SCI LA PENOTTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LA PENOTTE
SCI LA PENOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbenay.
Profil et organisation
SCI LA PENOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70210 à MELINCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA PENOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/03/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LA PENOTTE
Activité d’urbanisme de SCI LA PENOTTE
SCI LA PENOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2018 - 09/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PENOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LA PENOTTE
2 autorisations sur la période 20/11/2018 - 09/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Corbenay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA PENOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En La Penotte, Corbenay (70320) | PC Locaux | ZE147, ZE148 | 59 222 m² | 899 m² | 2023/08/09 |
| 1 Chemin De La Penotte, Corbenay (70320) | PC Locaux | ZE148 | 53 952 m² | 600 m² | 2018/11/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LA PENOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA PENOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LA PENOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.