SCI DU FRANBOIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCI DU FRANBOIS
SCI DU FRANBOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frahier-et-Chatebier.
Profil et organisation
SCI DU FRANBOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70300 à EHUNS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU FRANBOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/07/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU FRANBOIS
Activité d’urbanisme de SCI DU FRANBOIS
SCI DU FRANBOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 21/01/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU FRANBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU FRANBOIS
4 autorisations sur la période 16/11/2017 - 21/01/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Frahier-et-Chatebier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU FRANBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Frahier-et-Chatebier (70400) | PC Logement | A1360 | 763 m² | 107 m² | 2020/01/21 |
| Rue Du Charme Lotissement ""Clos Du Charme"", Frahier-et-Chatebier (70400) | PC Logement | A1357 | 1 408 m² | 107 m² | 2020/01/21 |
| La Boiche, Franchevelle (70200) | PC Logement | A1029 | 1 104 m² | 200 m² | 2017/11/16 |
| La Boiche, Franchevelle (70200) | PC Logement | A1028 | 1 101 m² | 200 m² | 2017/11/16 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU FRANBOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU FRANBOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU FRANBOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.