SCI BADP2B - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
497576140 Autre société civile PME Créée le 13/03/2007

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI BADP2B

SCI BADP2B est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlitte.

Profil et organisation

SCI BADP2B est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70600 à PERCEY-LE-GRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BADP2B
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/03/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BADP2B

Activité d’urbanisme de SCI BADP2B

SCI BADP2B compte 3 autorisations recensées sur la période 01/09/2015 - 04/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BADP2B, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/09/2015 - 04/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BADP2B

2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 04/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Champlitte. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BADP2B dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Z.a.e. Les Thiellieres, Champlitte (70600) PC Locaux ZP135 6 861 m² 132 m² 2016/02/04
3 Route De Langres Les Violottes, Champlitte (70600) PC Logement ZV118 765 m² 103 m² 2015/09/01

Permis d'aménager de SCI BADP2B

1 autorisation sur la période 01/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Champlitte. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Route De Langres Les Violottes, Champlitte (70600) PA ZV118 765 m² 2015/09/01

Répartition géographique des autorisations de SCI BADP2B

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BADP2B

Sources des informations sur SCI BADP2B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BADP2B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BADP2B ?
SCI BADP2B est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BADP2B ?
Le profil de SCI BADP2B recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BADP2B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BADP2B concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BADP2B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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