COMMUNE D'ORNANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE D'ORNANS
COMMUNE D'ORNANS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.
Profil et organisation
COMMUNE D'ORNANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25290 à ORNANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ORNANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ORNANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ORNANS
COMMUNE D'ORNANS compte 8 autorisations recensées sur la période 13/01/2021 - 05/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ORNANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ORNANS
5 autorisations sur la période 19/05/2022 - 05/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ornans. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ORNANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Des Roses, Ornans (25290) | PC Locaux | AN190, AN155 | 11 824 m² | 45 m² | 2026/05/05 |
| 5 Rue Saint Laurent, Ornans (25290) | DP Locaux | AD141, AD143 | 629 m² | 111 m² | 2026/01/21 |
| 11 Rue Des Loneges, Ornans (25290) | PC Locaux | AM119, AM142 | 54 965 m² | 36 m² | 2025/08/01 |
| 1 Rue De La Fontaine Bonnevaux Le Prieure, Ornans (25290) | PC Logement | AB112 | 175 m² | 368 m² | 2022/07/07 |
| 16 Rte De Besancon, Ornans (25290) | PC Locaux | AP11, AP12 | 3 608 m² | 290 m² | 2022/05/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'ORNANS
1 autorisation sur la période 10/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ornans. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Philippe Noiret, Ornans (25290) | PA | AV272 | 12 780 m² | 2023/05/10 |
Permis de démolir de COMMUNE D'ORNANS
2 autorisations sur la période 13/01/2021 - 11/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ornans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Champliman, Ornans (25290) | PD | AC5 | 126 m² | 2021/05/11 |
| Noirichaud, Ornans (25290) | PD | AN201, AN203 | 727 m² | 2021/01/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ORNANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ORNANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ORNANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.