RESIDENCIEL est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 23 permis d'aménager. Les dossiers concernent 21 communes, principalement Charnay.
Profil et organisation
RESIDENCIEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70700 à Gézier-et-Fontenelay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
RESIDENCIEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCIEL
Activité d’urbanisme de RESIDENCIEL
RESIDENCIEL compte 25
autorisations recensées
sur la période 07/02/2013 - 17/12/2024,
dans 21
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCIEL, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
25
Période couverte
07/02/2013 - 17/12/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
21 communes
Évolution annuelle des autorisations de RESIDENCIEL
RESIDENCIEL apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de RESIDENCIEL
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
-75,0 %
0
1
0
2022
4
-33,3 %
0
4
0
2021
6
+100,0 %
1
5
0
2020
3
0 %
0
3
0
2019
3
+200,0 %
1
2
0
2018
1
-50,0 %
0
1
0
2017
2
+100,0 %
0
2
0
2015
1
-50,0 %
0
1
0
2014
2
0 %
0
2
0
2013
2
-
0
2
0
Permis de construire et DP de RESIDENCIEL
2 autorisations sur la période 27/06/2019 - 28/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Tarcenay-Foucherans. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCIEL dans le dataset PC de Sitadel.
23 autorisations sur la période 07/02/2013 - 17/12/2024, réparties dans 20 communes, principalement à Charnay. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RESIDENCIEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCIEL ?
RESIDENCIEL est associé à 25 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCIEL ?
Le profil de RESIDENCIEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCIEL concernent 21 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.