ATOM - Permis de construire et DP

Active
841939572 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/07/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ATOM

ATOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Consorce.

Profil et organisation

ATOM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76930 à OCTEVILLE-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATOM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
03/07/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ATOM

Activité d’urbanisme de ATOM

ATOM compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2018 - 26/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2018 - 26/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATOM

2 autorisations sur la période 01/10/2018 - 26/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Consorce.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATOM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Chemin De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux OC582, OC581 8 744 m² 1 720 m² 2026/02/26
Chemi De Clape Loup, Sainte-Consorce (69280) PC Locaux 0C513 8 744 m² 1 676 m² 2018/10/01

Répartition géographique des autorisations de ATOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ATOM

Sources des informations sur ATOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATOM ?
ATOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATOM ?
Le profil de ATOM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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