² 151 m² 2014/06/17
58 Rue Marcel Merieux, Sainte-Consorce (69280) PC Logement C199 CARRE RHONE-ALPES Société 3 024 m² 892 m² 2014/06/04
Chem Du Tronchil La Roche, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A606, A605 575 m² 144 m² 2014/05/23
Rte De Pollionnay, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A504 374 m² 111 m² 2014/03/03
18 Chem Du Maure, Sainte-Consorce (69280) PC Logement B128P 509 m² 108 m² 2014/02/28
18 Chem Du Maure, Sainte-Consorce (69280) PC Logement B128P 400 m² 94 m² 2014/02/28
Ld Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux C318 DANI-ALU Société 6 699 m² 1 051 m² 2014/01/30

Permis de construire à Sainte-Consorce en 2013

3 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Consorce en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Chem De L Hopital, Sainte-Consorce (69280) PC Logement B845 987 m² 192 m² 2013/09/01
12 Rue Du 30 Aout 1944, Sainte-Consorce (69280) PC Logement A240 197 m² 135 m² 2013/06/18
14 Chem Des Maures, Sainte-Consorce (69280) PC Logement B1074 499 m² 122 m² 2013/05/18

Construction et urbanisme à Sainte-Consorce

Sainte-Consorce, commune du département Rhône (69) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 2 059 habitants pour une superficie de 6 km², soit une densité de 347 hab/km². 146 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 69 197 m² de surface de plancher autorisée et 187 logements.

L'année la plus active a été 2018 avec 21 autorisations, soit 14,4 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2026, 3 permis de construire ont été délivrés, -62,5 % par rapport à 2025. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Sainte-Consorce (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Sainte-Consorce.

Statistiques des permis de construire à Sainte-Consorce

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Sainte-Consorce sur les 10 dernières années (2017 à 2026). Sur cette période, 119 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 8 autorisations, en progression de +700,0 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 69 197 m² de surface de plancher autorisée et la création de 187 logements, soit une surface moyenne d'environ 370 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 90 à destination de logement (62 %), 54 pour des locaux d'activité (37 %) et 2 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Sainte-Consorce et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Sainte-Consorce
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2026 3 -62,5 % 2 1 0 3 644 m² 2
2025 8 +700,0 % 5 3 0 3 295 m² 8
2024 1 -75,0 % 0 1 0 1 491 m² -
2023 4 -60,0 % 1 2 1 7 303 m² 37
2022 10 -47,4 % 5 5 0 3 628 m² 5
2021 19 +46,2 % 10 9 0 11 953 m² 12
2020 13 -31,6 % 8 5 0 6 534 m² 10
2019 19 -9,5 % 9 10 0 10 903 m² 34
2018 21 0 % 8 13 0 8 596 m² 9
2017 21 +320,0 % 19 2 0 3 841 m² 21

Autres types d'autorisations à Sainte-Consorce

Permis de construire dans les communes voisines de Sainte-Consorce

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Sainte-Consorce.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Sainte-Consorce

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Sainte-Consorce (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Sainte-Consorce ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Sainte-Consorce depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Sainte-Consorce ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Sainte-Consorce ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Sainte-Consorce ?
Depuis 2013, 146 permis de construire ont été enregistrés à Sainte-Consorce (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes). Ces autorisations représentent au total 187 logements et 69 197 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Sainte-Consorce ?
En 2025, 8 permis de construire ont été délivrés à Sainte-Consorce, soit une hausse de +700,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Sainte-Consorce ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Sainte-Consorce ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Sainte-Consorce. La page commune de Sainte-Consorce offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.