RESIDENCIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
25
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
23
Présentation détaillée de RESIDENCIEL
RESIDENCIEL est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 23 permis d'aménager. Les dossiers concernent 21 communes, principalement Charnay.
Profil et organisation
RESIDENCIEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70700 à GEZIER-ET-FONTENELAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RESIDENCIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCIEL
Activité d’urbanisme de RESIDENCIEL
RESIDENCIEL compte 25 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 17/12/2024, dans 21 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCIEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Évolution annuelle des autorisations de RESIDENCIEL
RESIDENCIEL apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | -75,0 % | 0 | 1 | 0 |
| 2022 | 4 | -33,3 % | 0 | 4 | 0 |
| 2021 | 6 | +100,0 % | 1 | 5 | 0 |
| 2020 | 3 | 0 % | 0 | 3 | 0 |
| 2019 | 3 | +200,0 % | 1 | 2 | 0 |
| 2018 | 1 | -50,0 % | 0 | 1 | 0 |
| 2017 | 2 | +100,0 % | 0 | 2 | 0 |
| 2015 | 1 | -50,0 % | 0 | 1 | 0 |
| 2014 | 2 | 0 % | 0 | 2 | 0 |
| 2013 | 2 | - | 0 | 2 | 0 |
Permis de construire et DP de RESIDENCIEL
2 autorisations sur la période 27/06/2019 - 28/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à École-Valentin. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau D Eau Foucherans, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Logement | AB36 | 317 m² | 108 m² | 2021/10/28 |
| 5 Rue Du 8 Septembre 1944 Aux Ranchots, École-Valentin (25480) | PC Logement | AH134, AH218 | 10 590 m² | 2 601 m² | 2019/06/27 |
Permis d'aménager de RESIDENCIEL
23 autorisations sur la période 07/02/2013 - 17/12/2024, réparties dans 20 communes, principalement à Charnay. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Répartition géographique des autorisations de RESIDENCIEL
21 communes - 3 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Charnay
2 autorisations
Cussey-sur-l'Ognon
2 autorisations
Saint-Vit
2 autorisations
Tarcenay-Foucherans
2 autorisations
Arc-et-Senans
1 autorisation
Bonnay
1 autorisation
Boult
1 autorisation
École-Valentin
1 autorisation
Émagny
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à RESIDENCIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RESIDENCIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.