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Permis de construire à Ornans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Ornans (25290), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

La liste compte 251 autorisations, enregistrées entre le 13 février 2013 et le 24 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

251

Première date

13 février 2013

Dernière date

24 août 2026

Surface créée (brute)

73 013 m²

Nbre logements

226

Ces 251 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Ornans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Ornans

56 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2023

17 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route De Foucherans, Ornans (25290) PC Logement ZA121 — 906 m² 103 m² 2023/12/18
9 Chemin De Chandouillot, Ornans (25290) DP Locaux AW574 — 643 m² 15 m² 2023/10/06
81 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE181 — 232 m² 75 m² 2023/09/29
22 C Rue De La Plante, Ornans (25290) PC Logement C931 — 1 995 m² 137 m² 2023/09/22
73 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE122, AE166 — 829 m² 235 m² 2023/09/18
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F1129, F1131 — — 111 m² 2023/08/04
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F1129, F1131 — — 111 m² 2023/08/04
Rue De L'ile Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F1129, F1131 — — 114 m² 2023/08/04
Rue De La Corvee, Ornans (25290) PC Locaux AT546 Du Rondpoint SCI 5 642 m² 622 m² 2023/08/04
2B Rue De La Garenne, Ornans (25290) PC Logement AW187, AW308 M Immo Société 1 155 m² 233 m² 2023/07/06
10 Rue Des Vergers, Ornans (25290) PC Locaux AT10, AT644 — 1 073 m² 397 m² 2023/04/27
27 Chemin De Chauvreroche, Ornans (25290) PC Locaux G863, G865 — 2 249 m² 46 m² 2023/04/25
2 Rue Moulin Du Bas, Ornans (25290) PC Locaux B101, C193 Au Moulin Du Prieure Société 15 630 m² 102 m² 2023/03/28
4 Rue Du Moulin Du Bas, Ornans (25290) PC Locaux B112 — 690 m² 84 m² 2023/03/21
Ruelle Saint Vernier, Ornans (25290) PC Logement AL120, AL415P Star SCI 2 289 m² 151 m² 2023/03/07
17 Place Courbet, Ornans (25290) PC Logement AB59 SCI Charitat SCI 82 m² 46 m² 2023/01/19
36 Rue Du Seult, Ornans (25290) PC Logement AL536 — 386 m² 49 m² 2023/01/03

Permis de construire en 2021

28 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
13 Rue Saint Georges, Ornans (25290) PC Logement AV48 — 256 m² 179 m² 2021/11/26
22 Rue Roger Salengro, Ornans (25290) DP Locaux AT143 — 235 m² 17 m² 2021/11/08
Rue Principale Lot N_4, Ornans (25290) PC Logement AB126 — 10 375 m² 105 m² 2021/11/06
Rue Principale Bonnevaux Leprieure, Ornans (25290) PC Logement AB219 — 1 343 m² 103 m² 2021/10/14
Rue Principale Bonnevaux Le Prieure, Ornans (25290) PC Logement AB222 — — 97 m² 2021/10/14
7 Rue De Lonege, Ornans (25290) PC Locaux AM145 Departement Du Doubs Collectivité 12 063 m² 7 m² 2021/10/06
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Mixte F187 — 1 422 m² 218 m² 2021/08/31
11 Che Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement AL447 — 941 m² 188 m² 2021/08/31
Rue Des Prievres, Ornans (25290) PC Logement AS362, AS365 — 1 008 m² 110 m² 2021/07/28
10 B Rue De Nahin, Ornans (25290) PC Locaux AK69, AK70 — 183 m² 53 m² 2021/07/27
Rd N_ 280 - Au Village Bonnevaux Le Prieure, Ornans (25290) PC Logement AB168 — — 119 m² 2021/07/21
Au Mont, Ornans (25290) PC Logement C978 — 1 258 m² 221 m² 2021/07/19
8 Place Courbet, Ornans (25290) PC Locaux AE177 L'ilot, Magasin - Cafe - Cantine Société — 221 m² 2021/07/12
Rue Des Prievres, Ornans (25290) PC Logement AS360 — 744 m² 122 m² 2021/06/22
17 Rue Du Viaduc, Ornans (25290) PC Logement AW147, AW563 — 2 045 m² 305 m² 2021/06/15
83 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE42 — 1 573 m² 217 m² 2021/06/04
24 Rue Edouard Bastide, Ornans (25290) PC Locaux AK82 La Bastide Société 754 m² 111 m² 2021/06/04
Aux Epenotes, Ornans (25290) PC Locaux AN11, AN12 Itw Rivex Société 48 994 m² 13 476 m² 2021/05/28
Au Malade, Ornans (25290) DP Locaux AR291, AR300 Anciens Ets G.schiever Et Fils Société 18 753 m² 11 m² 2021/05/26
1 Rue Essarts Cendrin, Ornans (25290) PC Locaux AE4 — 28 m² 25 m² 2021/05/06
Rue De L'isle Aux Pretres, Ornans (25290) PC Logement F185, F186 — 3 740 m² 436 m² 2021/04/21
34 Rue Du Seult, Ornans (25290) PC Logement AL404 — 913 m² 116 m² 2021/04/16
2 Rue Moulin Du Bas, Ornans (25290) PC Logement C193 — 2 280 m² 162 m² 2021/03/26
5 Allee De La Tour De Peilz Les Terrasses, Ornans (25290) DP Locaux F1079 Domaine Sequanie Société 48 990 m² 72 m² 2021/03/15
1 Rue Saint Laurent, Ornans (25290) DP Logement AD186 — 2 826 m² 62 m² 2021/03/10
23 Che Du Champ Du Cerf, Ornans (25290) PC Logement AL389 — 2 495 m² 101 m² 2021/01/28
2 Che De Lomelon, Ornans (25290) PC Locaux AR312, AR410 La Pecherie Société 4 154 m² 120 m² 2021/01/14
12 Av Mal De Lattre De Tassig, Ornans (25290) PC Locaux AT470, AT471 Departement Du Doubs Collectivité 1 550 m² 304 m² 2021/01/14

Permis de construire en 2014

11 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1B Rue Des Essarts Cendrins, Ornans (25290) DP Locaux AE5 Franche-Comte Camping-Cars Société 1 300 m² 9 m² 2014/11/13
25 Chem De Saint Roch, Ornans (25290) PC Logement H273 — 1 066 m² 86 m² 2014/10/30
2 Rte Du Moulin, Ornans (25290) PC Logement AI34 — 143 m² 75 m² 2014/10/25
Rue Des Abeilles, Ornans (25290) PC Logement AL440P, AL437P — 615 m² 82 m² 2014/10/17
23 Av Du Marechal Juin A La Ville, Ornans (25290) PC Logement AD41 — 1 575 m² 162 m² 2014/10/10
4 Av De Lattre De Tassigny, Ornans (25290) PC Logement AT578 — 838 m² 606 m² 2014/07/24
1 Chem De Chardouillot, Ornans (25290) PC Logement AW503 — 777 m² 87 m² 2014/06/24
All De La Tour De Peilz, Ornans (25290) PC Locaux F1079 — 48 910 m² 25 m² 2014/06/23
Rue Des Essarts Champs De La Cote Et Essards Marion, Ornans (25290) PC Logement C233P, C231P — 1 796 m² 137 m² 2014/05/28
Au Malade, Ornans (25290) PC Locaux AP26, AP67 Societe Franc-Comtoise De Pliage En Abrege Sfcp Société — 1 578 m² 2014/05/02
25 Av Du Marechal Juin, Ornans (25290) PC Locaux AD40 Transports Polard Thomas Société 3 160 m² 24 m² 2014/04/09

1 à 56 sur 56 autorisations

Les permis de construire à Ornans

À Ornans, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune D'ornans, Departement Du Doubs et Sm Doubs Tres Haut Debit.

Rythme des permis de construire à Ornans

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Ornans enregistre en moyenne 18 dossiers PC/DP par an, soit 4,1 pour 1 000 habitants (4 422 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 226 logements, soit environ 51 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune d'Ornans.

Ce qui distingue les permis de construire à Ornans

Les personnes morales déposent environ un quart des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers), devant « Établissements publics et État » (12 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue Pierre Vernier (10 dossiers entre 2016 et 2026), rue de l'Isle aux Pretres (8 dossiers) et rue Principale (7 dossiers). Le projet le plus important, Aux Epenotes (2021), crée 13 476 m² de surface de plancher, porté par Itw Rivex. Viennent ensuite Noirichaud (5 652 m², 2018) et 5 rue des Vergers (3 652 m², 2019).

Statistiques des permis de construire à Ornans

De 2013 à 2026 (14 années), 251 autorisations ont été enregistrées à Ornans au titre des permis de construire ; le tableau ci-dessous en détaille l'évolution annuelle. C'est en 2022 que l'activité a été la plus forte, avec 31 autorisations délivrées, soit 12,4 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 12 autorisations, en recul de 14,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 427 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 226 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 90 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 157 à destination de logement (63 %), 87 pour des locaux d'activité (35 %) et 7 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Ornans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 13 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Ornans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 13 - 8 4 1 1 621 m² 12
2025 12 -14,3 % 6 4 2 1 431 m² 7
2024 14 -17,6 % 6 8 0 2 475 m² 10
2023 17 -45,2 % 11 6 0 2 631 m² 13
2022 31 +10,7 % 16 15 0 10 060 m² 30
2021 28 +86,7 % 16 11 1 17 278 m² 22
2020 15 +15,4 % 7 7 1 6 145 m² 15

Autres types d'autorisations à Ornans

Permis d'aménager à Ornans

17 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Ornans

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Ornans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Ornans.

Étalans

184 permis de construire

Tarcenay-Foucherans

137 permis de construire

Chantrans

41 permis de construire

Montgesoye

30 permis de construire

Saules

25 permis de construire

Scey-Maisières

17 permis de construire

Flagey

18 permis de construire

Silley-Amancey

9 permis de construire

Chassagne-Saint-Denis

8 permis de construire

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Doubs (25)

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Consulter un dossier de permis de construire à Ornans

Chacun des 251 dossiers PC/DP recensés à Ornans a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie d'Ornans, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Ornans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Ornans

Adresse
26 rue Pierre-Vernier, 25290 Ornans
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
03 81 62 40 30
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Ornans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Ornans ?
Cette page liste les 251 dossiers PC/DP délivrés à Ornans depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune d'Ornans ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables d'Ornans, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune d'Ornans donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Ornans ?
Le dossier le plus récent recensé à Ornans est un permis de construire délivré le 24 août 2026 pour un projet de logement (8 place Gustave Courbet, 125 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Ornans en 2025 ?
12 dossiers PC/DP ont été délivrés à Ornans en 2025, soit un volume en recul de 14,3 % par rapport à 2024 (14 dossiers). En 2026, 13 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Ornans ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Ornans autorisent 226 logements : 193 logements individuels (85 %) et 33 logements collectifs (15 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire à Ornans ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Ornans sont Commune D'ornans (5 dossiers), Departement Du Doubs (3 dossiers) et Sm Doubs Tres Haut Debit (3 dossiers).
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Ornans ?
Les déclarations préalables représentent 9 % des 251 dossiers PC/DP recensés à Ornans. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Ornans ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Ornans ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.