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Permis de construire aux Belleville

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés aux Belleville (73440), en Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Entre le 3 janvier 2013 et le 26 août 2026, 502 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

502

Première date

3 janvier 2013

Dernière date

26 août 2026

Surface créée (brute)

273 378 m²

Nbre logements

1 472

Ces 502 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Les Belleville figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire aux Belleville

99 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2020

28 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Villarly, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1664 — 582 m² 130 m² 2020/12/14
Rue Du Soleil - Val Thoren, Les Belleville (73440) PC Logement AM823, AM813 Montana Origine Société 959 m² 1 485 m² 2020/12/11
Route Du Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1658, 0H1478 La Vieille Grange Société 2 028 m² 1 100 m² 2020/10/19
Route De Coutargon - Villa, Les Belleville (73440) PC Logement 0A869 — 61 m² 80 m² 2020/10/19
Les Menuires, Les Belleville (73440) PC Locaux AB298 — 2 096 m² 514 m² 2020/10/08
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Logement — — — 126 m² 2020/10/07
Rue Des Balcons - Val Thor, Les Belleville (73440) PC Mixte 0Z389, 0Z488 Chalet Abrineige Société 985 m² 1 615 m² 2020/10/07
Villartier, Les Belleville (73440) PC Logement 0B247, 0B246 — 141 m² 155 m² 2020/09/30
187 Place Du Bassin - Le B, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1417 — 1 285 m² 94 m² 2020/09/24
Praranger, Les Belleville (73440) PC Logement 0O80, 0O1939 — 430 m² 85 m² 2020/09/09
Chalet Chouette - Les Fre, Les Belleville (73440) PC Logement 0D265, 0D1110 — 1 024 m² 53 m² 2020/09/08
Le Cartelaz, Les Belleville (73440) PC Logement 0C156, 0C157 — 15 235 m² 64 m² 2020/09/07
Saint-Jean De Belleville, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1252, 0K1251 — 291 m² 241 m² 2020/07/28
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P29 — 780 m² 108 m² 2020/07/02
Lieu- Les Cretes, Les Belleville (73440) PC Locaux 0L76, 0L711 SCI Geraldine SCI 1 185 m² 22 m² 2020/07/01
Chemin Des Vergers - La Co, Les Belleville (73440) PC Logement OT553 — 73 m² 145 m² 2020/06/23
Rue De La Villette, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1457, 0H1905 — 101 m² 178 m² 2020/04/27
Nant Giraud Ouest, Les Belleville (73440) PC Locaux 0F988 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 3 565 m² 171 m² 2020/04/16
Saint Marcel, Les Belleville (73440) PC Logement 0J378 — 230 m² 159 m² 2020/03/23
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Logement — Technique Montage Promotion Société — 355 m² 2020/03/19
La Flachere - Saint Jean, Les Belleville (73440) PC Logement 0V799, 0V425 — 186 m² 102 m² 2020/03/16
Rue Des Sizerins - La Viaz, Les Belleville (73440) PC Logement AB28, AB74 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 7 578 m² 408 m² 2020/02/18
Gittamelon, Les Belleville (73440) PC Logement ZP46, ZP150 — 470 m² 117 m² 2020/02/18
Chemin De La Forge - Saint, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1329, 0K1330 — 115 m² 103 m² 2020/02/06
Rue Du Soleil - Academie, Les Belleville (73440) PC Locaux AM840, AM838 Cham Immo Société 1 789 m² 759 m² 2020/02/06
Pointe De La Masse - Les M, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Y551, 0Y549 — 1 925 m² 58 m² 2020/01/24
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux — SNC La Chasse Société — 100 m² 2020/01/17
Le Cret, Les Belleville (73440) PC Logement 0F209 Miage Société 1 013 m² 569 m² 2020/01/16

Permis de construire en 2019

31 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1045, 0O1048 Prestige Construction Société 1 834 m² 1 280 m² 2019/12/12
Le Lavassaix, Les Belleville (73440) PC Logement 0P329 Atrium Promotion Société 1 135 m² 449 m² 2019/12/05
La Combe, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1428 Les Chalets De La Combe Société 1 300 m² 1 335 m² 2019/11/08
Nant Du Four - Saint Marti, Les Belleville (73440) PC Locaux 0H657, 0H1772 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 13 140 m² 3 249 m² 2019/11/04
Rue Du Cerf - Planvillard, Les Belleville (73440) PC Logement 0C575 — 810 m² 172 m² 2019/10/23
Le Villard - Saint Jean De, Les Belleville (73440) PC Logement 0N969, 0N638 — 110 m² 66 m² 2019/10/23
Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM33, OZ484 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 17 140 m² 341 m² 2019/10/02
Val Thorens - Jardin D'enf, Les Belleville (73440) PC Locaux AM665 Syndicat Local Des Moniteurs Syndicat 7 510 m² 57 m² 2019/09/16
Chemin De La Forge - Saint, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1329, 0K1330 — 235 m² 180 m² 2019/08/22
Le Jettay - La Barme - Le, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z24, AH25 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 7 077 091 m² 1 994 m² 2019/08/12
Rue Des Balcons - Val Thor, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z373 Altitude Société 1 250 m² 104 m² 2019/07/12
Passage Saint Pierre - Sai, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1199, 0K181 — 171 m² 66 m² 2019/06/12
Saint Jean De Belleville, Les Belleville (73440) PC Logement 0L1244, 0K6 — 123 m² 80 m² 2019/06/08
St Martin Parking Du Coche St Martin De Belleville, Les Belleville (73440) PC Locaux I663 Credit Agricole Des Savoie Capital Société — 135 m² 2019/05/15
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB389 — 89 m² 80 m² 2019/05/09
Le Chatelard - Route Des E, Les Belleville (73440) PC Logement ZB387 — 342 m² 110 m² 2019/05/09
Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1252, 0F1249 — 394 m² 99 m² 2019/04/29
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB350 — 690 m² 198 m² 2019/04/29
Les 2 Lacs - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z512 Abest Ingenierie Société 1 137 846 m² 112 m² 2019/04/15
Les Places, Les Belleville (73440) PC Locaux 0H1407 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 1 659 m² 147 m² 2019/04/04
Les Menuires, Les Belleville (73440) PC Locaux AB298 — 3 600 m² 320 m² 2019/04/03
Thorens - Cime Caron, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z217 Societe Des Telepheriques D'orelle Société 2 984 930 m² 501 m² 2019/03/27
Route Du Chatelard - Chef, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2030, 0H2026 Fango SCI 415 m² 238 m² 2019/03/24
Chemin De Champs Fleury -, Les Belleville (73440) PC Logement 0K63, 0K64 — 158 m² 147 m² 2019/03/21
La Combe, Les Belleville (73440) PC Logement 0T1373, 0T1335 — 2 211 m² 202 m² 2019/03/08
Le Molard - Le Folliereau, Les Belleville (73440) PC Logement 0G169, 0G170 — 530 m² 135 m² 2019/03/07
Place Caron - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM124 Heek Soc. civile 759 m² 87 m² 2019/02/28
Val-Thorens - Rue De Caron, Les Belleville (73440) PC Locaux AM83, AM73 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 65 972 m² 10 236 m² 2019/02/14
Rue De Villarencel - Villa, Les Belleville (73440) PC Logement 0H430 — 585 m² 407 m² 2019/01/17
Avenue De La Croisette - L, Les Belleville (73440) PC Logement AB28, AB27 SAS Developpement Société 1 094 m² 1 298 m² 2019/01/14
Villarbon, Les Belleville (73440) PC Logement 0E1122, 0E1126 — 1 310 m² 182 m² 2019/01/10

Permis de construire en 2018

40 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Raverettes, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2052 — 294 m² 185 m² 2018/12/07
Preyerand - Les Menuires, Les Belleville (73440) PC Locaux AC93P, AC92 Evidents Société 1 100 m² 3 792 m² 2018/11/02
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P1092, 0P443 — 1 835 m² 177 m² 2018/10/15
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Locaux 0O1510 Les Fontanettes Société 1 140 m² 48 m² 2018/10/12
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P1090, 0P361 — 617 m² 158 m² 2018/10/11
La Riondaz, Les Belleville (73440) PC Logement 0L698 — 615 m² 85 m² 2018/10/05
Rue De La Basse Duche, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1857 — 1 857 m² 200 m² 2018/10/05
Bolognu, Les Belleville (73440) PC Mixte ZI63, ZI62 — 25 846 m² 41 m² 2018/09/28
Lotissement 'La Croix' - L, Les Belleville (73440) PC Logement 0P1138, 0P1143 — 423 m² 152 m² 2018/09/25
Quartier De Preyerand - Le, Les Belleville (73440) PC Mixte AC57 Le Flamingo SCI 595 m² 476 m² 2018/09/17
Val-Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM667 Syndicat Local Des Moniteurs Syndicat 10 994 m² 84 m² 2018/09/13
Lotissement La Croix De Fe, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2051 — 269 m² 122 m² 2018/08/03
Le Roux, Les Belleville (73440) PC Logement 0C932, 0C931 Trois Quatre Cinq Neuf SCI 2 251 m² 606 m² 2018/08/03
La Gittaz, Les Belleville (73440) PC Logement 0V92 — 255 m² 70 m² 2018/07/30
Zac Reberty 2000 - Les Men, Les Belleville (73440) PC Logement AI333, AI328 Arch Investissement Société 885 m² 435 m² 2018/07/27
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB388, ZB387 — 697 m² 120 m² 2018/07/13
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux 0G64, 0G63 Meribel Alpina Société 645 778 m² 66 m² 2018/07/07
Lieu-Dit L'allee, Les Belleville (73440) PC Logement AD61 — 332 m² 90 m² 2018/07/02
Les Coins - Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1282, 0F1283 — 1 228 m² 148 m² 2018/07/02
Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux AM412, AM670 SCI B H SCI 1 588 m² 26 m² 2018/06/29
Croix De Fer - Rue Des Rav, Les Belleville (73440) PC Logement 0H2050 — 388 m² 190 m² 2018/05/31
Boismint - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z409 Chalet Des 2 Ours Société 401 m² 35 m² 2018/05/31
Le Villaret, Les Belleville (73440) PC Logement 0D575, 0D574 — 202 m² 75 m² 2018/05/28
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB96 — 474 m² 219 m² 2018/04/20
Le Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement ZB96 — 467 m² 200 m² 2018/04/20
La Planche, Les Belleville (73440) PC Locaux AB298 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 3 600 m² 191 m² 2018/04/13
Au Clavio, Les Belleville (73440) PC Locaux AL166, AL218 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 44 933 m² 76 m² 2018/04/13
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Logement — — — 268 m² 2018/03/20
Rue Du Meleze, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1776, 0H1774 La Vieille Grange Société 495 m² 249 m² 2018/03/14
Praranger, Les Belleville (73440) PC Logement 0N457, 0N584 — 564 m² 328 m² 2018/03/13
Les Deux Lacs - Val Thoren, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z512 Abest Ingenierie Société 1 137 846 m² 38 m² 2018/03/07
Les Reisses, Les Belleville (73440) PC Logement 0K964, 0K962 — 1 998 m² 265 m² 2018/03/05
Les Bruyeres, Les Belleville (73440) PC Locaux AL36, AL33 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 2 312 m² 120 m² 2018/03/01
Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1381, 0F1371 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 1 437 m² 848 m² 2018/02/15
Route Du Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement 0H459, 0H504 Home By U Société 660 m² 240 m² 2018/02/13
Plan Parche - 48 Route De, Les Belleville (73440) PC Logement 0B1997, 0B1998 — 1 006 m² 164 m² 2018/02/07
Les Terrasses - Les Menuir, Les Belleville (73440) PC Mixte 0P667, 0P1120 SCI Les Rives SCI 1 644 m² 2 129 m² 2018/01/18
Lotissement ""La Croix"", Les Belleville (73440) PC Logement 0P1135 Les Ragondins SCI 454 m² 193 m² 2018/01/16
La Croix Rouge - Villarabo, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1248 — 429 m² 124 m² 2018/01/16
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1689, 0O1051 — 664 m² 187 m² 2018/01/11

1 à 99 sur 99 autorisations

Verticale hôtels

Permis de construire d'hôtels aux Belleville

permis d'hôtels

27

Période

2013–2026

Demandeurs

25

Voir la page

Les permis de construire aux Belleville

Les dossiers PC/DP consultables à Les Belleville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Les Belleville, Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville et Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne.

Rythme des permis de construire aux Belleville

En moyenne, 36 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Les Belleville sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 10 pour 1 000 habitants (3 472 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 1 472 logements, soit environ 424 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune des Belleville.

Ce qui distingue les permis de construire aux Belleville

Rapporté à sa population, Les Belleville compte 145 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau d'environ deux fois la médiane des communes de la Savoie (74). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : lotissement de Villarabout (15 dossiers entre 2014 et 2015), Villarabout (9 dossiers) et Le Chatelard (6 dossiers). Le projet le plus important, ZAC (2013), crée 25 174 m² de surface de plancher et 46 logements, porté par Club Mediterranee. Viennent ensuite Val-Thorens - Rue de Caron (10 236 m², 2019) et rue du Circuit Zac du Cair (9 996 m², 2024).

Statistiques des permis de construire aux Belleville

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire aux Belleville de 2013 à 2026 (14 années) : 502 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 51 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 10,2 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 28 autorisations, en recul de 41,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 127 549 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 472 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire aux Belleville se répartissent ainsi : 333 à destination de logement (66 %), 139 pour des locaux d'activité (28 %) et 30 à usage mixte (6 %).

En 2026, 36 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire aux Belleville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 36 - 16 14 6 24 233 m² 186
2025 28 -41,7 % 15 7 6 24 768 m² 181
2024 48 +17,1 % 28 17 3 37 015 m² 264
2023 41 +20,6 % 32 9 0 9 796 m² 66
2022 34 +3,0 % 22 11 1 25 227 m² 51
2021 33 +17,9 % 25 6 2 14 201 m² 56
2020 28 -9,7 % 21 6 1 9 096 m² 62

Autres types d'autorisations aux Belleville

Permis d'aménager aux Belleville

14 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir aux Belleville

15 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines des Belleville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Les Belleville.

Les Allues

397 permis de construire

Grand-Aigueblanche

181 permis de construire

Les Avanchers-Valmorel

142 permis de construire

Saint-Michel-de-Maurienne

115 permis de construire

Modane

95 permis de construire

La Tour-en-Maurienne

105 permis de construire

Saint François Longchamp

91 permis de construire

Saint-Julien-Mont-Denis

83 permis de construire

Saint-Martin-de-la-Porte

69 permis de construire

Brides-les-Bains

56 permis de construire

Orelle

39 permis de construire

Salins-Fontaine

33 permis de construire

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Les Belleville

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Savoie (73)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Consulter un dossier de permis de construire aux Belleville

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 502 dossiers PC/DP recensés aux Belleville : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie des Belleville, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Belleville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Belleville

Adresse
1 place des Belleville, 73440 Les Belleville
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
04 79 08 96 28
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire aux Belleville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés aux Belleville (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés aux Belleville ?
Cette page liste les 502 dossiers PC/DP délivrés aux Belleville depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune des Belleville ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables des Belleville, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune des Belleville donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré aux Belleville ?
Le dossier le plus récent recensé aux Belleville est une déclaration préalable autorisée le 26 août 2026 pour des locaux d'activité (D977 / Rue de la Loy, 10 m² de surface de plancher créée), porté par Enedis. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés aux Belleville en 2025 ?
28 dossiers PC/DP ont été délivrés aux Belleville en 2025, soit un volume en recul de 41,7 % par rapport à 2024 (48 dossiers). En 2026, 36 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés aux Belleville ?
Sur la période, les permis de construire recensés aux Belleville autorisent 1 472 logements : 470 logements individuels (environ un tiers) et 1 002 logements collectifs (environ deux tiers). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire aux Belleville ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs aux Belleville sont Commune De Les Belleville (21 dossiers), Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville (18 dossiers) et Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne (16 dossiers). Le secteur le plus représenté parmi ces demandeurs est « Promotion immobilière » (19 %).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses aux Belleville ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 502 dossiers PC/DP recensés aux Belleville. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire aux Belleville ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire aux Belleville ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.