RESIDENCIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
529639890 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/2011

Infos clés

Total autorisations

25

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

23

Présentation détaillée de RESIDENCIEL

RESIDENCIEL est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 23 permis d'aménager. Les dossiers concernent 21 communes, principalement Charnay.

Profil et organisation

RESIDENCIEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70700 à Gézier-et-Fontenelay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCIEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCIEL

Activité d’urbanisme de RESIDENCIEL

RESIDENCIEL compte 25 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 17/12/2024, dans 21 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCIEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

25

Période couverte

07/02/2013 - 17/12/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

21 communes

Évolution annuelle des autorisations de RESIDENCIEL

RESIDENCIEL apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de RESIDENCIEL
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2024 1 -75,0 % 0 1 0
2022 4 -33,3 % 0 4 0
2021 6 +100,0 % 1 5 0
2020 3 0 % 0 3 0
2019 3 +200,0 % 1 2 0
2018 1 -50,0 % 0 1 0
2017 2 +100,0 % 0 2 0

Permis de construire et DP de RESIDENCIEL

2 autorisations sur la période 27/06/2019 - 28/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Tarcenay-Foucherans. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis d'aménager de RESIDENCIEL

23 autorisations sur la période 07/02/2013 - 17/12/2024, réparties dans 20 communes, principalement à Charnay. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Les 23 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Bussieres, Voray-sur-l'Ognon (70190) PA ZL87, ZL81 22 409 m² 2024/12/17

Autorisations en 2021

5 autorisations affichées pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Moulin A Vent, Saint-Vit (25410) PA YD53 46 112 m² 2021/10/04
Les Anssanges, Vieilley (25870) PA ZE43, ZE45 62 390 m² 2021/09/27
Rue De Derriere La Ville, Cussey-sur-l'Ognon (25870) PA ZA16, ZA138 8 490 m² 2021/03/12
Chemin Des Chaseaux, Torpes (25320) PA AC142, AC143 7 509 m² 2021/03/08
Rue De L'orbe De L'epine, Recologne (25170) PA AC119 12 835 m² 2021/01/08

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis d'aménager en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Pres, Noidans-lès-Vesoul (70000) PA BK149, BK153 50 918 m² 2018/05/15

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Tremblots, Rans (39700) PA ZI330, ZI278 — 2015/07/23

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCIEL

Demandeurs comparables à RESIDENCIEL

Sources des informations sur RESIDENCIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCIEL ?
RESIDENCIEL est associé à 25 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCIEL ?
Le profil de RESIDENCIEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCIEL concernent 21 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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